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 Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]

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Sacha
dame-isabeau
colombine d'Albon
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeSam 25 Sep 2010 - 17:14

Date : 25 septembre 1458
Accusé : Auroreboreale23
Victime : Le Duché
Officier en charge : Prévôt des maréchaux Colombine d'Albon



La fiche :

Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Ficheauroreboreale23


Les faits : Dame Auroreboreale23 qui portait encore son uniforme de sergent de la prévôté l'a baffoué en divulgant les sommes importantes qu'il avait versé à la mairie dans le cadre de dons :

https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/aurore10.jpg


Les lois :

IV.1.b.ii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais ou Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.


IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.


Dépôt de plainte :


Citation :
Dame Auroreboreale23,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous, vous comparaitrez donc sous le chef d'inculpation de trahison.


Vous serez prochainement amenée à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Prévôt des maréchaux
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeDim 26 Sep 2010 - 11:00

Citation :
En ce jour du 26 Septembre 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kernos à l’encontre De dame Auroreboréale23

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence


o IV.1.a.ii : Divulgation d'informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.


Voici la preuve que nous avons à votre encontre
https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/aurore10.jpg


Considérant qu’en vertu de ces textes et preuves apportées au dossier vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Musartine appelée à la barre
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Sacha

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeLun 27 Sep 2010 - 1:54

Elle est morte

Citation :
Auroreboreale23 est MORT.
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Sacha

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 14:28

Reviendue à la vie

Validé
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeMar 28 Sep 2010 - 22:15

L'accusation a appelé Musartine à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Muse arriva au tribunal. Cette fois ci elle venait pour une affaire fort grave à son goût, mais cela, c'est le juge qui en déciderait. Prenant une grande inspiration, elle se lança dans son témoignage.*

Votre Honneur,

Auroreboreale23, alors qu'elle était sergente de la maréchaussée, donc fort au courant des loies a divulgué des informations importantes concernant la mairie de Valence.

Celle-ci sentant sa fin proche, enfin d'après ses dires, a fait, le jeudi 23 Septembre 1458 des dons conséquents à la mairie de Valence. Dons sous forme d'écus, ainsi que sous forme de produits.

Ce geste fort généreux, fut malheureusement suivi d'un autre qui lui fut déplorable. En effet, Dame Auroreboreale23 afficha la liste complète de ses dons en place publique, permettant ainsi à tout un chacun d'avoir une idée minimale des possessions de la mairie.

Geste despéré ? Inconscience ? Volontée délibérée de transmettre ces informations ? Je l'ignore... mais il n'en demeure pas moins que cet acte peut avoir des conséquences des plus néfastes.

Puisse le Très Haut l'aider dans sa Grande Bonté.

*la jeune femme se retira afin d'aller témoigner dans une autre affaire, non loin de là*
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Kernos

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeMar 5 Oct 2010 - 18:24

Bon la possibilité de s'exprimer lui a été laissée plus de deux jours, il semblerait que la demoiselle ne souhaite se défendre, je laisse donc la parole à la Procure
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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 10:05

Citation :
La procureur adjoint s'avança à son tour à la barre.

Votre honneur, nous avons laissé suffisamment de temps à la défense pour venir témoigner.

La prévenue n'ayant pas souhaité utiliser son droit à la défense, je vais donc procéder au réquisitoire.

Qu'il soit ajouté à ce dossier que l'accusée a ignoré l'interdiction de sortie du territoire et que nous plaidons donc les circonstances aggravantes.

Le témoignage de la partie plaignante est très clair.

La dame Auroreboreale en dévoilant des informations confidentielles sur les comptes municipaux de la ville de Valence en place publique, ne pouvait ignorer qu'elle se rendait ainsi coupable de trahison.
En effet, il ne s'agit nullement d'un acte involontaire et irréfléchi car je rappelle que l'accusée portait, au moment des faits, l'uniforme de la prévôté qu'elle a sciemment sali.
Ne pouvant de par sa fonction ignorer les risques que comportait ces révélations, il y a bien eu intention volontaire de nuire.


En conséquences, la procure requiert la culpabilité pour trahison et une peine de prison de 3 jours assortie d'une amende de 50 écus pour les circonstances aggravantes sus citées.

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Kernos

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 11:05

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Nîmes [Comté du Languedoc], hier à 7h16.

