LY /D80/ TAOP - Ayerin (Sans suite)

Dernière édition par Plumedange le Mar 23 Nov 2010 - 0:13, édité 3 fois

Citation :

Accusé:[Ayerin]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
L'individu demeure depuis [2] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [25/08/1458] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [26/08/1458] et qu'un courrier de rappel lui a été envoyé le [27/08/1458].
De plus, Ayerin c'est naturalisée bafouant ainsi une loi de plus.

La preuve:
LY /D80/ TAOP - Ayerin (Sans suite) Preuveayerin

LY /D80/ TAOP - Ayerin (Sans suite) Preuveayerin

La loi:

Citation :: A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Courrier reçu:

Citation :: * Expéditeur : Ayerin
* Date d'envoi : 27/08/2010 - 21:49:57
* Titre : Re: Rappel

* Mdame,

je ne quitterai pas le Duché du Dauphiné n'ayant nulle intention belliqueuse...j'attends qu'ma furie sorte de retraite...de plus, je suis venue accompagnée mon frangin devant venir pour un mariage, vu que les routes ne sont pas si pratiques donc si vous devez me mettre en proces, faites donc,...

bien a vous,
Ayerin de la Croix de Bramafan

Dépôt de plainte:

Citation :: Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Trouble à l'Ordre Publique] suite à votre refus de quitter la ville, en état de siège.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Transmis hier soir

Sujet: Re: LY /D80/ TAOP - Ayerin (Sans suite) Lun 20 Sep 2010 - 16:41

Citation :: A Colombine d'Albon, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné,
A Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,

Par cette missive je vous confirme avoir accordé un laissez-passer à Dame Ayerin de la Croix de Bramafan qui à bien quitté Lyon conformément au décret du conseil ducal.

L'erreur de base fut commise par ma personne lorsque j'ai refusé le laissez passer à cette Dame en pensant qu'elle voulais entrer à Lyon alors qu'elle me le demandais simplement pour sortir et donc...respecter le décret ducal.

J'accepte la responsabilité de cette erreur et cette Dame n'a pas à en payer le prix par un procès devenu injustifié.

Cordialement.

Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de septembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.

Seigneur du Bois d'Oingt,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: LY /D80/ TAOP - Ayerin (Sans suite) Ven 19 Nov 2010 - 17:29

Dossier non visible au tribunal.

Sujet: Re: LY /D80/ TAOP - Ayerin (Sans suite) Sam 20 Nov 2010 - 1:09

Citation :: Normal puisqu'il n'a jamais été lancé.