Modification Article III.2.a

* toussote *

Je peux ?

pour la proposition d'arwel, et un conseil qui "oublierait" de cloturer un vote, c'est surement un conseil qui a d'autres problèmes biiiiiiien plus grave que ce vote

Ce n'est pas moi qui l'ai faite cette proposition, je n'ai fait que reprendre les termes dits par je ne sais plus lequel ou laquelle d'entre vous... ou de Walan peut-être.

Et en effet, comme vous le dites, un conseil qui oublierait de terminer un vote, c'est certainement qu'il a autre chose à faire... Sur des affaires qui ne sont pas urgentes, il me semble qu'il faut laisser la place aux discussions et il est des personnes qui ont besoin de plus de temps que d'autre pour prendre position... Précipitation n'est pas forcément bonne conseillère.

Je souhaitais signaler que, selon l'article III.2.b, ce serait un non-sens plutôt comique de fixer le délai maximum d'un vote à quatre jours.

Citation :

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

En fait, depuis deux jours, je cherchais pourquoi cette histoire de délai me chiffonnait... La prochaine fois, je viendrai te voir Antoine !

Donc on reste partout sur une durée de 5 jours plein, moi ça me convient

Au vote donc, à voté :

Citation :

III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal après mise au vote par le Gouverneur est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte. Aucun bulletin de vote d'abstention ne sera fourni aux Conseillers ducaux. De fait, s'abstenir revient à n'exprimer aucun vote.

Citation :

III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

A voté.

a voté!

A voté

a voté

voté

vote