Saletés de fichus ********* [Impôts]

Comme si nous étions une des villes les plus riches du duché...

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal, après étude du budget du mandat en cours, discussion, et vote à la majorité absolue, a adopté la levée d'un impôt, dont le montant est basé sur le bilan des dépenses et recettes suivantes.

Citation :

Estimations des dépenses pour le mandat complet :

- Frais de corruption : 21 400 écus (frais fixes)
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais fixes)
- Prévôté frais de défense civile : 8 400 écus (moyenne des deux mandat précédents)
- Prévôté soldes en marchandises : 2 000 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Frais d'embauches pour les PE : 2 000 écus(estimation moyenne car varie entre 1650 écus avec un prestige de 3 et 2500 écus avec un prestige de 2)
- Prestige : 12 500 écus (moyenne des deux mandats précédents)
- Ost : 10 000 écus (estimation)
- Poursuite des remises à niveau des mines : 5 000 écus

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Total des dépenses : 82 900 écus



Estimations des entrées pour le mandat complet :

- Mines : 32 540 écus (estimation basée sur la moyenne entre le 15 et le 30 août, pour ne pas prendre en compte les coûts des accidents et réparations d'urgence ayant eu lieu avant et après ces dates)
- Vente de bétail : 7 800 écus (moyenne du dernier mandat)
- Taxe des tavernes : 2 400 écus (estimation calculée sur la base de 20 écus par taverne par quinzaine)
- Taxes de création listes électorales : 4 800 écus (en se basant sur le nombre de 4 listes)

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Total des recettes : 47 540 écus


Différence entre recettes et dépenses : 35 360 écus

Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue des Conseillers ducaux est de 35 000 écus, et il est réparti sur les sept villes du Duché de la façon suivante, au prorata du nombre de champs et d'échoppes présents dans chacune à la date du neuvième jour de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit :

Citation :

Briançon (182 champs et échoppes /1 395 = 13 %) : 4 550 écus
Dié (233 champs et échoppes /1 395 = 16.7 %) : 5 845 écus
Embrun (198 champs et échoppes /1 395 = 14.2 %) : 4 970 écus
Lyon (139 champs et échoppes /1 395 = 9.2 %) : 3 220 écus
Montélimar (187 champs et échoppes /1 395 = 13.4 %) : 4 690 écus
Valence (188 champs et échoppes /1 395 = 13.5 %) : 4 725 écus
Vienne (278 champs et échoppes / 1395 = 20 %) : 7 000 écus

===> 35 000 écus

Qu'il soit su que conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier, les Maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie au plus tard deux semaines après la publication, la seconde la semaine suivante.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seules des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Enfin, nous rappelons que la loi condamne sévèrement la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf autorisation exceptionnelle, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

A ma connaissance, ce conseil n'a pas été reconnu. Comment peut-il lever un impôt dans ce cas?

Terwagne vient d'être reconnue Gouverneur

Citation :

Faict au Castel de Pierre-Scize le treizième jour du mois de mai de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

Ben t'as raison^^ ils finiront de nous saigner...

Je me trompe peut-être mais il me semble avoir lu quelque part que le si le règnant n'est pas reconnu, il ne peut pas légitimement lever des impôts. À moins que ce soit mon envie de quitter ce Duché au vu de l'arnaque que ces "dirigeants" mettent en place.

Je suis plutot pour une imposition en une fois, déjà que c'est dur à récupérer, alors si tu en fais deux ça va doubler les relances.

Je suis plutôt pour une imposition supérieure sur les échoppes, car on peut penser que les artisans ont plus de moyens financiers.

Concernant le montant à lever, à toi de voir

Présents :

116 champs

52 échoppes


Voyage :

5 champs

13 échoppes


Total :

121 champs

65 échoppes


Donc déjà nous avons été imposé sur 198 et nous en avons 186, c'est déjà un bon début. Bref...
4948 écus à trouver.

Idée :

121 champs à raison de 19 écus par champs = 2299 écus
65 échoppes à raison de 21 écus par échoppe = 1365 écus
Soit une imposition de 3364 écus
Le reste étant assumer par la mairie... Soit 1584 écus

Des améliorations, questions, idées ?

Sachant que je vais voir si on peut pas payer un bout en denrées, c'est autorisé normalement... Vais me renseigner avant...

Perso je n'ai quasiment pas un rond de coté... donc si tu mets tout je ne sais si je pourrais payer...

Je ne me sers plus de mon échoppe car de la viande il y en a plus qu'il n'en faut sur le marché... et je ne parle pas du maïs et du blé qui ne se vendent pas non plus... donc c'est sympa de mettre des impôts alors qu'on ne peut pas gagner notre vie décemment...

Il n'y a pas le choix donc...