Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
50% en ticket Leclerc sur des jouets et jeux de société les 6 et 7 ...
Voir le deal

 

 formation Keyne (dié)

Aller en bas 
3 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 11:04

Hop ! Il faut rajouter une table et une chaise dans cette pièce ...
La jeune femme prépare la salle d'étude du nouvel élève, dépose le matériel nécesaire à sa formation et l'invite à s'installer de façon à pouvoir travailler studieusement.


voilà Messire, vous pouvez vous installer ici. Voici un coutumier que vous pourrez feuilleter en attendant votre professeur.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 21 Sep 2010 - 20:27

désolée de vous avoir fait attendre . Commençons de suite si vous le souhaitez

A quoi sert les dossiers que vous devez monter et que doit-il contenir?

qu'est ce qu'une preuve?

qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeJeu 23 Sep 2010 - 20:22

A peine eu-il commençer à lire,pour la troisième fois le coutumier,qu'une dame,qu'il reconnissa directement,arriva,il s'inclina alors,avant de passer au travail.Il prit une plume et un parchemin à sa disposition et écrivit alors,éspérant bien répondre.

Citation :
A quoi sert les dossiers que vous devez monter et que doit-il contenir?

Le dossiers est chargé de prouver la culpabilité de l’accusé,il est composé de :
- La date
- L'accusé
- La victime
- L'Officier en charge
- La fiche
- Les faits
- Les preuves du délit
- La loi
- Le Courier
- Le Dépôt de plainte


Citation :
qu'est ce qu'une preuve?

Une preuve est très souvent un screen.

Citation :
qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.

Citation :
citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

Voici les différents vocabulaire employez;

En médiation] => Dossier en cours de médiation

[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.


Citation :
quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?

En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

Il reposit son parchemin et le tendît à son professeur.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeVen 24 Sep 2010 - 23:16

Bien poursuivons , pouvez vous me citez les cas d'escroquerie
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 9:04

Voici les différentes lois,aplliqué,citant tout les cas d'éscroqueries.

.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.
Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 19:38

Bounette arriva confuse

Désolée pour mon retard

Bien , passons à la pratique , vous passez sur le marché . Que constatez vous et que faites vous ?

formation Keyne (dié) March1
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 14:19

Keyne sourit à la dame

Ce n'est rien,cela arrive Wink

Je constate un pain à 12.95, un maïs à 5 écus et du poisson à 20 écus des ventes illégales selon la loi .

Citation :
Bien le bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de Dié un pain à 12.95, un maïs à 5 écus et du poisson à 20 écus.
Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de c'est produit est respéctivement de 6.30 écus,3.60,18.5 Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,
Keyne De Troie, Sergent de la Prevote
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 15:07

Very Happy vous envoyer ce courrier à Qui ?

Bon le pain est n'est pas une matière première donc il n'y a pas de limitation de prix


Citation :
o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Pain : 6.55 écus
Poissons : 18,5 écus


Pour le poisson demandez toujours au maire si ce n'est pas lui qui la mis en vente , il a le droit selon cette loi

Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Pour le maïs c'est bien une escroquerie ou spéculation selon la personne qui le vend

Passons à un cas pratique




formation Keyne (dié) Mais_a11


formation Keyne (dié) Bla_a_14

formation Keyne (dié) Preuve19


Pouvez vous me montez un dossier avec ces éléments
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 19:51

Date:27/09/210

Accusé:Navigator
Victime:Mairie de Dié

Officier en charge:Keyne De Troie

La fiche:
formation Keyne (dié) 60566428

Preuves du délit:
formation Keyne (dié) Mais_a11


formation Keyne (dié) Bla_a_14

formation Keyne (dié) Preuve19

Citation :
La loi : V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
O V.4.c. i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :
Bien le bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de Dié un pain à 12.95, un maïs à 5 écus et du poisson à 20 écus.
Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de c'est produit est respéctivement de 6.30 écus,3.60,18.5 Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,
Keyne De Troie, Sergent de la Prevote
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 19:56

Il faut inscrire les faits , j'ai oublié de vous dire que ses preuves on été faites à Valence
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 20:13

Voila,tout à été réctifié!

Date:27/09/210

Accusé:Navigator
Victime:Mairie de Valence

Officier en charge:Keyne De Troie

La fiche:
formation Keyne (dié) 60566428

Fait: Une vente d'un maïs à 5 écus,cela constitue une escroquerie ou spéculation selon la personne qui le vend.

