Suppression article V.3

Citation :

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans le payer sera jugé pour esclavagisme.

Je suppose que nous serons tous d'accord pour dire que vu l'impossibilité technique d'embaucher sans payer, cet article ne sert à rien, et peut être supprimé.

Seulement, je vous avoue que du coup je me pose une petite question... Il n'y aurait plus de catégorie Esclavagisme dans le Coutumier? Suppression totale du V.3. et le V.4 deviendrait V.3, le V.5 deviendrait V.4, et ainsi de suite....

Ca me chiffone un peu je vous avoue, de me dire que la notion d'esclavagisme n'existerait plus du tout.

Effectivement, il n'y aurait plus de V.3 , en tout cas jusqu'à ce qu'un conseil en décide autrement.

Je ne sais si on a fait des statistiques pour voir maintenant avec le recul si cette décision a été bénéfique à la fréquentation des mines.

A mon avis, je ne crois pas, je n'ai jamais vu une proposition nulle part de salaire en dessous des 15 écus de la mine, cela n'aura servi qu'à faire baisser les salaires des ouvriers qualifiés, en encore... les habitudes sont difficiles à perdre.

A Dié, j'ai pour ma part vu plusieurs fois des offres d'emploi à 12 écus je vous avoue.

Le seul délit encore considéré comme relevant d'esclavagisme est de déposer une offre d'embauche le dimanche à Die, sinon il n'existe plus de cas d'esclavagisme sur nos terres depuis la suppression de la grille salariale... donc à moins de garder ce passage pour la forme et pour se rappeler qu'il a autrefois existé l'esclavage... ces quelques lignes restent vide de pratique au fond... sauf pour Die.

Je propose ceci :

Citation :

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

Je trouve que ça fait un peu changer pour changer, mais ça n'apporte pas grand chose au final.

Je ne pense pas que l'on devrait changer cet article.

Tout le monde sait qu'il faut respecter les décrets propres à chaque ville, décrets qui précisent à chaque fois le motif de mise en accusation encourue.

L'article tel qu'il est n'est pas vraiment indigeste, une ligne, et ce n'est pas parce que le cas ne s'est pas présenté jusqu'à maintenant qu'il ne se présentera jamais. Il serait ennuyeux qu'après sa suppression un type découvre le filon et fasse travailler des gens sans aucun salaire en retour sous prétexte que sa ville n'a aucun décret concernant les embauches.



[Hrp] Désolée, je n'arrive pas à tourner ce que je veux dire de façon rp
Effectivement, IG, il est impossible de faire travailler quelqu'un sur un champ sans le payer, par contre Rp, il serait tout à fait possible de le faire. Pas sure que beaucoup veuillent le jouer mais dans la logique des persos, le cas de figure n'est pas impossible à mon sens. [/Hrp]

Si je vous suis sur le principe, en revanche j'ai beau réfléchir je ne vois pas comment un employeur ne pourrait payer, de manière volontaire ou non, son journalier vu que le bureau municipal enregistrant et affichant les offres d'emplois demande toujours la somme en gage* d'un minimum de 12 écus si mes souvenirs sont bons.


*[si je comprends le principe pour un RP, le cadre IG ne le permet pas... difficile de mettre en procès quelqu'un pour esclavagisme parce qu'il clame RP qu'il ne paye pas ses employés alors qu'IG il y est contraint]

Personne ne nous dit qu'il n'ira pas récupérer la somme dans les poches de l'embauché une fois qu'il est en train de s'acharner sur son champ.



[Hrp] Si il le clame RP devant témoins, il peut tout à fait avoir un procès pour cette raison avec des témoins. C'est un peu ce qui donne son charme aux procès, quand il suffit de jeter un oeil aux screens et de s'en tenir là, ça perd nettement de son intérêt. Après les joueurs peuvent aussi s'arranger entre eux pour qu'il y ai remboursement du salaire après l'embauche, y en a peut etre qui ont envie de jouer les exploitées.
De toutes façons, toutes les lois sont RP, du coup...[/hrp]

Je suis d'accord avec Sacha.

On fait quoi au final? On garde? On supprime? On modifie comme proposé?

Citation :

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

A vos scrutins, prêts, partez!

Non, ne partez pas, m'enfin! Votez!

(a voté au passage)

voté

A voté

a voté

voté

A voté.

Il manque encore 3 votes.

A voté

Pouvons-nous avoir le onzième vote, ou ici aussi je tranche?

Je me permet de rappeller notre coutume :

Citation :

III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal après mise au vote par le Gouverneur est permise par la majorité simple des suffrages exprimés par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte. Aucun bulletin de vote d'abstention ne sera fourni aux Conseillers ducaux. De fait, s'abstenir revient à n'exprimer aucun vote.

Toute modification du corpus allant à l'encontre de notre coutume n'aurait pas de valeur légale.

Certes, mais il s'agit de 6 votes exprimé au total. Or, ici, on en compte 10.

Oui, voila.