VI// escroquerie-Jimzi0921 [21/09/1458]

Accusé: Jimzi0921
Victime: Ville de Vienne
Officier en charge: inracien
Date: 20/09/1458

La fiche:



Les faits:
Le 10/08, Vanesfagg, alors comissaire, a envoyé une missive à Sire Jimzi0921 afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire Jimzi0921 n'a pas daigné faire malgré le courrier de rappel envoyé le 22/08.
Le 20/09, le sieur Jimzi0921 a partiellement payé ses impots.
Comme le témoigne les preuve ci-dessous:

Citation :

Citation :

La loi:

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse

obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Voici les courriers envoyés:

Courrier du 10/08 :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Commissaire de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre
une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.

Cordialement,

Vanesfagg, Commissaire de Vienne.

Courriers du 22/08 :

Citation :

Salutation,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Vanesfagg, Commissaire de Vienne.

Courrier de dépôt de plainte envoyés le 20 septembre:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas payés vos impôts malgré mes courriers du 10 juillet et du 22 juillet.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

inracien, sergent de prévoté en poste à Vienne.

Citation :

Expéditeur : Jimzi0921
Date d'envoi : 20/09/2010 - 22:23:24
Titre : Re: Avis de dépot de plainte
c'est bon vous pouvez retirer votre plainte messire "faux c.." j'ai payé l'impots

Quelqu'un a essayé de lui expliquer qu'il en manquait encore un peu ou pas ?

Vous avez lu sa réponse et le nombre de courriers qu'il a reçu?

Et bien j'ai vu qu'il avait reçu un certain nombre de courriers jusqu'à celui du dépôt.
Qu'à la suite de ce courrier, il a payé une partie de ses impôts.

Et donc, légitimement, je m'interroge sur cette individu qui, sans être tout à fait sot, peut tout à fait en présenter quelques caractéristiques, et pense de bonne foi s'être acquitté de ses impôts sans avoir idée qu'il a accumulé tellement de retard qu'il en avait en fait plusieurs à payer...

D'où ma question précédente parce qu'avec ce genre d'individu pas complètement étourdi mais un peu quand même, il faut être très précis dans les termes du genre "effectivement vous avez essuyé la tache que vous aviez sur le front, mais il en reste un peu là"

Donc pour vous répondre : oui j'ai lu sa réponse et c'est bien ce qui provoque mon interrogation et oui, j'ai vu le nombre de courriers qu'il a reçu, il en a reçu 3. J'ai bon ?

Si je vous suis bien, vous voulez que l'agent lui envoie un autre courrier lui montrant la somme qui lui reste à verser?

Voilà, un courrier lui expliquant qu'en effet il a bien payé ses impôts mais pas tous.

J'ai tout à fait conscience que la politesse dont fait preuve ce sire n'encourage pas vraiment.

Bonne nouvelle, il a retrouvé la second partie de ses impôts :

Citation :

2010-09-23 20:03:05 : Jimzi0921 a payé ses impots pour un montant de 14,00 écus

Affaire classée, donc.

Bon alors un de mois...