LY /D91/ TAOP - Ramouta (Coupable)

Citation :

Accusé:Ramouta
Victime: Ville de Lyon
Officier en charge: Ardain

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 23/10, Sire Ramouta a vendu 5 légumes, 5 sacs de maïs, 1 brochet, 5 poissons, 3 truites, 4 goujons, 3 livres de raisin, 1 vin de Bordeaux alors qu'il n'en avait pas l'autorisation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

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Citation :

[Mettre un courrier du maire indiquant qu'il n'avait pas l'autorisation]

La loi:

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V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Ramouta,

Je vous ai acheté :
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/18/88/captur21.png
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/18/88/captur23.png

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 5 légumes, 5 sacs de maïs, 1 brochet, 5 poissons, 3 truites, 4 goujons, 3 livres de raisin, 1 vin de Bordeaux au même prix (Soit les légumes à 9.90, les sacs de maïs à 3.35, le vin de Bordeaux à 100.95, les 3 livres de raisin à 20, le brochet, les 5 poissons, les 3 truites et les 4 goujons à 18.40) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Ardain, Sergent de la Prévôté.

Me suis embrouillé et ai rajouté les raisin et le vin.

Eh ben tant pis pour lui, à transmettre. >< Il m'énerve de toute façon...

arf je l'envoie de suite, je l'avais oublié celui là, heureusement que je furette dans les dossiers moi. ><

Courrier envoyé tu peux transmettre. ^^

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée, mais plus précisément l'accusé et énonça le verdict.*

En ce trentième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom de sa Grasce Thiberian Baccard et de son peuple, vous jugeons ce jour.

Messire Ramouta,Vous êtes accusé de trouble à l�ordre Public. Selon les articles suivant,

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Dont je vous propose de prendre plus encore connaissance en cet endroit.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm#434858

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre à présent notre verdict.


Attendu que vous avez vendu divers produits sur le marché sans autorisation expresse du Maire comme l�exige la Loi.
Attendu que selon la loi, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l�ordre Public.
Attendu que vous bous êtes présenté avouant connaître la loi, ayant envoyé des courriers demandant l'autorisation de vendre.
Attendu que ces courriers étaient pour d'autres produits que ceux vendus au final.
Attendu que les échanges de courriers ont bien eut lieux, avec quelques difficultés malgré tout.


Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, donnons une certaine clémence dans cette affaire, comme demandé par la procure.

Vous condamnons, au rachat des marchandises, selon les modalités prévues par le Lieutenant Ardain.
Vous condamnons, à une journée de travaux d'intérêts commun, en vous rendant à la mine. Et ceci, pour effectivement, vous sensibiliser aux difficultés économiques et une amende d'un écu symbolique.

Une fois les peines appliquées, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm


"Justice est rendue!"

*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*

Citation :

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