Citation :

Informations sur Auroreboreale23 de la nuit étoilée

Né(e) le 18 Mars 2010

Auroreboreale23 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Nîmes
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Sacha

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 17:31

Validé
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Kernos

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 12:36

Accusée à Villefranche-de-Rouerge, je lui passe sa défense pour m'atteler au verdict.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 15:28



Courrier reçut ce jour et je vais donc déjà vous sollicités. Mais afin de ne pas commettre d'impair, vos avis sur la réponse à donner, me serrait utile, d'ailleurs peut-être est-ce même ce que je dois faire à chaque fois.

Citation :
* Expéditeur : Auroreboreale23 de la nuit �toil�e
* Date d'envoi : 21/10/2010 - 13:23:42
* Titre : demande concernant mon proces

* Bonjour madame le juge,

Je vous prie de bien vouloir patienter avant de rendre votre verdict dans l'affaire pour laquelle je suis mise en accusation. Je sais que je suis en tord pour avoir quitter le duché.Mais je vais revenir afin de me défendre et de faire face à mes responsabilités.
J'ai également fait une demande pour avoir un avocat.

https://i.servimg.com/u/f27/14/57/34/89/demand10.jpg

Je pourrai vous expliquer la raison de ce geste désesperer.
Je vous en remercie d'avance.

Respectueusement

Dame Aurore


copie à Oiselier.Messire le Procureur.


Dernière édition par Milyena le Jeu 21 Oct 2010 - 19:26, édité 3 fois
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 20:15

Normallement elle n'aurrait pas du quitté le Duché, et le réquisitoire est passé, nous n'avons aucun compte a lui rendre.
Si vous pensez que son témoignage puis vous aider en votre jugement.
Laissez lui deux ou trois jour pour l'envoyer, et nous demanderons au greffier de l'inclure au dossier (je l'appelerais a la barre).
Et vous pourrez juger en toute connaissance de cause.
C'est a toi de voir je n'y mettrais aucune objection, mais hors de question d'attendre un retour improbable.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 7:57

En effet, je confirme, elle a eu largement le temps de se défendre.

Elle a quitté le territoire et a déménagé, pensant sans doute, pouvoir échapper ainsi à la justice.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 19:30

Je suis de votre avis, le contenu de sa lettre m'a surprise.
Je souhaite ne pas prendre trop de temps, pour donner mon jugement. J'ai lu le tout, mais quand à dire si ce serrait mieux plus ou moins, tant en peine de prison qu'en amende. Je me fierais à vos opinions.
Et pour ma part, je suis d'avis de suivre la demande de la procure.

A savoir:

Culpabilité pour haute trahison, peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.


Donc si cela est correct, je prépare le jugement et vais le rendre.
Mais question technique et général pour les deux mois à venir. Dois-je placer ici le jugement avant IG et voir avec vous si cela convient ou IG en premier et ensuite ici pour clôturer le dossier?
Quand à sa lettre, je part du principe que la moindre des choses est que j'y réponde. Comment dois-je procéder? Est-ce bien ou inutile?
Et je vais vous embêter juste ces quelques premier jours, avec des questions, après je devrais m'en sortir.


*Sourit*
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Milyena

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeSam 23 Oct 2010 - 22:01

Citation :
*Milyena arriva au tribunal, prit place derrière son bureau et rendit son verdict*

En ce vingt-troisième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement

Dame Auroreboréale23, Vous êtes accusée d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence

Ayant dévoilé des informations confidentielles sur les comptes municipaux de la ville de Valence en place publique.
De par votre fonction vous ne pouviez ignorer vous rendre coupable de trahison, vous ne pouviez ignorer les risques que comportait ces révélations.
Ce qui montre qu'il a donc bien eu intention volontaire de nuire.
Ajoutons que par cet acte, vous avez sali votre uniforme de la prévôté, uniforme portez au moment des faits qui vous sont repprochés.
Ajoutons également que vous avez ignoré l'interdiction de sortir du territoire et que de ce fait il est retenu contre vous des circonstances aggravantes.

En conséquences, je vous déclare coupable de trahison et vous condamne à une peine de prison de 3 jours assortie d'une amende de 50 écus pour les circonstances aggravantes sus citées.


Justice est rendue!'

*Elle frappa d'un coup sec sur son bureau pour clore cette séance.*


Je présume que je puis ajouter ceci ou même le dois-je.

