LY /D94/ TAOP - Flomysterio (Coupable)

Sujet: LY /D94/ TAOP - Flomysterio (Coupable) Mar 26 Oct 2010 - 11:51

Citation :

Accusé:Flomysterio
Victime: Duché du Lyonnais Dauphiné
Officier en charge: Ardain

La fiche:

Citation :

Les faits:
L'individu demeure depuis 5 jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le 19/10 a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le 21/10.

La preuve:
Voir fiche du personnage...

La loi:

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A toutes les personnes présentes en les villes de Lyon et de Vienne,
Et à tout ceux qui ouïront ou liront la présente annonce,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné et de sa proche voisine, la cité de Lyon et celle de Vienne sont placées en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles par le Conseil Ducal.

Tout emménagement dans ces deux villes est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter Lyon et Vienne sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le Capitaine ou le Prévôt, actuellement messire Thiberian et Demoiselle Colombine.d.albon.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public, en vertu de l'article III.3.c.i. du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné.

Sainct Georges et Dalphiné!

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-huitième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trouble à l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Ardain, sergent de la Prévôté.

Sujet: Re: LY /D94/ TAOP - Flomysterio (Coupable) Mar 26 Oct 2010 - 12:05

Dossier Transmis.

Sujet: Re: LY /D94/ TAOP - Flomysterio (Coupable) Mer 27 Oct 2010 - 16:31

Citation :: certe mais jai demandé a la personne qui ma envoyer unelettre sur cela si elle pouvais macorder un droi de passage ou quelque chose comme sa car jai une somme assez conséquente sur moi et je ne veu pas voyagé avec cela sur moi etant donner la sureté des route ! Donc je suis désoler si je reste ici mais sa me ferai mal de perdre tout mon argent ...
Donc esque je pourait avoir un droit de passage ?

C'est un peu tard non ?

Sujet: Re: LY /D94/ TAOP - Flomysterio (Coupable) Mer 27 Oct 2010 - 17:41

Oui, mais il pourra en parler au juge qui pourra en tenir compte.

En tout cas le dossier est transmis donc je peux difficilement le récupérer là et puis je ne peux pas lui donner d'autorisation rétroactive.

Sujet: Re: LY /D94/ TAOP - Flomysterio (Coupable) Jeu 6 Jan 2011 - 17:05

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: *Héloïse entre dans la salle et prend connaissance des plaidoiries de l'accusation ainsi que des témoignages de ce derner puisque le contrevenant n'a pas daigné se présenter.*

- Bien, compte tenu des faits qui sont reprochés à l'accusé, et malgré son absence. Nous ne trouvons pas que cela soit si grave que cela. L'accusé n'a fait qu'emménager à Lyon rien de plus. En effet il aurait du prendre contact.
L'accusé est cependant reconnu coupable de truoble à l'ordre public et il lui est réclamé 5 écus pour frais de dossier pour le temps qu'il a fait perdre à nos agents!

- Qu'on se le dise!

*Héloïse frappa le pupitre de son marteau et signa le registre.*

Fait le 22/12/1458
Héloïse