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 LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]

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colombine d'Albon

colombine d'Albon


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MessageSujet: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeMer 15 Sep 2010 - 20:48

Citation :
Accusé:Aliette
Victime: Lyon
Officier en charge: Ardain

La fiche:
Citation :
LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Captur12

Les faits:
Le 13/09, Dame Aliette c'est révolté contre la mairie de Lyon alors qu'elle n'y était pas autorisé.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous apportée par le soldat Maximien :
LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Screen10

La loi:
Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Ardain, sergent.


Dernière édition par colombine d'Albon le Mer 15 Sep 2010 - 23:31, édité 1 fois
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Sacha

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeMer 15 Sep 2010 - 21:20

A-t-on des noms de personnes qui auraient vu et reconnu la dame en question le soir en question ? Vu de leurs yeux propres... ou sales mais les leurs. Et si c'est le cas, vu qu'il va probablement y avoir une CJ, si vous pouviez leur extorquer, dans la violence ou non, c'est au choix, un petit témoignage.
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeMer 15 Sep 2010 - 23:10

La preuve m'a été trasmise par le GML, je vais lui demander ses sources.

[Edit] Nom du témoin ajouté au dessus de la preuve.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 8:49

Citation :
En ce jour du 18 Septembre 1458 Nous, DameIsabeau De Hauterives, procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au duché du Bourbonnais Auvergne, demandons, au nom du gouverneur et de son peuple, au procureur Fabien l’ouverture d’un procès pour Trahison à l’encontre de la dame Aliette et de lui faire lecture de notre acte d'accusation comme suit

Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l’attention de l’inculpé sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de la défendre à cette adresse

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 Septembre 1456.

En voici la preuve !!
https://i.servimg.com/u/f28/14/78/88/69/screen10.jpg

Et le témoignage du sergent Maximien

Moi, Adonis de Montestier, dict Maximien, Seigneur de Cusy, et Soldat de l'Ost du lyonnais Dauphiné.
Je témoigne avoir avoir reconnu et d'empêcher la dénommé Aliette de renverser le pouvoir municipal, et de vidé les caves si bien fournit de beaujolais de la mairie dans la nuit du 13 septembre 1458, pendant l'une de mes patrouilles de garde.



Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Demande du témoignage de Maximien
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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 10:17

Demande des minutes au procureur Fabien74
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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 11:28

Citation :
Expéditeur : Lanfeust86
Date d'envoi : 24/10/2010 - 00:30:44
Titre : Re: CJ
Bonjour,

Après les vérifications d'usage, aucun procès n'a été lancé.
Vous m'en voyez fort désolé.

Si vous souhaitez toujours lancer ces procès, je le ferai au plus vite.

Respectueusement

Lanfeust de Troy
Procureur du BA

Acte redaté et renvoyé le 24 Octobre
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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 11:14

Citation :
En ce 25ème jour de octobre de l'an de grâce 1458, Dame Aliette comparait devant le Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour le Duché du Lyonnais Dauphiné.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*


****************************************************************************************************************
En ce jour du 24 Octobre 1458 Nous, DameIsabeau De Hauterives, procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné, de part la coopération judiciaire qui nous lie au duché du Bourbonnais Auvergne, demandons, au nom du gouverneur et de son peuple, au procureur Lanfeust86 l�ouverture d�un procès pour Trahison à l�encontre de la dame Aliette et de lui faire lecture de notre acte d'accusation comme suit

Le ministère public souhaite ,avant toute chose , attirer l�attention de l�inculpé sur la possibilité de demander à un avocat Dauphinois de la défendre à cette adresse

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 Septembre 1456.

En voici la preuve !!
https://i.servimg.com/u/f28/14/78/88/69/screen10.jpg

Et le témoignage du sergent Maximien

citation:
Moi, Adonis de Montestier, dict Maximien, Seigneur de Cusy, et Soldat de l'Ost du lyonnais Dauphiné.
Je témoigne avoir avoir reconnu et d'empêcher la dénommé Aliette de renverser le pouvoir municipal, et de vidé les caves si bien fournit de beaujolais de la mairie dans la nuit du 13 septembre 1458, pendant l'une de mes patrouilles de garde.



