LY /D95/ Trahison - Garrus (Coupable)

Sujet: LY /D95/ Trahison - Garrus (Coupable) Sam 16 Oct 2010 - 18:26

Citation :

Accusé:[Garrus]
Victime: [Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]
Témoins: [_Geoffroy_ , Soleil]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du [15/10/1458] au [16/10/1458], Sire [Garrus] c'est révolté contre le château de [Lyon] alors qu'il n'y était pas autorisé.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
LY /D95/ Trahison - Garrus (Coupable) Vnement

LY /D95/ Trahison - Garrus (Coupable) Vnement

La loi:

Citation :: o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour [Trahison] suite à votre révolte contre le château de Lyon.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
[Plume], [Lieutenant de Lyon].

Sujet: Re: LY /D95/ Trahison - Garrus (Coupable) Jeu 6 Jan 2011 - 17:10

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 25 écus.

Citation :: *Héloïse prend place dans la salle, écoute le résumé du procès ce qui est fort rapide puisque l'accusé n'a pas souhaité nous faire l'honneur de sa présence.*

- Bien en l'absence de l'accusé, compte tenu des fait aggravants énoncés par l'adjointe du Procureur et la fuite du prévenu je le condamne à 2 jours de prison et 25 écus d'amande. Le double de ce qui fut demandé pour cause de fuite et 5 écus pour la perte de temps au vu de la moquerie dont il fait preuve à l'égart de ce Duché.

- Qu'on se le dise!

*Héloïse frappa le pupitre de son marteau et signa le registre.*

Fait le 22/12/1458
Héloïse