LY//Trahison - Felryn [15/09/1458] [COUPABLE] ARCHIVE

La fiche




Les faits :

Messire Felryn, maire d'Embrun n'a pas informé le Gouverneur de son intention de démissionner avant de le faire.


La loi :

o III.4.b.ii : Abandon de poste
Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le gouverneur avant sa décision, sous peine d'accusation de trahison.


Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour messire Felryn,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison, pour n'avoir pas informé le Gouverneur de votre démission de la mairie d'Embrun.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Prévôt des maréchaux

Citation :

Felryn entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 12 Septembre 2010 à 16h55

Sorti du monastère

Citation :

*"Il y a des jours où..." se dit le procureur avant de commencer*


En ce jour du 27 septembre 1458,

Nous, Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre de Messire Felryn

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Dans notre grande bonté personnelle, nous vous fournissons un plan d'accès au lieu :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir démissionné de votre poste de maire de la ville d'Embrun sans en avoir au préalable informé le gouverneur du lyonnais-dauphiné.

Rappel de la loi, article III.4.b de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné

o III.4.b.i : Désertion
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Gouverneur sous peine de poursuites au chef de trahison.

o III.4.b.ii : Abandon de poste
Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le gouverneur avant sa décision, sous peine d'accusation de trahison.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Témoin de l'accusation : Terwagne_mericourt

Première plaidoirie de la défense

Citation :

[Embruncévous]

-Bill !
-Oué ?
-R'met moi ça ! Fait soif, on s'croirait-y qu'on est en été.
-C'est ça d'trop bûcheronner, Felryn.
-Bah, 'vec les commandes de chariotes, faut bien. Top'! 'pas plus haut que l'verre, rontudidju.

Ainsi s'écoulaient les jours à Embrun, entre le piou piou des oiseaux et le criaillement des scies. Felryn sirotait sereinement quand une missive vint interrompre sa pause casse-croûte. Tout éberlué, l�Embrunais bougonna, avant de basculer son verre d�une traite, apostrophant Bill sur le tas.

-Dam ! T'as vu ça ? Une invitation au voyage. 'mène la piquouse, et l'jamboneau !
-Mouais. J'y vais sûrement pas, à vot' truc de tribunal. Ça sent l'cachot à plein nez c't'affaire.
-M'enfin ! Plus on est d'fous, plus on�Grumbl, puis tu vas v'nir, là, ça t'décrass'ra l'goseille. C�est pas bon d'passer tes journées dans c'te taverne.

[Lyon, tribunal.]

Deux coudées plus tard, voici nos charmants Embrunais sur la route de la Dauphinoise capitale. Cependant, ledit tribunal n'étant pas à moins de quatre jours de marche d'Embrun, les compères se trouvèrent bien en peine d'honorer la durée d'ouverture pour eux accordée. Les magistrats, cependant, ne semblèrent pas s'en offusquer, tout de blanc perruqués qu'ils étaient, pour l'occasion. Et Felryn de tenter de remettre un peu d'ordre dans sa tenue et ses idées.

-Bill? C'est quoi qu'j'ai *hips* manqué ?
-Y disent qu'z'êtes un traitre. Qu'z'avez quitté l'hotel d'ville en catastrophe sans avoir averti l'gouverneur. Z'ont l'air d'vous en vouloir sévèrement.
-Rah, flûte ?
-Z'auriez dû vous souv'nir du coutumier, en bon vétéran. Et puis, nul n'est sensé ign�
-Grumbl ?!
-�

Mais l'appel du procureur résonnait déjà, qui appelait Felryn à plaider sa cause. Sur quoi l�Embrunais obtempéra, tout titubant qu'il fut, se rendant en savants entrechats vers la barre d'accusation. Puis, levant une main au bon regard d'Aristote, plaida en ces mots :

-Ouaip, c'est ben vrai, tout ça. J'plussoie tout c'que dit le p'tit gars, là. C'est un bon!, dit-il en désignant Sacha d'un doigt encore graisseux du saucisson tout juste ingéré. J'plaide coupable, et tout. Et, hem, 'sont où, les latrines?