Preuves du délit:
formation Keyne (dié) Mais_a11


formation Keyne (dié) Bla_a_14

formation Keyne (dié) Preuve19

Citation :
La loi :V.2.b : V.4.b : De la spéculation

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.
Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :
Bien le bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de Dié un pain à 12.95, un maïs à 5 écus et du poisson à 20 écus.
Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de c'est produit est respéctivement de 6.30 écus,3.60,18.5 Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,
Keyne De Troie, Sergent de la Prevote


Dernière édition par Keyne le Mer 29 Sep 2010 - 21:04, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 20:39

êtes vous sur que c'est la bonne loi ?
Wink
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 21:05

L'érreur à été corrigée,j'ai me trompé,avec toute c'est loi^^ Laughing
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 22:06

c'est la bonne cette fois ci mais le courrier ??

Citation :

Vous avez mis en vente sur le marché de Dié un pain à 12.95, un maïs à 5 écus et du poisson à 20 écus.
Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de c'est produit est respéctivement de 6.30 écus,3.60,18.5

Bounette sait que le début de cette formation est rébarbative

Passons aux troubles à l'ordre publique , pouvez vous me citez les textes de loi s'y rapportant
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 22:17

Citation :
o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'étant pas sujet du Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
II.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :

1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite
II.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.c Piraterie classique
Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
gauche )
V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Livre V : Droit économique

V.2 : Trouble A l’Ordre Public

V.4.d : Des banques

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

Livre VI : Code Pénal

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 19:34

Décidément je suis toujours en retard en ce moment

vous trouvez ce document au poste de police qu'une personne a déposé que faites vous ?

formation Keyne (dié) Brigandage
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeDim 3 Oct 2010 - 17:07

(le problème hrp à été régler.)

Je créer une déposition:

Date: 03/11/1457
Accusé: D.afonso_henriques et Oh_coisinho_anda_ca
Victime: ?
Officier en charge: Keyne De Troie


La fiche:
formation Keyne (dié) 82758724
formation Keyne (dié) 19208552
Preuves du délit :
formation Keyne (dié) Brigandage

La loi:

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Courrier envoyé aux accusées :

Citation :
bonjour Dame Oh_coisinho_anda_ca(ainsi qu'a D.afonso_henriques) ,vous avez brigander dans la nuit ..?.. vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car le brigandage est interdit dans le duché,et vous risquez diverse amende.
une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,

Keyne De Troie,élève de la prévoté.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 5 Oct 2010 - 12:12

Bien ,vous sentez vous prêt à faire un stage pratique ?
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 5 Oct 2010 - 17:26

Bien sur,je suis prêt! Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 5 Oct 2010 - 19:21

un dernier petit cours avant et je demande au prévôt de vous ouvrir la porte dès demain .

Le commissaire Marsaly sera présente et moi je ne suis jamais très loin

au départ inscrivez dossier à vérifier





Le premier agent de sa ville qui passe dans les bureaux note la liste des villageois de la mairie dans le bureau " Besoin des listes villageois "

ces Informations sont importante pour la douane le plus tôt possible

La personne qui est de garde rempli aussi un rapport de douane interne à la prévôté

Ainsi que les Evènements de la nuit

Ci dessous une explication clair faite part Nath




Citation :


Voici comment prendre l'embauche pour monter la garde


Citation :
Mode d’emplois du Chef Maréchal:

Le chef maréchal est désigné par le prévôt des maréchaux, qui lui envoie ensuite un courrier:

formation Keyne (dié) 110

formation Keyne (dié) Courri10

Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 20 écus, le chef maréchal doit directement aller dans "Hors de la ville" => "Mon groupe".

formation Keyne (dié) Hors_d10

formation Keyne (dié) Mon_gr10

Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe.
Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter:


formation Keyne (dié) Groupe10

formation Keyne (dié) 510

Une fois cela fait, il faudra défendre le pouvoir:

formation Keyne (dié) Dafend10

Il vous faudra cliquer une seconde fois pour confirmer.
Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien "Défense de la ville".


formation Keyne (dié) Defend10

Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé.
Mais
ATTENTION!
Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

formation Keyne (dié) Payae10

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie "Groupe" que le votre a été fermé.
Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problèmes:


formation Keyne (dié) Ferma10

Autre petit cours: comment faire la douane.La personne de garde doit le faire chaque jour.

