Plumedange
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 |  Sujet: LY /D79/ TAOP - Romanesco (Coupable)  Jeu 2 Sep 2010 - 10:47 | |
| - Citation :
Accusé:[Romanesco]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plumedange]
La fiche:
- Citation :
Les faits:
L'individu est revenu en Lyonnais-Dauphiné alors qu'il avait déjà été informé et avertit de l'état de siège.
Il a reçu une première missive le [26/08/1458] et un courrier de rappel le [27/08/1458], suite à cela il a bien quitté le Duché en direction de Mâcon, mais le lendemain il revenait déjà en Lyonnais-Dauphiné.
La preuve:
La loi:
- Citation :
- A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,
Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, étant donné que la menace pesant sur la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, la cité de Lyon voit son état de siège reconduit pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.
Rappelons que tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et que tous les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais, sauf délivrance d'un laissez-passer par le Capitaine ou le Prévôt, actuellement messire Thiberian et Demoiselle Colombine.d.albon.
Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.
Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le trente et un d'août mil quatre cent cinquante huit.
- Citation :
- Bonjour,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Trouble à l'Ordre Publique] suite à votre retour à Lyon, ville en état de siège, alors que vous l'aviez quittée et étiez informé de la situation.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.
Dernière édition par Plumedange le Sam 20 Nov 2010 - 0:57, édité 1 fois | |
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colombine d'Albon
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| | Sujet: Re: LY /D79/ TAOP - Romanesco (Coupable) Jeu 2 Sep 2010 - 11:14 | |
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Plumedange
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| | Sujet: Re: LY /D79/ TAOP - Romanesco (Coupable) Sam 20 Nov 2010 - 0:56 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
- Citation :
- *Violation de l'état de siège... un nouveau cas... un nouveau silence? Et bien non, l'accusé avait au moins eu le respect de venir se présenter devant la Cour pour répondre de ses actes, enfin un! Mais cela n'avait pas duré, puisque c'est un banc vide qui se trouvait sous les yeux du Juge quand il leva sa masse pour annoncer son verdict.*
"En ce 17e jour de septembre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom du Duché et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.
Sieur Romanesco, vous êtes accusés de Troubles à l'Ordre Public pour n'avoir point respecté le délai imposé par l'Etat de Siège décrété sur la ville de Lyon pour quitter la capitale, malgré les avertissements de la Prévôté et un premier départ, vous êtes revenus sur vos pas. Etant donné les preuves et puisque vous avez fui hors de nos frontières avant que verdict ne soit donné... Nous vous déclarons coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à une journée de prison, puisque votre bourse n'est point suffisante pour payer l'amende demandée par le Procureur.
Nous espérons que cette journée sans liberté vous enseignera à respecter les lois en vigueur et à y réfléchir à deux fois avant de violer un Etat de Siège.
Justice est rendue!"
*Il frappa contre la table d'un coup sec et fit signe aux gardes d'emporter le coupable dans les geôles ducales avant de quitter les lieux* | |
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| | Sujet: Re: LY /D79/ TAOP - Romanesco (Coupable) | |
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