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 Modification Article III.2.a

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l'oiselier
_geoffroy_
Plumedange
Milyena
Thiberian
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AuteurMessage
Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 19:30

_geoffroy_ a écrit:
moi ça ne me convient pas. Y a pas de notion temporelle dans le texte. J'aimerais assez que l'on place cette notion de 3 ou 4 jours maximum de votes. Sinon tout est permi au final, un vote sur 10 jours par exemple.

Est-ce vraiment gênant?
Il y a des procédures d'urgence pour ce qui ne peut attendre.
Je ne pense pas que les jours soit si important que sa finalement...
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Milyena

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 20:39

Je ne vous suit plus encore une fois. Ce texte on ôte 26 mots pour alléger. Et bien je suis d'avis que l'on le laisse tel qu'il est à la base.
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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 20:39

* toussote *

Je peux ?
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 21:24

Oui.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 22:32

pour la proposition d'arwel, et un conseil qui "oublierait" de cloturer un vote, c'est surement un conseil qui a d'autres problèmes biiiiiiien plus grave que ce vote
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Arwel

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 22:41

Embarassed Ce n'est pas moi qui l'ai faite cette proposition, je n'ai fait que reprendre les termes dits par je ne sais plus lequel ou laquelle d'entre vous... ou de Walan peut-être.

Et en effet, comme vous le dites, un conseil qui oublierait de terminer un vote, c'est certainement qu'il a autre chose à faire... Sur des affaires qui ne sont pas urgentes, il me semble qu'il faut laisser la place aux discussions et il est des personnes qui ont besoin de plus de temps que d'autre pour prendre position... Précipitation n'est pas forcément bonne conseillère.
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 23:25

Je souhaitais signaler que, selon l'article III.2.b, ce serait un non-sens plutôt comique de fixer le délai maximum d'un vote à quatre jours.

Citation :
III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeDim 24 Oct 2010 - 23:30

A jongler entre tous les articles, je finis par être completement perdu et plus comprendre ce que vous dites et j'vais bientôt finir par plus me comprendre^^

Je reviens demain pour les modifications du coutumiers^^
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Arwel

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeLun 25 Oct 2010 - 0:22

Laughing En fait, depuis deux jours, je cherchais pourquoi cette histoire de délai me chiffonnait... La prochaine fois, je viendrai te voir Antoine !
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeLun 25 Oct 2010 - 12:09

Donc on reste partout sur une durée de 5 jours plein, moi ça me convient
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeLun 25 Oct 2010 - 13:25

Oui, mais pas besoin de le stipuler dans l'article sur la majorité puisque c'est dit ailleurs.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 1:39

Au vote donc, à voté :

Citation :
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal après mise au vote par le Gouverneur est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte. Aucun bulletin de vote d'abstention ne sera fourni aux Conseillers ducaux. De fait, s'abstenir revient à n'exprimer aucun vote.

Citation :
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 1:57

A voté.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 9:41

A voté Razz
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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 10:02

a voté!
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 12:45

A voté
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 13:35

a voté
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Milyena

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 18:44

A voté.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 18:55

*Vient vite*

-Majorité atteinte! Razz

J'avais trop envie de le dire une fois. Embarassed
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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 19:19

J'aimerais qu'on laisse le temps aux autres de voter aussi et on a déjà pas mal de loi à annoncer là...
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 19:31

Hé j'ai pas clos le vote, j'ai juste dit deux mots Razz
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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 21:12

voté
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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeMer 27 Oct 2010 - 23:13

vote
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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitimeVen 29 Oct 2010 - 23:56

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MessageSujet: Re: Modification Article III.2.a   Modification Article III.2.a - Page 2 Icon_minitime

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