Citation :
Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

P.S. : J'attends encore pour cette fois votre avis avant de poster. Dès demain je tente mon envol. *Sourit*
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Milyena

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 21:15

Verdict rendu.

Citation :
*Milyena arriva au tribunal, prit place derrière son bureau et rendit son verdict*

En ce vingt-troisième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1458, moi, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement

Dame Auroreboréale23, Vous êtes accusée d'avoir révélé des informations confidentielles sur les finances municipales de la ville de Valence

Ayant dévoilé des informations confidentielles sur les comptes municipaux de la ville de Valence en place publique.
De par votre fonction vous ne pouviez ignorer vous rendre coupable de trahison, vous ne pouviez ignorer les risques que comportait ces révélations.
Ce qui montre qu'il a donc bien eu intention volontaire de nuire.
Ajoutons que par cet acte, vous avez sali votre uniforme de la prévôté, uniforme portez au moment des faits qui vous sont repprochés.
Ajoutons également que vous avez ignoré l'interdiction de sortir du territoire et que de ce fait il est retenu contre vous des circonstances aggravantes.

En conséquences, je vous déclare coupable de trahison et vous condamne à une peine de prison de 3 jours assortie d'une amende de 50 écus pour les circonstances aggravantes sus citées.
Une fois la peine appliquée, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Justice est rendue!'

*Elle frappa d'un coup sec sur son bureau pour clore cette séance.*



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Milyena

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 19:23

Comme je le disais, par principe, je donne toujours suite au moindre courrier que je puisse recevoir. Donc, j'enverrais un pigeon ce soir tardivement, pour vous laissez du temps pour voir mon message. Si vous ne vous manifestez pas, soit pour me conseiller en un sens ou un autre. Je l'enverrais. Wink

Citation :
Dame Auroreboreale23,

Ayant estimé que vous aviez largement eu le temps pour monter votre défense.

Etant donné que vous vous êtes rendue coupable d'un délit de fuite, alors qu'il vous était demandé de ne pas quitter le Duché.

Votre demande à été rejetée.
Mon verdict rendu.

En espérant que ceci puisse vous aider à reprendre le droit chemin.

Milyena Méricourt,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

P.S.: Ayant d'autres dossiers je n'ai pus vous répondre plus rapidement.
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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeVen 29 Oct 2010 - 13:20

Je n'avais pas vu toutes vos questions, il y a tellement d'affaires...

Il est inutile de mettre votre jugement pour approbation avant, vous êtes libre, même d'aller à l'encontre de la procure si vous êtes convaincue de devoir faire preuve d'indulgence ou de devoir sévir davantage.

Bien sur, si vous avez un doute sur le bien fondé d'une peine à appliquer, on peut en parler mais, si je peux me permettre , ce serait mieux d'en parler, soit à votre bureau ou à la salle de réunion.
Ce serait déjà plus visible.

Sinon, le greffier va s'arracher les cheveux pour trier ce qu'il doit retranscrire Very Happy

Ah et j'oubliais, pour lui faciliter la tâche, il faudrait rajouter ARCHIVE dans le titre quand c'est jugé, qu'il sache qu'il doit intervenir pour le classement

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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeVen 29 Oct 2010 - 16:17

Je préfère A ARCHIVER, sinon je pense que c'est déjà archivé Rolling Eyes
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Milyena

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MessageSujet: Re: Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]    Ly// Trahison-Auroreboreale23 [25/09/1458] [COUPABLE] [ARCHIVE]  Icon_minitimeVen 29 Oct 2010 - 23:14

* Sourit au deux.*

Ben voilà... Désolée, ne sachant trop ou poser mes questions, en effet, chaque dossier que j'ouvrais, j'y indiquais la question me venant de suite à l'esprit. Mon bureau, ben je l'avais vu, puis hop plus trouver durant deux jours. Mais c'est parfait, j'ai retrouvé le chemin.
Dame-Isabeau, bravo à vous d'avoir put rassemblé l'ensemble de mes questions.
Et savoir si c'était moi qui changeait dans l'intitulé, en y plaçant A ARCHIVER, ben j'avais demandé aussi.

* Rit légèrement et regarde Antoine qui n'a pas l'air très content. Rhalala...Comment elle va se faire pardonner elle. Bah, en s'excusant tient.*

Messire le Greffier, toute mes excuses, j'en prends note.
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