encore et toujours les Cj

Nouveau conseil, regard neuf.
Aussi je voudrai relancer le sujet des cj.

Nous avons toujours les mêmes problèmes récurents pour nos demandes de procès et je dirai même des suivis des procès que l’on nous demande d’intenter

La plupart du temps , aucune assurance que les procès ont été lancés dans les autres duchés, malgré nos demandes de confirmation et des minutes, qui restent la plupart du temps sans réponse, leur conseil change et à chaque fois c’est la surprise, personne ne semble être au courant ; et je ne vous parle pas d’un courrier de relance mais de 4 à 6 quand même tous les 15 jours , 3 semaines, et quand c’est plus on se fait "rembarrer" dans le meilleur des cas.

Alors certes on ne peut pas révolutionner l’organisation de la justice des autres duchés ou comtés, mais pour palier à cela , les conseils précédents ont, entre autre travaillé sur le statut d’un ambassadeur judiciaire. Qu ’en est t’il à ce jour ? aucun candidat ?

Les traités également devaient être revus afin de les uniformiser selon Mathis , (décision datant de plusieurs mois) et les simplifier ainsi ; à la justice nous n’ avons pas été informés de la suite.
Rien à Mercurol non plus ne nous laisse entrevoir une possible amélioration. Qu’en est t’il également ?

S’il est besoin je vous montre quelques exemples flagrants des difficultés que nous rencontrons et ceci dans les deux sens. Sans nous glorifier, franchement là c’est le summum

A la demande de la Champagne le le 6 Janvier : procès lancé le jour même par nos soins
Le 9 janvier , relance en Champagne pour la poursuite de la procédure en l’absence de défense ( ce qui n’est pas notre rôle, c’est à eux de s’inquiéter des procès qu’ils réclament , comme nous nous le faisons, mais le délai de réponse étant de 2 jours…relance du procureur, normal !) RIEN !
donc le 24 Janvier, sans même une réponse du procureur mandant, témoignage de la défense
Le même jour, témoignage transmis et comme à l’époque c’était Tenshi le procureur ! faute de réponse et en désespoir de cause il a misé sur l’ambassadeur judiciaire qui nous a valu la réponse qui suit le … le ah oui 19 Février
Bonjour messire,
Je me présente, Bibilekayakiste, Ambassadeur Judiciaire de Champagne.
Mon prédécesseur, Dicelo, vous avait écrit pour un procès concernant Cisou57. Mais il ne nous a jamais donné de nouvelle pour les suites de ce procès.
Pourriez-vous me dire où en est ce procès ? Notre procureur est prêt à fournir le réquisitoire nécessaire, si le procès n'est pas terminé depuis tout ce temps ...
Merci à vous bla bla ba


Nouvelle copie, bien évidemment faite de LEUR ACTE D ACCUSATION dont ils n’avaient aucune trace !!
Pour ce procès, qui ne nous concerne pas, je signale qu’il y a eu quant même 6 courriers d’envoyés afin d’obtenir un réquisitoire dans une affaire qui ne nous concerne pas ,2 pour le jugement et que l’affaire est toujours en l’état.

Dans l’autre sens nous avons 4 procès en demande en BA depuis fin Septembre (1 trahison, 1 TAOP et 2 escroqueries )et dans le même schéma, aucune confirmation du lancer au tribunal, pas de réponses à nos demandes de confirmation et du coup , entre temps, changement de conseil.
Lassant et décourageant au plus haut point ...

Certains brigands sont ainsi passés à travers les mailles du filet, et pourtant en ayant détroussé aussi bien des paysans que des personnes en vue de ce duché, pour peu qu’il soient rapides, que les dossiers soient transmis un peu tard ! (j’entends là 48h grand maxi, l'idéal étant dans la journée) à partir du moment où il y a CJ je dirai que nos chances de rendre justice passent à 20% et encore je suis optimiste.

A ce jour et alternativement, et surtout suivant les élus, la justice la plus fiable sur laquelle on peut compter en matière de coopération est la Bourgogne.
Alors, je ne sais, sinon peut être, encore, mettre les ambassadeurs à contribution pour faire pression, quelle est la situation miracle afin que soient respectés les procédures de ces traités ?

J’en appelle au conseil une nouvelle fois afin de réfléchir sur cette question et je reste à votre disposition pour plus amples détails

C'est comme cela que l'on procédait Plume avant qu'il soit décidé de la nomination d'un ambassadeur judiciaire.

Avoir à faire à une seule personne à sollisciter et qui plus est connait bien le systéme juridique ne peut être que profitable je pense

Si c'est Lara, on va l'occuper alors, faudrait pas qu'elle s'ennuie


Les CJ en cours

- 1 en Limousin, bien parti mais interrompu suite à la prise du château, mais cela devrait se résoudre
- 3 procès suite à la demande du LD au BA (dont une trahison) sans confirmation du lancement ni envoie des minutes
je voulais relancer une dernière fois cette fin de semaine, puisque changement de conseil en BA et une autre demande de cj à leur transmettre.