Vu l�article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
**************************************************************************************************************

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 31 Oct 2010 - 15:59

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*se lève pour répondre*

je ne suis pas coupable de ces faits...J'étais ailleurs ce soir la et en bonne compagnie....

La défense a appelé Benchichi à la barre

Citation :
Voici son témoignage

benchichi approcha de la barre.

Bonjour messire le procureur, bonjour dame le Juge

Je tiens d'abords à remercier dame le Juge de bien avoir voulu me donner, le lieu au je pouvais consulter notre fabuleux traité de coopération judiciaire avec le lyonnais, car celui ci va me servir pour demander la relaxe de ma cliente.

tend le document au procureur et au Juge

http://ambassade-ba.forum2jeux.com/duches-comtes-ordres-et-informations-diverses-sur-le-ba-et-sa-chancellerie-f181/dauphine-lyonnais-rf-informations-et-traites-t2247.htm

donc document très ancien, datant de plus de 4 ans, sous le règne de dame Zeroukay. Vous remarquerez qu'il n'y pas de titre, il ne savait pas en faire à l'époque et que le lyonnais a visiblement du mal avec les couleurs. benchichi sourit fasse au juge et fasse au procureur.

Bon, qu'est ce qu'il nous intéresse dans se document! Et bien, il n'est pas officiel et donc pas applicable. En effet pour qu'un document soit officiel, le Duc doit y apposer sa signature et son sceaux, vert, je le précise pour nos amis Lyonnais.

Ce qui veut dire que depuis plus de 4 ans, nous n'avons pas de coopération judiciaire avec le lyonnais-dauphiné. Donc pas de coopération judiciaire, pas de procès.

Si non, changeons de sujet! Si on le lit bien, il y a écrit ceci:

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité , il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

Alors l'accusé sera jugé les crimes est délit du duché où a eu lieu le crime. Mais Il aura droit à une juste défense. Pas de bol y avait pas d'avocat pouvant plaider dans les deux duchés. Et donc la liste d'avocat donné n'est pas la bonne. Je suis désolé messire le procureur, mais c'est une erreur de procédure de votre par. Ni le barreau du BA, ni le barreau du Dauphiné, ne pourrait défendre cette affaire, car le barreau du BA ne connaît pas les lois dauphinoises, et le barreau du Dauphiné ne peut pas plaider dans le BA. J'en profite pour vous dire que les documents que vous remettez à ma cliente sont illisibles, autres raison de vice de procédure, si je devais encore en donner. Je vous conseillerez du moins, de donner les documents du château, ils sont plus clairs, et sont accessibles à tous.

messire le Procureur, Dame le Juge,

merci de votre écoute!

benchichi alla se rasseoir à coté de sa cliente

La défense a appelé Alex0159 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Alex invité par Ali a témoigné en sa faveur s'avança*

Il me semble que Maître Benchichi a démontré l'illégalité de la procédure. Pour ma part je venais parler des faits et je me permets de poursuivre maintenant que je me suis déplacé.

Alors il paraitrait qu'un soldat a reconnu Aliette. Bah il se trouve que moi aussi je l'ai reconnu aussi mais pas au même endroit ...

*tends lui aussi son parchemin*

https://i.servimg.com/u/f23/12/93/82/69/preuve10.jpg

C'est bien connu on ne peut pas être au four et au moulins. De même, on ne peut être au lit et à la mairie.

Je pense être plus a même que ce soldat a reconnaitre Dame Aliette vous en conviendrez. Cet homme a du confondre voila tout.

M'est avis que la parole de deux de vos compatriotes qui, de plus était la bas bénévolement pour aider leur village devrait suffit a convaincre n'importe quel imbécile... Même notre cher procureur !

