Suppressions articles III.3.a et III.3.b

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes victimes de brigandages pourront déposer plainte auprès d'un agent de la prévôté ou directement au procureur pour une mise en accusation plus rapide.
Les personnes suspectées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Tout à fait, j'avais pas vu cela trop concentrée sur l'autre phrase, j'ai changé avec la proposition de Wel' ^-^ et j'ai changé le titre de l'article pour remettre celui de la dernière version de notre coutumier.

ça me va.

bien

on vote aussi?

Au vote et à voté :

Citation :

Citation :

III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

Citation :

III.3.a : Brigandage subi par un individu
Les personnes victimes de brigandages pourront déposer plainte auprès d'un agent de la prévôté ou directement au procureur pour une mise en accusation plus rapide.
Les personnes suspectées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :

III.3.b : Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

voté

Au vote et à voté :

Citation :

Citation :

III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

Citation :

III.3.a : Brigandage subi par un individu
Les personnes victimes de brigandages pourront déposer plainte auprès d'un agent de la prévôté ou directement au procureur pour une mise en accusation plus rapide.
Les personnes suspectées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :

III.3.b : Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

a voté

A voté!

Tout le monde est d'accord ?

Citation :

Citation :

Citation :

III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

Citation :

III.3.a : Brigandage subi par un individu
Les personnes victimes de brigandages pourront déposer plainte auprès d'un agent de la prévôté ou directement au procureur pour une mise en accusation plus rapide.
Les personnes suspectées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :

III.3.b : Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

a voté.

PS : ce serait pas mal quand on ouvre un vote, qu'il soit indiqué en Grande Salle, il y a un sujet pour ça..

A voté.