En attente du témoignage de l'accusation

La défense a appelé Samthebeast à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Sitôt élu, Sam avait été mis au courant que Fel serait mis en accusation sous le chef d'accusation d'abandon de poste. depuis ce jour il fulminait contre ces empotés... Abandon de poste et pour ça on mettait celui qui avait tenu pendant des mois le poste de police d'Embrun contre vents et marées. Belle récompense en effet.
La demande à comparaitre était arrivée la veille au soir, empruntant un cheval de la mairie, il avait filé au castel pour témoigner en faveur de son ancien lieutenant. Il était arrivé juste avant que les autres témoins ne soient appelés. Souriant dans sa barbe il attendit patiemment son tour...

Enfin !

"Messire juge,Dame Procureur, bonjour à vous.
Il n'est pas dans mes habitudes de venir ici pour témoigner en faveur d'un accusé mais cette fois-ci est différente. On accuse donc l'ancien maire et lieutenant d'Embrun d'abandon de poste si j'en crois l'acte d'accusation. Fort bien, il est vrai qu'il a démissionné de son poste il a même dit qu'il plaidait coupable, enfin si j'en crois les mots qui sont sortis de sa bouche, vous m'excuserez si je me trompe, mais l'accusé étant imbibé d'alcool, je ne suis pas sur d'avoir bien compris. Donc abandon de poste et il n'y a que lui qui est mis en accusation alors qu'il a évoqué cela en conseil, il vous faudrait donc mettre tout le conseil municipal d'Embrun en accusation car tout le monde le savait et soutenait son action. Il vous faudrait aussi me mettre en accusation car c'est à moi qu'il a confié la gestion de la mairie en son absence. Il vous faudrait également mettre en accusation les miliciens qui ont défendus la ville d'Embrun durant une semaine sur sa demande. Il vous faudrait également mettre en accusation celui qui dirigeait ces miliciens, c'est à dire encore moi, comme par hasard. Bref c'est effectivement Felryn qui a démissionné mais nombre de personnes étaient au courant de cet état de fait. De plus d'après mes souvenirs il me semble que le sieur Felryn avait prévenu en légature qu'il n'y aurait personne pour s'occuper des livraisons de céréales durant quelques jours. Cela n'a pas mis la puce à l'oreille de notre cac il me semble. Vous ne la mettez pas non plus en accusation ? Quelques jours plus tard le conseiller Maccornell a demandé l'autorisation au conseil de guerre pour reprendre la mairie. Nous attendons toujours les renforts pour la reprendre. Pourquoi donc croyez-vous que cette démission est restée discrète ? Pour éviter justement d'avoir un ramassis de brigands à nos portes. d'ailleurs j'ai moi-même quitté mon poste d'Embrun pour venir témoigner que comptez-vous faire ? Je vous laisse donc prendre votre décision mais je rajouterais cette dernière précision. Toutes les décisions ont été prises en connaissance de cause et pour le bien de notre ville. Si vous voulez "punir" Felryn parce qu'il a simplement oublié de prévenir le conseil ducal alors faites le mais cette décision est totalement injuste qu'elle soit dans notre coutumier ou non.

Sur ce j'ai une ville à gérer mon temps est donc précieux, je vous souhaite une excellente fin de journée."

Il salua son lieutenant et sortit de la salle.

J'attends toujours un choix de témoin

L'accusation a appelé Terwagne_mericourt à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* Entre deux courses, la Gouverneur trouva finalement le temps de répondre à la convocation reçue à venir témoigner dans l'affaire dont il est question. Témoigner de quoi? De pas grand chose au fond, puisqu'il n'y avait rien à dire de concret dans cette histoire.

Après avoir pris place en trombe, elle salua la Procureur, le Juge, les personnes présentes, et enfin prit la parole. *

Je vous prie d'excuse l'attente que je vous ai infligée, mais comme vous vous en doutez bien, mon temps est plus que compté en ce moment.

Je n'ai pas grand chose à vous dire concernant l'affaire qui vous occupe, si ce n'est que je confirme bien n'avoir jamais reçu de demande d'autorisation de démissionner de la part de Messire Felryn, ni même de demande d'autorisation de révolte de la part de son remplaçant.

Si demande il y avait eu, un vote au sein du conseil aurait immédiatement été mis en place, et nul doute que le tout aurait été autorisé, comme ce fut le cas quelques paires d'heures plus tôt pour la ville de Vienne, après demande discrète adressée à ma personne de la part de son maire. Demande discrète, oui, pour ne pas prendre de risques avec d'éventuels brigands, justement.