*se retire*

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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeMar 9 Nov 2010 - 12:03

L'accusation a appelé Benchichi à la barre (rappel à la barre de l'avocat )

Voici son témoignage :


benchichi revient à la barre

D'abords je veux remercier l'accusation de m'avoir permis de revenir. Bon visiblement le traité de coopération judiciaire n'est plus à l'ordre du jours, puisque remplacé par le traité d'amitié. Seulement ce traité ne défini pas grand chose au niveau de la façon dont doit être faite cette coordination. Notamment qu'elles lois on utilise. Messire le procureur m'a dit en privé que ce devait être les loi du Lyonnais qui devaient s'appliquer, donc on va partir sur ses bases, bien que cela ne me semble pas logique. Oui en effet, les avocats du barreau dauphinois ne pouvant pas defendre ici, et ne pouvant moi même defendre sur des lois que je ne connais pas, cela devient ennuyeux, et c'est peu dire!

Mais bon, je vais devoir m'attaquer à une chose qui est égale dans tous les duché, c'est à dire, la validité des preuves.

Alors, comment le sieur Adonis de Montestier, peut il être sur d'avoir reconnu ma cliente? Lui a t-elle donné son nom? Je doute que ma cliente soit stupide, au point de donner son nom, si elle avait commis un tel acte.

Une description? Les habits se changent, les coiffures se font et se défont. Je doute donc que se soit ca!

Donc mise à part une confrontation entre le sieur, et ma cliente pourrait éventuellement nous en dire plus.

Mais dans l'état actuel, il n'y a aucune preuve tangible contre ma cliente, au contraire nous avons ici un témoignage qui dit l'avoir vu ailleurs.

Voilà pour moi dame le juge, et messire le procureur, merci de m'avoir écouté

benchichi retourna à côté de sa cliente
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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 13 Nov 2010 - 14:33

Citation :

Votre honneur, nous venons de recevoir le réquisitoire du Lyonnais Dauphiné. ***********************************************************************


Ayant reçu la seconde plaidoirie de la défense, et après quelques vérifications d’usage, la procureur adjoint dépêcha en retour, un pigeon vers le Bourbonnais Auvergne.

Il semblerait en effet , que maitre Benguigui ait fait une énorme erreur en dénonçant l’illégalité des traités.
Nous sommes bien aise qu’il se soit repris et de ce fait, n’a pas entaché la longue amitié qui nous unit avec nos plus anciens et fidèles alliés.
Mais on ne peut lui en vouloir, il aurait été certainement plus simple que l’accusée fasse appel à un avocat Dauphinois et il est certain que si elle ne s’était pas enfuie si précipitamment du Lyonnais Dauphiné, tout aurait été plus aisé et toutes ces tracasseries judiciaires seraient à l’heure actuelle oubliées.

Quoiqu’il en soit, la procure ne peut que faire objection au témoignage de la défense et récuser ses preuves , qui , si elles sont présentes dans l’acte pour justifier la mise en accusation, ne sont pas prises en compte dans les témoignages.
Je demande donc à ce que cette preuve n’apparaisse pas au dossier et que nous nous référons donc uniquement aux témoignages.

Votre honneur, permettez que je vous les rappelle.
Nous avons, d’une part, un soldat de garde, donc muni de la liste détaillée et descriptive du fonctionnaire des douanes qui affirme avoir reconnu l’accusée et l’empêchant même de s’attaquer aux caves bien fournies de la mairie.
Vous conviendrez donc que pour ce faire, il a fallu qu’il soit confronté de près à l’accusée et qu’il a largement eu le temps de l’identifier en toute certitude.

D’autre part, le témoin de la défense, sieur Alex affirme lui, avoir passé la nuit avec la prévenue.
Outre le fait que visiblement, les rapports entre ces deux personnes étant très intimes , ce qui peut laisser penser à un témoignage de complaisance, et quand bien même, il serait de bonne foi, je voudrai souligner ceci :

Le délit a eu lieu, d’après le rapport à 4H05 très précises. J’ai ainsi peine à croire que le témoin puisse affirmer que l’accusée était toujours à ses côtés au lever du jour.
L’aurait t’il donc veillé toute la nuit pour soutenir qu’elle n’a pu s’éclipser à ce moment précis qui est, même chez les plus récalcitrants au sommeil ou les plus vigoureux des amants, le moment , et ceci , scientifiquement prouvé, où le corps de l’homme cède au sommeil ? Surtout dans le confort d’une bonne couche.

