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3 participants
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: [Suppression de l'article: o V.4.a.ii]   [Suppression de l'article: o V.4.a.ii] Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 17:29

Citation :
o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.
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Arwel

Arwel


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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: [Suppression de l'article: o V.4.a.ii]   [Suppression de l'article: o V.4.a.ii] Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 17:46

Non, il ne faut pas le supprimer, sinon on n'a aucun recours contre ceux qui ne paient pas leur taxe...
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Plumedange

Plumedange


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Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: [Suppression de l'article: o V.4.a.ii]   [Suppression de l'article: o V.4.a.ii] Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 17:48

Mais puisque c'est le Roy qui la touche...est-ce vraiment utile?
Le Roy n'est t-il pas assez puissant pour s'en charger tout seul?
Ah moins que depuis le temps ce soit le Duché qui touche cet argent...
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


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MessageSujet: Re: [Suppression de l'article: o V.4.a.ii]   [Suppression de l'article: o V.4.a.ii] Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 17:56

c'est pas le roy qui la touche, c'est le duché...avant qu'elle soit "désactivée" et "réactivée" en tout cas ça tombait dans nos caisses

vérifiée par moi-même lorsque j'étais bailli, par Anne de Culan également et par jsaipuki également
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
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MessageSujet: Re: [Suppression de l'article: o V.4.a.ii]   [Suppression de l'article: o V.4.a.ii] Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 17:59

Si la taxe des tavernes entre dans les recettes des bilans ducaux précédents, c'est qu'il y a une raison, il me semble. Mais si ça peut te rassurer, on revérifiera, au cas où cela aurait changé !
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: Re: [Suppression de l'article: o V.4.a.ii]   [Suppression de l'article: o V.4.a.ii] Icon_minitimeMar 26 Oct 2010 - 18:02

-Oki.

*Toute triste sort.*

-Bon allez sortez tous, je verrouille puisque le sujet est clos en fait... Sad
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MessageSujet: Re: [Suppression de l'article: o V.4.a.ii]   [Suppression de l'article: o V.4.a.ii] Icon_minitime

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