Proposition de Modification article II.2.h.

Sujet: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 4 Sep 2010 - 14:18

Kernos a écrit:

A croire qu'il y a eu un certain laxisme depuis des années, ou une mise à part la fonction exercée en vertu d'une place de conseiller ducal et la fonction exercée en dehors, car nous avons une belle liste de conseillers militaires qui ont exercé la charge de Prévôt, en contradiction avec le principe pas de cumul ost et prévôté. Par contre, en relisant je me suis aperçu que cet article est mal fait:

Citation :: II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges .

Le cumul entre une fonction de l'Ost et une fonction de la Prévôté est interdit.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques :

* Il est autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal donnant accès au conseil des lances avec les postes de l'Ost Royal d'Aide de Camp ou de Lieutenant d'état major, sous réserve d'une décision du conseil de guerre. Il n'est cependant pas autorisé de transmettre des informations obtenues grâce à cet accès au conseil des lances sans autorisation préalable du conseil de guerre.
* Il n'est pas autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal donnant accès au conseil de guerre avec les postes de l'Ost Royal d'Aide de Camp, de Lieutenant d'état major, de maréchal ou de connétable de France.
* Il n'est pas autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal avec les postes de l'Ost Royal de Maréchal ou de Connétable.

Dans l'ost, on différencie le grade et la fonction, contrairement à la Prévôté, donc si on prend littéralement le texte, ce qui est interdit ce n'est pas d'être à la fois soldat et agent, mais le cumul d'une fonction militaire (armurier, recruteur, fourrier, etc...) avec la Prévôté... je sais j'ai toujours tendance à chercher la petite bête, mais c'est ainsi seulement qu'on peut remarquer les incohérences ou les erreurs des textes. Donc encore un texte à revoir je pense.

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 4 Sep 2010 - 14:21

Ne devrait on pas en profiter pour revoir sérieusement ces histoires de non cumul ?

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Lun 6 Sep 2010 - 13:24

Si, tout à fait!
Dans le même sujet ? Ou vous préférez qu'on scinde?

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 11 Sep 2010 - 3:12

Ben revoyons alors.

Pour moi, interdiction de cumul de tout poste à l'Ost avec des postes dans l'Ost royal

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 11 Sep 2010 - 10:44

Citation :: II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Le cumul entre soldat de l'Ost et agent de la Prévôté est interdit, à l'exception des charges issues du Conseil Ducal.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Ven 17 Sep 2010 - 17:13

D'autres avis ?

(Pour le sujet global du cumul, je vous laisse ouvrir un nouveau sujet, histoire de garder celui-ci pour le vote de cet article précis par la suite).

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 18 Sep 2010 - 19:00

J'ouvre le vote.

Et j'ai voté, au passage. Wink

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 18 Sep 2010 - 19:01

A voté

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 18 Sep 2010 - 19:10

A voté.

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 18 Sep 2010 - 19:25

A voté.

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 18 Sep 2010 - 20:09

a voté

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Dim 19 Sep 2010 - 0:47

voté

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Dim 19 Sep 2010 - 1:04

A voté

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Dim 19 Sep 2010 - 3:15

voté

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Lun 20 Sep 2010 - 10:46

3 petits votes manquants par ici aussi. Wink

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Lun 20 Sep 2010 - 17:31

A voté

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Mar 21 Sep 2010 - 16:43

A voté.

Sujet: Re: Proposition de Modification article II.2.h. Sam 25 Sep 2010 - 14:23

- 7 Pour
- 0 contre
- 3 sans opinion

==> adopté à la majorité.

Je prépare une annonce globale avec les autres modifications dans la journée. Wink

» Modification article III.5.b
» Modification article V.2.a
» Modification article V.4.c.i
» Modification article V.4.c.iii
» Modification de l'article V2.b