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 LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE

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Kernos

Kernos


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MessageSujet: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 1:54

Citation :
Accusé:[Adessa]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:
Citation :
LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Adessa


Les faits:
L'individu demeure depuis [2] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [25/08/1458] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [26/08/1458] et qu'un courrier de rappel lui a été envoyé le [27/08/1458].

La preuve:
LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Preuveadessa

La loi:
Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,


Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.

LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Sceauurbs23lb

Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Trouble à l'Ordre Publique] suite à votre refus de quitter la ville, en état de siège.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.


Dernière édition par Kernos le Mar 5 Oct 2010 - 18:18, édité 2 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 17:14

S'est faite naturalisée Lyonnaise entre temps


LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Adessa
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Sacha

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 22:47

Citation :
En ce jour du 2 septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de Dame Adessa

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée de n'avoir pas quitté la ville de Lyon placée en état de siège, poussant même jusqu'à y avoir emménagé malgré les mises en garde répétées et l'interdiction.

Vu le décret datant du 25 aout 1458 :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.

https://2img.net/r/ihimizer/img410/4245/sceauurbs23lb.gif

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Témoin : Plumedange
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Sacha

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeMar 7 Sep 2010 - 18:00

Relance du témoin
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Sacha

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeVen 10 Sep 2010 - 15:22

Témoin de l'accusation : Plumedange

Citation :
*Plume se leva*

Je n'ai rien à ajouter de plus que ce qu'il y a déjà d'écrit dans le dossier.
L'accusé ne s'étant pas manifesté mon rôle s'arrête là.

*Et de se rasseoir*
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Kernos

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 17:05

Citation :
Informations sur Adessa

Né(e) le 11 Février 2009

Adessa fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Niveau : 1
Points de réputation : 44
Argent : 22

Adessa ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 24 Septembre 2010 à 14h19
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Sacha

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 15:09

Citation :
Votre honneur,

L'accusée ne semble pas plus vouloir venir répondre de ses actes devant cette cours qu'elle n'a daigné répondre aux courriers de la prévôté. A moins qu'elle n'accumule la surdité à l'aveuglement et au fait d'être muette, ce dont personne n'est venu faire acte devant nous, je ne trouve pas d'excuses à un tel comportement.

Les multiples demandes de la prévoté concernant un départ de la ville ne semblent pas avoir marqué cette dame, pas plus que l'interdiction d'emménagement clairement notifiée dans le décret concernant l'état de siège de la ville de lyon.

Histoire d'attirer l'attention de l'accusée sur les lois et les institutions régissant le duché du lyonnais-dauphiné où elle souhaite apparemment demeurer, la procure demande qu'une amende de 50 écus soit réclamée à dame Adessa pour s'être rendue coupable de trouble à l'ordre publique en vertu du décret signifiant l'état de siège de la capitale.
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Kernos

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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitimeMar 5 Oct 2010 - 18:17

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*Une affaire de violation d'état de siège, cela faisant longtemps qu'il n'avait pas eu à en juger et pour cause, l'accusé avait trouvé refuge chez les moines durant tout ce temps, tant et si bien que de verdoyantes à l'ouverture du procès, les feuilles étaient devenues orangées... mais la Justice ne connait pas de saison, elle reste invariablement la même que le soleil soit haut dans le ciel, que les fleurs bourgeonnent ou se fannent, ou que la nature s'endorme dans son épaisse couverture de neige. Kernos leva donc sa masse et prit la parole*

"En ce jour du 5e jour d'octobre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Demoiselle Adessa, vous êtes accusées de Troubles à l'Ordre Public pour n'avoir point respecté l'interdiction d'emménager en la ville de Lyon durant l'Etat de Siège décrété le 25 Août 1458. Etant donné les preuves et votre silence durant ce procès, et puisque vous avez suffisamment fait patienter la Justice de ce Duché... Nous vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à une amende de 50 écus à verser aux caisses royales, en espérant que cela vous apprendra à respecter les lois du Lyonnais-Dauphiné maintenant que vous y vivez.

Justice est rendue!"

*Il frappa le bureau d'un coup sec pour clore le procès et retourner aux autres affaires l'attendant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE   LY /**/ TAOP - Adessa [29/08/1458][COUPABLE] ARCHIVE Icon_minitime

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