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 Le cas "Estalabou"

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Hardryan
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Hardryan

Hardryan


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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 18:46

Ben enfreindre la loi c'est contraire au serment vassalique aussi puisque là le lésé c'est le duché, donc le suzerain.
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Maximien

Maximien


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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 18:58

bé, faut révisé sa lois qui est un peu bancal aussi, car sa peu porter a confusion, d'où le simple blâme si il devait y avoir un sanction a donné ^^
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Terwagne

Terwagne


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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 19:52

Euh... Messire Maximien, si on part de ce principe là, alors les vassaux peuvent tout faire sans jamais être punis... scratch
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 20:20

Tout faire, non. Commettre un crime ridicule, pourquoi pas.
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Maximien

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 21:28

bé ce que je veux dire:

étant donné que la lois est assez bancal sur la définition de lyonnais-dauphinois ( a cause de mélange Rp et Ig )
Un vassal du duché qui a un château dans le duché peu très bien être lyonnais-dauphinois sans y habité "ig" enfin, on en discute a coté de ça ^^

ce que je veux dire c'est qu'il faut mètre en action le lien vassalique a savoir que le suzerain peut punir son vassal, donc pour un taop, un blâme serai l'équivalent :)
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeMer 29 Sep 2010 - 22:01

Oui, à la fin, faut savoir si notre loi est RP ou non. Enfin, on va pas refaire le procès.
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Hardryan

Hardryan


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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Sep 2010 - 2:29

Tiens au fait, il me semble que le rôle du Greffier n'est que consultatif sur demande ici.
Je ne me souviens pas qu'on ait demandé l'avis du Greffier ici n'y ailleurs dans cette office pour le moment.

Citation :
o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Sep 2010 - 18:16

Tiens, au fait, j'aime bien votre manière de répondre aux arguments des autres.

J'ai accès ici, et si je peux apporter quelque chose aux discussions (et, ici, je pense bien faire plus avancer que vous le débat), je ne m'en priverai pas.

D'ailleurs, je crois que, si vous n'êtes pas content du choix du greffier, je n'en ai pas grand chose à faire.

Citation :
Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
[...]

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

C'est drôle, il n'est pas marqué que le Bailli, le Porte-parole ou le Premier conseiller (tout ça, c'est vous, n'est-ce-pas ?) aient un quelconque pouvoir sur ma fonction.

Si le Juge décide que mes interventions ici ne sont pas désirables, alors je cesserai.

Bref, Messire, je me permets de rappeler à Votre Grasce qu'il s'agit d'une demande du Juge de remplaçant pour un procès en particulier. Pas une demande d'avis sur la fonction de greffier.

La conversation s'enlise, je m'en retire donc, ne pouvant pas répondre à la demande de Messire Kernos.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Sep 2010 - 18:45

Fort bien, je vous remercie d'avoir néanmoins répondu à la question.

Si les deux conseillères sans post pouvaient passer dire "je peux" ou "je ne peux pas", on avancerait peut-être...
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Milyena

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 16:59

Désolée, j'étais distraite.
Je ne peux pas.


*Regarde le sieur, se demandant pourquoi il l'a regardait, lui souriant.*


[J'avais indiqué aux absences que j'étais présente sans l'être...et encore pour quelques jours.]
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Milyena

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 19:35

Mily, les regardant un peu tous, hésite encore un instant puis brise le silence s'étant installé.

Je ne peux, ne connaissant rien ni personne aux niveau justice.
Mais si cela aide et si je peux en être capable. Alors oui je peux.
Personnellement, je ne connais absolument pas cette personne, donc n'ai pas ce petit quelque chose qui me poserait soucis.
Mon soucis est plus vite mon manque d'assurance en ma personne. A vous de voir maintenant.

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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeDim 3 Oct 2010 - 1:46

Et bien cela rendrait un sacré service au conseil, en tous cas, et surtout permettrait de clore ce procès, qui bloque l'accusé en l'empêchant de pouvoir voyager.

Je te laisse voir avec Kernos. Wink
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Milyena

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Oct 2010 - 1:20

Parfait alors, je me mettrais en contact avec lui.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Oct 2010 - 15:40

Juste pour vous tenir tous informer, j'ai bien eu contact avec messire Kernos, que je remercie d'ailleurs pour la missive plus que complète et je me lance.
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Oct 2010 - 16:05

Bravo! et merci Mily.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Oct 2010 - 18:44

Grand merci Mily. Wink
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitimeJeu 7 Oct 2010 - 14:40

Verdict rendu et publié, sujet clos donc.
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MessageSujet: Re: Le cas "Estalabou"   Le cas "Estalabou" - Page 2 Icon_minitime

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