Une simple demande de la part de Messire Felryn, et jamais cette audience n'aurait eu lieu. Une simple demande... Ca n'était pas le Rhône à boire, tout de même.

Citation :

*Le procureur observait l'accusé tout en écoutant le témoin de la défense puis celui de l'accusation. Un autre témoignage avait été annoncé, mais il ne semblait pas vouloir prendre la parole dans l'immédiat. Peut-être se réservait-il pour l'après réquisitoire. Sacha se leva donc pour reprendre la parole après un dernier regard à Felryn pour s'assurer qu'il pourrait tenir encore un peu*

Votre honneur,

Le témoignage de la défense confirme bien que cette démission était prévue au vu des nombreuses personnes au courant de la survenue de celle ci. Le seul problème c'est que la seule personne à laquelle l'accusée aurait du en référer en priorité pour éviter d'avoir à se retrouver en notre compagnie aujourd'hui est le gouverneur qui vient de nous confirmer qu'aucune demande ne lui avait été faite par le sieur Felryn.

Fâcheux... Fâcheux car au vu de l'article III.4.b.ii relatif à l'Abandon de poste, le pape lui même en aurait été informé que cela ne changeait rien au problème qui nous occupe. Et je ne pense pas qu'avoir ajouté une personne de plus dans la confidence en la personne du gouverneur aurait mis en péril la sécurité de la ville.

La loi sur le sujet est très précise : si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il, donc lui même et pas une tierce personne, a obligation d’en informer le gouverneur, donc le gouverneur seul, non le conseil ducal ou un autre conseil, avant sa décision, sous peine d'accusation de trahison. C'est le problème des lois précises, il faut être précis également dans leur application et je ne pense qu'un ancien agent de la prévôté soit en désaccord avec ça.

En revanche, il est vrai que l'accusé avait pris toutes les précautions possibles en matière d'économie et de sécurité avant de quitter son poste. La mairie d'Embrun n'a donc jamais été en danger et la transition avec le nouveau maire s'est passée sans encombre.

Ainsi, bien que l'accusée soit effectivement coupable de trahison au vu de l'article III.4.b.ii du coutumier du Lyonnais-Dauphiné, la procure ne demandera qu'une amende d'un écu symbolique à l'encontre du sieur Felryn.

La défense a appelé Maccornell à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

De retour de mission pour le Duché, MacCornell fut informé que l'affaire qui mettait en accusation l'ancien bourgmestre d'Embrun attendait son témoignage. Il rechercha la lettre qu'il avait rédigée juste avant de prendre la route pour l'opération militaire, mais ne retrouva que sa convocation à témoigner et les charges qui pesaient contre Felryn. Sa missive bien argumentée avait disparu lors d'une levée de camp. Aussi avec l'abnégation qui le caractérisait, il reprit sa plume pour relater les fait et donner son intime opinion.

Monsieur le Juge,

Vous me voyez surpris d'apprendre que l'honorable Felryn a été mis en accusation alors qu'il a �uvré pour le bien des habitants d'Embrun et du Duché. Ces accusations sont pour moi tout à fait abusives.

Pour ce qui est de la charge d'abandon de poste, le coutumier précise que le maire a l'obligation "d'informer le Gouverneur avant sa décision". Cet article me parait farfelu. Comment peut-on prévenir quelqu'un que l'on a décidé quelque chose avant même de l'avoir décidé ? Il serait sans doute plus juste de revoir cet article pour préciser que c'est "avant la mise en �uvre de la décision" que l'information doit parvenir au gouverneur. De plus, l'article III.4.b.ii. ne précise pas par quel(s) moyen(s), ni s'il doit le faire personnellement ou par l'intermédiaire d'un tiers. En l'occurrence, le conseil ducal par l'intermédiaire de ses membres siégeant au Conseil de Guerre a été prévenu de la volonté du sieur Felryn de démissionner le vendredi 10 septembre, soit quelques jours avant son passage à l'acte. Comme vous le savez, de par mes fonctions de Conseiller Militaire et d'échevin d'Embrun, j'ai moi-même informé le Conseil de guerre puisque, à l'époque, la Dame de Thauvenay n'avait point encore été reconnue Gouverneur.