Pour ce besoin du lavabo:

Citation :

formation Keyne (dié) 5rwcl71fo8

Dans la liste des villageois aller dans version texte:

formation Keyne (dié) 090xnpsrze

La rechercher, les gens arrivé dans le village et partit du village.

formation Keyne (dié) 5p984uwmg2

Copier cette liste et aller la mettre aux bureau des douanes de Valence:


formation Keyne (dié) 19bygakln7

Une fois fait, travailler chaque personne, j'entend par la que les gens ayant une résidence en LD doivent être indiquée
Citation :
en bleu, les étranger du duché en rouge.

On aura donc pour la douane de valence du jours ceci:

Valence le 15/01/1458
18 étrangers hors LD.

Liste des arrivées (12 ):


Cerius Mâcon Duché de Bourgogne 255 123 Niv.3
Hagos Castillon Comté du Périgord 180 119 Niv.2 Boucher Maïs + Vaches
Thithi Draguignan Comté de Provence 43 71 Niv.1 Blé
Ange... Gent Comté de Flandres 31 321 Niv.1 Maïs
Claralamagnifique Cambrai Comté d'Artois 21 912 Niv.1
Madmax2 Draguignan Comté de Provence 20 5 Niv.1 Cochons
Carmus2 Huesca Reino de Aragón 15 0 Niv.1

Paeins Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 232 659 Niv.3 Forgeron Blé + Cochons
Eagol Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 102 122 Niv.2 Charpentier Maïs + Moutons
Alexius3 Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 40 1 Niv.1 Blé
Garrett Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 11 4 Niv.1 Maïs
Walker Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 8 43 Niv.1 Potager


Liste des départs (10) :

Lorigaspar Autun Duché de Bourgogne 255 30 Niv.3 Meunier Blé x2
Ericanna Autun Duché de Bourgogne 255 327 Niv.3 Boulanger Blé x2
Sir_shlomo Albi Comté de Toulouse 77 1 Niv.2
Clift Dieppe Duché de Normandie (Domaine Royal) 33 0 Niv.1
Amayelle. Montargis Duché d'Orléans (Domaine Royal) 29 119 Niv.1 Blé
Lolita Toulon Comté de Provence 18 1 Niv.1
Aymelyne Arles Comté de Provence 16 24 Niv.1 Blé

Geronimo2751 Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 255 337 Niv.3 Meunier Potager x2
Terwagne Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 185 30 Niv.3 Maïs
Chlozo Embrun Duché du Lyonnais-Dauphiné 21 18 Niv.1 Blé

Auquel il faut ajouter les lance et groupe présent dans la ville.que vous trouverai dans hors de la ville, groupe et armée

Citation :
Groupes présents ici :
Corps d'armes de Motouk - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Eagol - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Yoann115 - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Vortiris - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Cmystere - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Paeins, Claralamagnifique - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Charles5 - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Lightwarrior - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Jodrums - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Jay64, Coustan - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Ken_cohiba, Gabbryelle - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Macdes, Ellyl - Admission libre - Adhérer
Groupe de Hantorn, Museliere - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Rodrigue., Musartine - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Ericlin - Admission libre - Adhérer
Groupe de Madmax2, Thithi - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de T0hr - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Alexius3, Garrett, Ange... - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de maréchaux de Natchoum - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Milice de la ville - embauches éventuelles à la mairie
[url][/url]
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 5 Oct 2010 - 19:54

Merci bien pour les informations,j'ai hâte de commencer le stage pratique!
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 17:56

Bien,mes débuts à la prévoté ce passe parfaitement,quand pensez-vous me faire passer mon examens.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 22:34

J'ai vu votre travail et votre sérieux , il me semble que vous êtes proche du but
Revenir en haut Aller en bas
Keyne

Keyne


Nombre de messages : 440
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 21/08/2010

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 22:58

Merci bien.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitimeJeu 28 Oct 2010 - 14:29

hop hop hop au pas de course
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





formation Keyne (dié) Empty
MessageSujet: Re: formation Keyne (dié)   formation Keyne (dié) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
formation Keyne (dié)
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» cas keyne
» examen keyne
» axamen keyne
» Formation - Phitrea arrêt de la formation (Valence)
» [formation]- et formation Satellite25

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Ecole de la Prévôté :: Archives de l'école-
Sauter vers: