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 VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C]

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3 participants
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navigator

navigator


Nombre de messages : 268
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 09/05/2010

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MessageSujet: VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C]   VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C] Icon_minitimeDim 12 Sep 2010 - 12:07

DATE :12 SEPTEMBRE 1458
Accusé :TIMBI
Victime : ville de Valence
Officier en charge !:Sergent Navigator


VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C] F2pobtkxsn


LES FAITS :

VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C] Ov91vlv325

LA LOI

Citation :
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Citation :
VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C] Rrclrumwig


COURRIER

Citation :
Bonjour,

Vous avez acheté à moi même, Navigator sergent de la prévoté 1 fruit à 9,95 écus

Cette marchandise était réservée dans le cadre d'une médiation , qui est protégée par la loi V.4c.III « Des marchandises réservées » (lisible en mairie ou en gargote –forum-). Notez que les réservations de particulier à particulier ne sont pas protégées par cette loi.

Vous auriez pu vous apercevoir de cette réservation en vous rendant sur la halle (forum du village) au lieu des réservations.

Afin de ne pas vous rendre coupable d’escroquerie, je vous propose de suivre la médiation suivante:

-Nous conviendrons d’une date pour que vous remettiez en vente ce fruit au prix auquel vous l’avez saisi, afin que je vous la rachète pour la remettre à son propriétaire. (ou autre, selon la façon de procéder des agents)

En cas d’absence de réponse ou de refus de coopérer d’ici 48 heures, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes questions,

Cordialement,

Navigator, sergent


REPONSE DE TIMBI

VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C] K7sbaxgyrh

COURRIER


Citation :
VALENCE,

Sir,

"Nul n'est censé ignorer la loi".

Je vous somme d'accepter cette médiation faute de quoi, nous nous dirigerons vers un procès et cela dès ce soir.

A bon entendeur, salut

Navigator, sergent
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colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: Re: VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C]   VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C] Icon_minitimeVen 17 Sep 2010 - 12:07

Transmis.
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musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

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MessageSujet: Re: VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C]   VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C] Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 10:13

Citation :
Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
*Encore un accusé préférant affronter la rigueur des vents d'automne plutôt que de prendre le temps de s'assoir sur les bancs douillets du tribunal où l'on fait grand feu pour éviter que les magistrats ne prennent froid sous leurs longues robes.. peut être était-ce pour cela que l'agent de la Prévôté avait confondu la Demoiselle Sacha avec un homme, car ici tout le monde portait jupon. Kernos prit sa masse et la leva bien haut pour réclamer l'attention.*

En ce 5e jour du mois d'octobre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Timbi, vous êtes accusés d'Escroquerie pour avoir acheté une marchandise dument réservée par l'agent Navigator de Valence pour une médiation de la Prévôté. Etant donné que vous ne niez point avoir fait cet achat, mais que vous prétendez ne pas être en infraction et que non seulement vous avez refusé la médiation proposée et qu'en plus vous ne déniez point venir vous présenter devant cette Cour de Justice, abandonnant votre droit de défense; et compte tenu du témoignage de l'agent Navigator et du réquisitoire du Procureur, DEMOISELLE Sacha...

Nous vous déclarons coupable d'Escroquerie et vous condamnons à 30 écus d'amende à verser aux caisses royales, en espérant que cela vous apprendra à faire preuve de plus d'attention et à ne pas refuser la main tendue de la conciliation qui vous est offerte.

Justice est rendue!

*La masse frappa d'un coup sec le bureau avec pour clore l'affaire et regagner son office.*


Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
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MessageSujet: Re: VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C]   VA/F85/ESCROQUERIE TIMBI [C] Icon_minitime

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