Pour moi il ne fait aucun doute.
L’accusée était bel et bien à la mairie à 4H 05 où elle a été appréhendée par le garde, qui lui, était bel et bien éveillé.

En conséquence, au nom de la ville de Lyon, du duché du Lyonnais Dauphiné et du traité d’alliance et de l’amitié fort ancienne qui règne entre nos deux duchés, nous, Dame Isabeau De Hauterives, demandons au procureur Lanfeust de requérir la culpabilité pour trahison de la dame Aliette.

Que justice soit faite

**********************************************************************
Votre honneur, conformément aux lois du Lyonnais Dauphiné, nous demandons la peine suivante ;
- Trois jours de prison dans les geôles
- Une amende de 35 écus au Duché

Merci votre honneur.


Dernière édition par dame-isabeau le Dim 21 Nov 2010 - 17:22, édité 1 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 20 Nov 2010 - 8:55

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 16:59

Jugement rendu. non envoyé. Je vais à présent juger la seconde affaire la concernant. Je ferrais un envoie groupé au procureur du BA.

Citation :
*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée et énonça le verdict.*


En ce vingt et unième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom de sa Grasce Thiberian Baccard et de son peuple, vous jugeons ce jour.


Dame Aliette, vous êtes accusée de trahison . Et ceci pour avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 Septembre 1456.
Selon l'article, IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

Citation :
IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Les peines encourues en Lyonnais-Dauphiné pour trahison étant.

Citation :
VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique


Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre à présent notre verdict.


Le fait que l'accusée ce soit présentée, ainsi que demandé un avocat pour sa défense. Prouve sa volonté de ne point se soustraire au procès.
Le fait que le Soldat Maximien, Soldat de l'Ost Dauphinois, étant de garde cette nuit dont il est question. Ayant interpellé l'accusée, l'empêchant ainsi de vidé les caves de la Mairie de Lyon. Le fait que ce dernier aie formellement reconnu Dame Aliette en cette personne.

Mais en contre partie. Le fait que la défense tente de discrédité les dires de se Soldat, étant de garde et assermenté. Nous prouve malgré tout la mauvaise fois de l'accusée.

Accusée Aliette, je vous reconnais coupable et vous condamne donc séance tenante à 5 jours de prison !


"Justice est rendue!"

*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*



Citation :
Informations sur Aliette

Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Niveau : 3
Points de réputation : 182
Argent : 32


Dernière connexion le 21 Novembre 2010 à 16h27
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 17:18

Oups, j'ai oublié de transmettre la demande du proc , je la rajoute en éditant à la suite du réq

pär contre Milyena, de la même façon, la liberté de la peine incombe au juge du Ba d'aprés le traité d'amitié

Citation :
Article V - De l'application du droit du requérant
L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article VI -De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue pour avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui-ci à l'aide de la loi et du coutumier du requérant.
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 18:01

A la base je le pensais ainsi mais qu'attend t-il de moi alors? Car dans son courrier il est question de deux procès à l'encontre de Dame Aliette, sieur Sett et messire Navigator. Clairement que dois-je moi faire de mon côté?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 18:14

bah, tout le jugement est bon sauf à la fin. moi j'aurai mis un truc du genre :

Accusée Aliette, je vous reconnais coupable et vous condamne donc séance tenante à 5 jours de prison ! et demande au juge « machin « d’appliquer la sentence en son âme et conscience, au nom du Lyonnais Dauphiné

et là ajout des peines en vigueur pour le juge

VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeDim 21 Nov 2010 - 21:43

Comme ceci? Et qui envoie. Vous ou moi?

Citation :
En ce vingt-et-unième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom de sa Grasce Thiberian Baccard et de son peuple, jugeons ce jour.


Dame Aliette, accusée de trahison . Et ceci pour avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 Septembre 1456.
Selon l'article, IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

Citation :
IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre à présent notre verdict.