Je passe donc le relai à Lara ?

(4 autres cj à venir dés les sorties de retraite (Languedoc, 2 Guyenne, Toulouse)

-3 procès en attente de jugement depuis des mois, procédures engagées à la demande du Languedoc, de la Champagne et du BA, sans retour malgré les nombreuses demandes de jugements.

Aprés le courrier envoyé au nouveau procureur Lanfeust et par l'intermédiaire de Pénélope, ambassadeur, qui m'a mise en relation avec lui, il s'avére que les trois demandes de coopération judiciaires n'ont jamais été lancées par son prédécesseur.

Il s'agissait de deux affaires d'escroquerie et d'une trahison pour révolte contre la mairie de Lyon datant de courant Septembre.

Envoyant toujours mes demandes par mp, j'ai tous les courriers adressés aux différents interlocuteurs judiciaires depuis Juin, j'ai ainsi la preuve que celles ci ont bien été lues mais le traité non respecté.


Franchement décourageant...

Je vais encore me faire un nouvel ami tiens
Il s'agit du procureur Fabien74

C'est surtout pour la trahison que cela me fait raler.

Les affaires sont là:

Sett/TAOP/vienne (on a passé plus d'un mois à le surveiller en plus avant de pouvoir lancer le procés)
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-en-cours-f71/vi-escroquerie-sett-07-07-1458demande-cj-ba-le-11-septembre-t21888.htm

Aliette/trahison/Lyon
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-en-cours-f71/ly-trahison-aliette-15-09-1458-cj-ba-t22397.htm

Aliette/TAOP/Valence
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-en-cours-f71/va-taop-aliette-15-09-1458-cj-ba-t22393.htm

Hum... ce Fabien, ça ne serait pas le fameux Duc qui a fait tout un foin parce que lorsque j'étais Gouverneur, j'avais mis deux jours à répondre à un de ses courriers ?

Apparemment, quand il est procureur, il est nettement moins emporté...

Voici la confirmation écrite de Lanfeust.
Je relance les trois affaires donc

Citation :

Expéditeur : Lanfeust86
Date d'envoi : 24/10/2010 - 00:30:44
Titre : Re: CJ
Bonjour,

Après les vérifications d'usage, aucun procès n'a été lancé.
Vous m'en voyez fort désolé.

Si vous souhaitez toujours lancer ces procès, je le ferai au plus vite.

Respectueusement

Lanfeust de Troy
Procureur du BA

Il reste deux solutions face à ces CJ :

- Soit les dénoncer,
- Soit les renégocier pour faire en sorte qu'elles soient respectées.

Il n'est pas normal de devoir relancer je ne sais combien de fois les acteurs judiciaires des Duchés ou Comtés concernés par ces coopérations.

décision qui revient au Gouverneur non ?

Arwel a écrit:

Il reste deux solutions face à ces CJ :

- Soit les dénoncer,
- Soit les renégocier pour faire en sorte qu'elles soient respectées.

Il n'est pas normal de devoir relancer je ne sais combien de fois les acteurs judiciaires des Duchés ou Comtés concernés par ces coopérations.

tout à fait et c'est ce que j'exprimai dans mon courrier hier.

De plus il me semble qu'on en est plus à la première piqure de rappel

Les 3 affaires plus une 4 ème en attente ont été lancées par l'actuel procureur Lanfeust, avec témoignage de la défense reçu ce matin et renvoi du réquisitoire en retour
Tout est à jour à présent, donc plus nécessaire de les dénoncer.

Il est sérieux lui, on devrait être tranquille pour deux mois en ce qui concerne le BA

dites aussi...Ne serait-ce pas interessant de faire un ptit bilan des CJ utiles et des pas utiles...

C'est-à-dire observer celles que nous utilisons souvent, celles une fois de temps en temps et celle qui ne nous ont jamais servi à rien...

Oui, je pense également que ça ne serait pas inutile.

Je crois également que c'est justement le moment d'en parler de ces CJ pour voir comment on pourrait améliorer ça, avant de se retrouver encore face aux problèmes.

Il est clair que les cj les plus solliscitées le sont auprès des duchés voisins, puisque nous surveillons et n'attendons pas qu'ils soient à l'autre bout du royaume.

Cela arrive exceptionnellement pour certains brigands qui n'empruntent que les noeuds et que l'on retrouve assez loin, sinon le plus souvent c'est :

B.A
BOURGOGNE
CHAMPAGNE
LANGUEDOC
FRANCHE COMTE
PROVENCE

SAVOIE (rompu)

j'avais justement une question à ce sujet pour nos diplomates: le traité d'alliance avec la Provence ayant été rompu, qu'en est t'il de celui de CJ ?

Quand à ceux avec le Sussex, Wiltshire, Helvétie, entre autres, jamais utilisés à ma connaissance, je ne suis pas une pro de la diplomatie mais ne serait t'il pas pris comme un acte "d'agression" que de les supprimer ?