Pour ce qui est de l'accusation de Désertion, ici aussi, puisqu'il n'y avait point encore de Gouverneur reconnu à l'époque, il aurait été difficile pour ce brave homme d'obtenir une autorisation spéciale qui soit juridiquement valide. Si ce chef d'accusation est retenu, il me tarde de voir tous les politiciens élus par le peuple remplir ce tribunal, du moins ceux qui ont abandonné leur poste de conseiller ducal suite à un désaccord politique et avant que le Gouverneur ne soit reconnu.

De plus, si l'on y pense bien et contrairement à d'autres, cet homme a permis au Duché de faire des économies: en n'influençant pas le prestige du Duché, en organisant sa succession et son départ de la mairie.

Le Duché gagnerait en respectabilité s'il ne donnait pas suite à ce procès politique. Il y a eu suffisamment de troubles ces temps-ci pour raviver des cendres encore tièdes en condamnant cet homme qui a reçu la plus haute distinction de la prévôté.

Qu'Aristote et SAinct Georges vous aident à juger pour le bien du Lyonnais-Dauphiné.

MacCornell

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

-Moi, j'l'ai toujours dit, t'façon. Les femmes au pouvoir, c'est la chienlit. 'sont faites pour tenir l'rouleau et avoir la hanche large. Hein, Bill ?
-Chutt, répondit-ce dernier, campé avec son compère sur le banc, lui refilant un coup de coude en désignant une dame couleur de deuil qui s'approchait de la barre d'accusation. V'là l'gouverneur.
-Huh ? Cligna l'Embrunais, tout en incrédulité. Ah, bon. N'aurait pas dit. Heh. Sans l'poids d'la couronne, 'suffirait d'une bourrasque pour la faire s'envoler, 'vec les jupes. Bouahahahaha. Hinhinhin.

Bill émit un hoquettement rustaud, désireux de taire les divagations éthyliques de Felryn.
-C't'à vous, encore. Tâchez d'vous t'nir droit.

Et c'est ce que fit Felryn fermement campé à la barre, le torse bombé et la dextre chatouillant son menton.

-'mettons qu'j'aurais dû prév'nir l'gouverneur. J'savais même pas à quoi qu'il ressemblait, l'gouverneur. Et, au fond, qu'est-ce qu'il en a à fiche, qu'un maire disparaisse d'la circulation, pour laisser place à un autre maire, dont il en aura pas plus à fiche? Ah, mais c�est pas un reproche. Moi-même, maire ayant été, j'sais pas bien c'que j'aurais été fiche dans les jupes du gouverneur. Ah! Le CAC, passe encore ! Les connaît, lui, les maires, pour s'taper des heures et des heures de dissertations et décomptes avec eux. Mais, alors, le gouverneur... J'gage que d'un côté comme de l'autre, on s'en tartine les poulaines, de savoir par quel bout s'flatter la jaquette. D'ailleurs, j'profite d'l'apercevoir aujourd'hui pour lui passer mes salutations.

D'une courbette approximative et irrévocablement cramponnée à la barre, l'Embrunais salua fastueusement le Gouverneur en un entrechat chahutant. « 'lut ! »

-Bon. Alors. Non, mais, des fois. J'm'en vais pas perdre mon temps à envoyer un coursier au castel pour faire dire qu'j'suis dans l'obligation d'm'éclipser, sachant pertinemment qu'avant qu'la nouvelle arrive, j's'rai déjà parti. Ah, c'est comme la vérole. Ça vous prend comme ça, quand Aristote le décide, et sans qu'vous puissiez rien faire là contre. Ouais, c'est ça. J'suis coupable d'être un homme, un vrai. Et d'ailleurs, j'sais toujours pas où sont les latrines. Vous m'excus'rez pour le désordre occasionné contre le mur d�enceinte. Au moins, ça f'ra fuir les sal'tés d'pigeons. C't'une plaie, les pigeons, à la capitale. 'devriez organiser une chasse en pleine ville. Et puis, l'pigeon au vin d'Rhône, ça en jette.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