Le fait que le Soldat Maximien, Soldat de l'Ost Dauphinois, étant de garde la nuit dont il est question, aie interpellé l'accusée, l'empêchant ainsi de vidé les caves de la Mairie de Lyon. Le fait que ce dernier aie formellement reconnu Dame Aliette en cette personne. Le fait que l'accusée ce soit présentée, ainsi que demandé un avocat pour sa défense. Prouve sa volonté de ne point se soustraire au procès.Mais en contre partie, le fait que la défense tente de discrédité les dires de se Soldat, étant de garde et assermenté. Nous prouve malgré tout la mauvaise fois de l'accusée.

Accusée Aliette, je vous reconnais coupable et demande au Juge du Bourbonnais-Auvergne d’appliquer la sentence en son âme et conscience, au nom du Lyonnais Dauphiné.

Les peines encourues en Lyonnais-Dauphiné pour trahison étant.

Citation :
VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

Que justice soit rendue.



Citation :
Informations sur Aliette

Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Niveau : 3
Points de réputation : 182
Argent : 32


Dernière connexion le 21 Novembre 2010 à 16h27
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Milyena

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MessageSujet: Re: LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER]   LY/**/Trahison - Aliette [15/09/1458] cj Ba [A ARCHIVER] Icon_minitimeSam 27 Nov 2010 - 5:59

Envoyé comme tel.
Citation :

Au procureur Lanfeust,

Voici le jugement concernant Dame Aliette, dans le procès pour trahison, par tentative de prise de mairie de Lyon.


Cordialement,

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.
===============================================
Citation :
En ce vingt septième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom de sa Grasce Thiberian Baccard et de son peuple, jugeons ce jour.


Dame Aliette, accusée de trahison . Et ceci pour avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 Septembre 1456.
Selon l'article, IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

Citation :
IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre à présent notre verdict.

Le fait que le Soldat Maximien, Soldat de l'Ost Dauphinois, étant de garde la nuit dont il est question, aie interpellé l'accusée, l'empêchant ainsi de vidé les caves de la Mairie de Lyon. Le fait que ce dernier aie formellement reconnu Dame Aliette en cette personne. Le fait que l'accusée ce soit présentée, ainsi que demandé un avocat pour sa défense. Prouve sa volonté de ne point se soustraire au procès.Mais en contre partie, le fait que la défense tente de discrédité les dires de se Soldat, étant de garde et assermenté. Nous prouve malgré tout la mauvaise fois de l'accusée.

Accusée Aliette, je vous reconnais coupable et demande au Juge du Bourbonnais-Auvergne d’appliquer la sentence en son âme et conscience, au nom du Lyonnais Dauphiné.

Les peines encourues en Lyonnais-Dauphiné pour trahison étant.

Citation :
VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

Que justice soit rendue.



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jugement du BA


Citation :
En ce vingt septième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom de sa Grasce Thiberian Baccard et de son peuple, jugeons ce jour.


Dame Aliette, accusée de trahison . Et ceci pour avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 12 au 13 Septembre 1456.
Selon l'article, IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

Citation:
IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.



Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre à présent notre verdict.

Le fait que le Soldat Maximien, Soldat de l'Ost Dauphinois, étant de garde la nuit dont il est question, aie interpellé l'accusée, l'empêchant ainsi de vidé les caves de la Mairie de Lyon. Le fait que ce dernier aie formellement reconnu Dame Aliette en cette personne. Le fait que l'accusée ce soit présentée, ainsi que demandé un avocat pour sa défense. Prouve sa volonté de ne point se soustraire au procès.Mais en contre partie, le fait que la défense tente de discrédité les dires de se Soldat, étant de garde et assermenté. Nous prouve malgré tout la mauvaise fois de l'accusée.

Accusée Aliette, je vous reconnais coupable et demande au Juge du Bourbonnais-Auvergne d appliquer la sentence en son âme et conscience, au nom du Lyonnais Dauphiné.

Les peines encourues en Lyonnais-Dauphiné pour trahison étant.

Citation:
VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

Je vous condamne à 3 jours de prison

Que justice soit rendue.*
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