Maintenant, pour ce qui est d'améliorer, c'est justement dans cette optique qu'a été crée un ambassadeur judiciaire, son intervention se devant être plus motivante puisque plus en vue qu'un simple courrier de proc à proc.
A part de passer de gouv à gouv, qui ont bien d'autres choses à faire, je ne vois pas que faire de plus.

Suite à notre entretien avec le gouverneur, je poste ici le témoignage d'un "avocat" du BA qui dénonce la légalité de nos cj pour l'affaire Aliette pour trahison.
Il en est de même bien sur, pour l'autre affaire où elle a été mise en cause pour TAOP

Donc merci au chancelier de m'éclairer sur cette histoire de sceaux afin que je puisse en répondre dans mon réquisitoire, l'affichage ne semblant pas être le même dans les deux ambassades


Pour le procès Aliette (Trahison)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*se lève pour répondre*

je ne suis pas coupable de ces faits...J'étais ailleurs ce soir la et en bonne compagnie....

La défense a appelé Benchichi à la barre

Citation :

Voici son témoignage

benchichi approcha de la barre.

Bonjour messire le procureur, bonjour dame le Juge

Je tiens d'abords à remercier dame le Juge de bien avoir voulu me donner, le lieu au je pouvais consulter notre fabuleux traité de coopération judiciaire avec le lyonnais, car celui ci va me servir pour demander la relaxe de ma cliente.

tend le document au procureur et au Juge

http://ambassade-ba.forum2jeux.com/duches-comtes-ordres-et-informations-diverses-sur-le-ba-et-sa-chancellerie-f181/dauphine-lyonnais-rf-informations-et-traites-t2247.htm

donc document très ancien, datant de plus de 4 ans, sous le règne de dame Zeroukay. Vous remarquerez qu'il n'y pas de titre, il ne savait pas en faire à l'époque et que le lyonnais a visiblement du mal avec les couleurs. benchichi sourit fasse au juge et fasse au procureur.

Bon, qu'est ce qu'il nous intéresse dans se document! Et bien, il n'est pas officiel et donc pas applicable. En effet pour qu'un document soit officiel, le Duc doit y apposer sa signature et son sceaux, vert, je le précise pour nos amis Lyonnais.

Ce qui veut dire que depuis plus de 4 ans, nous n'avons pas de coopération judiciaire avec le lyonnais-dauphiné. Donc pas de coopération judiciaire, pas de procès.

Si non, changeons de sujet! Si on le lit bien, il y a écrit ceci:

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité , il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

Alors l'accusé sera jugé les crimes est délit du duché où a eu lieu le crime. Mais Il aura droit à une juste défense. Pas de bol y avait pas d'avocat pouvant plaider dans les deux duchés. Et donc la liste d'avocat donné n'est pas la bonne. Je suis désolé messire le procureur, mais c'est une erreur de procédure de votre par. Ni le barreau du BA, ni le barreau du Dauphiné, ne pourrait défendre cette affaire, car le barreau du BA ne connaît pas les lois dauphinoises, et le barreau du Dauphiné ne peut pas plaider dans le BA. J'en profite pour vous dire que les documents que vous remettez à ma cliente sont illisibles, autres raison de vice de procédure, si je devais encore en donner. Je vous conseillerez du moins, de donner les documents du château, ils sont plus clairs, et sont accessibles à tous.

messire le Procureur, Dame le Juge,

merci de votre écoute!

benchichi alla se rasseoir à coté de sa cliente

La défense a appelé Alex0159 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Alex invité par Ali a témoigné en sa faveur s'avança*

Il me semble que Maître Benchichi a démontré l'illégalité de la procédure. Pour ma part je venais parler des faits et je me permets de poursuivre maintenant que je me suis déplacé.

Alors il paraitrait qu'un soldat a reconnu Aliette. Bah il se trouve que moi aussi je l'ai reconnu aussi mais pas au même endroit ...

*tends lui aussi son parchemin*

https://i.servimg.com/u/f23/12/93/82/69/preuve10.jpg

C'est bien connu on ne peut pas être au four et au moulins. De même, on ne peut être au lit et à la mairie.

Je pense être plus a même que ce soldat a reconnaitre Dame Aliette vous en conviendrez. Cet homme a du confondre voila tout.

M'est avis que la parole de deux de vos compatriotes qui, de plus était la bas bénévolement pour aider leur village devrait suffit a convaincre n'importe quel imbécile... Même notre cher procureur !

*se retire*

la couleur du scel n'a rien à voir, on en aurait un jaune à pois rouges que ça ne changerai rien à sa validité ! tant que c'est signé

ensuite je serai d'avis de virer toutes les cj qui ne nous servent à rien à part gaspiller du parchemin ! ce ne serait pas vu a mon avis comme acte agressif, et quand bien même j'attends de voir le sussex entrer en guerre avec nous et traverser la france avec une armée, ils auraient de l'écu à jeter par les fenêtres