*Sourcil levé d'incrédulité en voyant l'accusé hautement imbibé, tanguer et balbutier à la barre, qu'il agrippait comme un capitaine tient la barre en pleine tempête pour éviter d'être emporté par les bourrasques et les vagues, sauf qu'en cette salle, point de mer déchaînée, seulement les roulis de l'alcool dans lequel l'homme semblait avoir pris un bon bain. Kernos, sa chevelure brune non perruquée - déjà qu'on l'obligeait à revêtir robe pour son Office, on n'allait pas non plus le forcer à se travestir d'avantage encore - et masse de justice en main, après avoir entendu les différentes dépositions, leva son instrument et prit la parole.*

"En ce 18e jour d'octobre de l'an 1458, nous Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Felryn, vous êtes accusés par le Duché de Trahison pour avoir démissionné de votre charge de maire d'Embrun aux alentours du 12 septembre 1458 sans en avoir averti le Gouverneur, violant ainsi l'article III.4.b.ii du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné relatif à l'abandon de poste.

Etant donné votre déposition, où vous ne niez pas avoir démissionné de la mairie d'Embrun sans avertir au préalable le Gouverneur et plaidez même coupable pour les faits qui vous sont reprochés.
Item avons entendu la déposition du Sénéchal Samthebeast, Maire d'Embrun, qui confirme que le Sieur Felryn n'avait point pris la peine de prévenir le Gouverneur de son départ, mais avait pris les dispositions pour gérer les affaires de la Mairie d'Embrun après sa démission.
Item la déposition du Sire Romuald MacCornell, Conseiller Militaire et Seigneur de Cornillon-en-Trièves, où le Conseil de Guerre a été mis au courant d'une éventuelle démission du Sieur Felryn par ses soins le 10 septembre 1458 mais qu'aucune demande ne fut faite par ledit Sieur auprès du Gouverneur, et que ledit Sire argue de la non reconnaissance du Gouverneur par le Roy à ce moment pour justifier de cette absence de réponse.

Item avons entendu la déposition du Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt, Dame de Thauvenay, où il est confirmé que ledit Sieur Felryn ne lui a point fait part de sa volonté de démissionner.
Item avons entendu le réquisitoire de Demoiselle Sacha, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, où la précision de la loi est impossible à mettre en doute et où la clémence, eut égard aux dispositions prises par le Sieur Felryn pour assurer la stabilité de la ville d'Embrun après sa démission, par une amende d'un écu symbolique.

Les faits et la loi sont clairs dans ce cas, tout maire ou tout conseiller désirant quitter ses fonctions doit en informer le Gouverneur avant de démissionner, et vu l'entreprise mis en place par le Sieur Felryn pour assurer la sécurité de la ville dont il avait la charge avant de quitter son poste, il est surprenant qu'il n'est point pris quelques minutes pour prévenir la seule personne qui aurait légitimé sa décision et grâce à quoi il ne se serait pas retrouvé en défaut aux yeux des lois dont il a été le défenseur en tant que Lieutenant de la Prévôté.

La défense à arguer la non reconnaissance du Gouverneur officiellement par la Couronne royale au moment des faits, pour nous, cet argument ne tient pas, car si Gouverneur officiellement reconnu par Sa Majesté il n'y avait point, la Demoiselle Terwagne Méricourt occupait tout de même la direction du Conseil Ducal et les décisions prises par ce Conseil Ducal lors de cette situation transitoire auraient tout de même eu effet pour la durée de ce mandat."

*Il fit une brève pause pour reprendre son souffle.*

"Par conséquent, nous déclarons le Sieur Felryn coupable de Trahison pour abandon de poste, et bien que nous soyons tenté de l'envoyer une journée dans nos geôles afin de lui permettre de dégriser, nous choisissons la clémence en lui infligeant une amende d'un écu symbolique parce qu'Embrun n'a point connu de troubles grâce aux dispositions prises par ses soins avant de démissionner. Rappelons tout de même qu'en vertu des lois sur l'éligibilité du Lyonnais-Dauphiné, le Sieur Felryn ne pourra point se présenter à une élection municipale ou ducale avant trois mois à compter de ce jour.

Justice est rendue!"

*Il frappa d'un coup sec avec sa masse, puis se leva et quitta la salle, pressé de retirer cette robe de juge qui le grattait affreusement.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.