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 Modification chapitre I.5

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Kernos
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Terwagne

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MessageSujet: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 13:52

Thiberian a écrit:
Par contre, même si c'est refusé ça serait bien de changer ceci :

Histoire de ne plus appeler "sujet" tous les Lyonnais-Dauphinois alors que certains sont vassaux et que ces statuts ne sont pas vraiment cumulables.
C'est une pacotille je sais mais question d'image ^^.
(voir ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/la-place-des-nobles-dans-le-lyonnais-dauphine-t22290-45.htm#479137 )


La question est donc, êtes-vous pour ou contre la modification suivante :

Citation :
Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et DauphinoisLe statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 13:59

Je pense que si nous changeons ça, il va falloir le faire dans nombre d'autres articles du Coutumier votre grâce.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 14:06

a voté
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 14:10

Euh... C'était votre proposition, Capitaine, pas la mienne. Wink
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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 14:13

Oui oui bien sur mais cette modification en entraine d'autres je pense, ça m'étonnerais que l'on parle de "sujets" dans cet article seul.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 14:36

Donc pour le vote on attend et on décide si on passe tous les sujets et y apporter les modifications?
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 14:50

On parle de sujets dans les articles suivants.

Dans le Coutumier :

Citation :
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.
Citation :
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
Citation :
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout sujet lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.
Citation :
o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.
Citation :
VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

Tout sujet qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.
Citation :
o VI.3.g.i Durée des actions introduites
Afin de garantir aux sujets Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

Ainsi que dans l'annonce sommaire du Coutumier, qui s'adresse aux "sujets" du Lyonnais-Dauphiné.

Dans les textes institutionnels :


Citation :
II.1.a : Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existence d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.
Citation :
Citation :
L'Assemblée du Peuple


L’Assemblée du Peuple a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple lyonnais-dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché.


Définition du rôle de l'Assemblée du Peuple:
  • Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
  • Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
  • Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
  • Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.


Composition de l'Assemblée:
  • Tout sujet lyonnais-dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception temporaire des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute Trahison qui seront respectivement exclus de l'Assemblée du Peuple pour une période d'un mois et de 2 mois à partir du moment où le verdict du Juge a été rendu.
  • Le Tribun chargé par le Conseil de gérer l'Assemblée du Peuple.
  • Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci souhaitent intervenir.


Déroulement des séances:
  • Chaque séance correspondra à un thème présenté par Tribun.
  • Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge d'ouvrir et d'encadrer la séance si la proposition est convaincante et si le Gouverneur est en accord.
  • Le Gouverneur peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance.
  • Le thème choisi pour être débattu sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
  • Chaque séance donnera la possibilité à tout sujet dauphinois de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
  • Chaque séance est limitée dans le temps et la durée pour préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger si le besoin s'en fait sentir en respectant, toutefois, une limite maximale de 10 jours ouvrables.
  • À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera publiquement et donnera un exemplaire au Conseil.
  • Le Conseil aura alors une échéance d'une semaine pour donner réponse à l'Assemblée du Peuple.


Le Comportement:
  • Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
  • Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
  • Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés, c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
  • Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
    1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifie l'exclusion de la séance.
    2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
    3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard du Tribun ou des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de l'Assemblée ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit du Tribun ou d’un Conseiller ducal.


Le Lieu:
  • Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.


  • Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.


Le Tribun:
  • Le Tribun est choisi par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole du duché.
  • Le Tribun doit prêter serment d'impartialité et de respect des règles de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
  • Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
  • Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
  • Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.
Citation :
[L'université du Lyonnais-Dauphiné]
1.4. Des Étudiants
Distinction est faite entre les Étudiants journaliers et les Étudiants réguliers. Seuls les sujets Lyonnais-Dauphinois peuvent étudier à l'Université du Lyonnais-Dauphiné. Exception est faite lorsque des places sont toujours disponibles après 20h.
[...]
o 2.2.1.1. Inscription des Professeurs chargés de cours
Les sujets Lyonnais-Dauphinois qui désirent devenir Professeurs chargés de cours doivent d'abord s'être inscrits comme Étudiants journaliers et avoir rempli leur fiche étudiante afin que la nature de leurs compétences puissent être vérifiée.
[...]
o 2.2.2.1. Inscription des Professeurs permanents
Pour pouvoir exercer en tant que Professeurs permanents, les sujets Lyonnais-Dauphinois doivent d'abord s'être présenté dans le Hall d'accueil et avoir rempli un questionnaire fourni par le Recteur pour que la nature de leurs compétences puissent être vérifiée.
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 15:37

A voté, mais va y avoir de la modif dans l'air...
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Kernos

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 15:49

J'avais proposé cette modification pour éviter une séparation "symbolique" entre gens du Lyonnais (en somme les habitants de Lyon uniquement) et du Dauphiné (tous les autres), notre duché est né de l'union de ces deux pays, il est bon de rappeler que malgré nos "différences" nous sommes un seul et même peuple.

Kernos a écrit:
Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 15:50

a voté.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 17:40

Oui tu a raison Kernos, a voté.
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ericx

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 1:18

A voté
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Kernos

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 1:36

Merci Thib, a voté
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Milyena

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 3:31

A voté.
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Maximien

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 8:47

a voté
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Soleil

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 12:18

A voté
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Sacha

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 22:07

voté
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 13:20

Majorité atteinte.

Par contre, je me demande si on change juste cet article où si on en profite pour annoncer la modification en question partout où l'expression est utilisée? scratch
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 13:37

Il vaut mieux modifier partout je pense...sinon il faudra le faire après de toutes façons.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeVen 1 Oct 2010 - 16:50

Avis partagé.
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ericx

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 0:32

Citation :
Par contre, je me demande si on change juste cet article où si on en profite pour annoncer la modification en question partout où l'expression est utilisée?

Modifier partout.
En toute rigueur, il faut lancer un nouveau vote.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 13:48

Mouè, bon bein nouveau vote hein les gars...

Je l'ouvre de suite. Et je verrouille ici, puisque ça ne rime plus à rien d'annoncer juste ça.
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MessageSujet: Re: Modification chapitre I.5   Modification chapitre I.5 Icon_minitime

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