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 Bonus de fin de mandat : remboursement des ports

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Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

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MessageSujet: Bonus de fin de mandat : remboursement des ports   Bonus de fin de mandat : remboursement des ports Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 16:59

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue la poursuite des remboursements des frais engendrés par la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne.

Les remboursements avaient été entamés en Février 1458 par un premier versement aux villes, sous la Gouvernance de Dame Pénélope, suivi d'un second en Avril, sous la Gouvernance de Dame Arwel, permettant ainsi au Duché de rembourser 28% de la somme déboursée par les mairies lors des travaux de construction.

Depuis lors, pas un seul écu n'avait été reversé aux trois villes portuaires, mais il nous semblait à nous important de ne pas continuer à oublier cette dette que le Duché a encore envers elles. C'est pourquoi le Conseil Ducal a décidé et voté un troisième versement, d'un montant de 1326,25 écus pour chaque ville, et ce afin de réduire d'avantage la dette du Duché, en augmentant la part financière de celui-ci sur les ports qui appartiendront donc désormais à 55% aux villes et 45% au Duché.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.
Bonus de fin de mandat : remboursement des ports Sceauurbs23lb

Pour de plus amples informations : voir https://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-des-chefs-de-ports-f223/le-remboursement-des-ports-compte-rendu-t21160.htm#484954
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