Annonce aux maires concernant l'imposition

Citation :

Damoiselles, Dames et Messires,

je viens à vous pour vous présenter les résultats de nos calculs concernant l'impôt pour le mandat ducal en cours.

Je commencerai donc par vous exposer le budget prévisionnel :

Citation :

Frais prévus pour 60 jours :

- Frais de corruption : (calcul fait par rapport au mandat précédent) : 21106,39 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : (calcul fait par rapport au mandat précédent : lorsqu'aucun montant de défense apparaissait, j'ai alterné les montants donnés par Plume depuis qu'elle est prévôt.) : 8076 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 2040 écus
- Frais d'embauche pour les PE : (calcul fait avec une estimation d'un prestige à 3*** ou plus pendant les 15 premiers jours, puis entre 2.5 et 2** pour les 45 jours suivants) : 412.5 écus + 1876.5 écus = 2289 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 9600 écus (j'ai compté 1600 à chaque fois)
- Ost : 8000 écus.
- Achats de céréales aux mairies : 46260 écus.

Total des dépenses : 118971,39 écus.

Ventes de bétail : (calcul fait à partir des ventes du précédent mandat) : 49335 écus.
Revenus miniers : (moyenne des deux mandats précédents) : 31270 écus.
Taxes des tavernes : 2400écus.

Total des revenus : 83005 écus.

Montant approximatif de l'impôt : 35966,39 écus => arrondi à 36000 écus.

J'en viens maintenant au recensement des échoppes, champs et élevages de chaque ville : j'ai donc envoyé la nuit dernière plusieurs fonctionnaires dans chaque ville afin de faire un décompte au plus juste [hrp : entendez par-là que j'ai utilisé le lavabo/hrp]. En effet, vos statistiques ne prenaient pas en compte vos habitants en voyage, or, cela avantageait grandement deux villes aux détriments des cinq autres, comme vous pourrez le voir dans les calculs que je fournirai plus loin.

Dans un souci de transparence, j'ai fait un tableau récapitulatif pour chaque ville que je joins immédiatement.

Possessions par ville :

Dié		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	11	0
	Meuniers	18	2
	Bouchers	14	2
	Forgerons	7	1
	Charpentiers	5	0
	Tisserands	7	2	62	7
Champs	Blé	52	5	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	27	6
	Potager	19	4	98	15
Elevages	Vaches	7	1	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	15	0
	Moutons	6	1	28	2
Total global présents/en voyage				188	24

Briançon		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	14	1
	Meuniers	11	1
	Bouchers	8	1
	Forgerons	8	1
	Charpentiers	3	1
	Tisserands	7	2	51	7
Champs	Blé	42	3	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	26	4
	Potager	19	6	87	13
Elevages	Vaches	4	0	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	12	1
	Moutons	2	1	18	2
Total global présents/en voyage				156	22

Embrun		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	8	1
	Meuniers	15	2
	Bouchers	7	2
	Forgerons	6	2
	Charpentiers	6	0
	Tisserands	6	0	48	7
Champs	Blé	48	3	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	23	5
	Potager	28	5	99	13
Elevages	Vaches	6	0	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	3	3
	Moutons	1	1	10	3
Total global présents/en voyage				157	23

Montélimar		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	9	3
	Meuniers	8	2
	Bouchers	9	4
	Forgerons	8	1
	Charpentiers	3	0
	Tisserands	4	2	41	12
Champs	Blé	31	10	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	25	9
	Potager	12	2	68	21
Elevages	Vaches	6	4	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	8	4
	Moutons	5	1	19	9
Total global présents/en voyage				128	42

Valence		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	12	2
	Meuniers	12	2
	Bouchers	10	1
	Forgerons	10	0
	Charpentiers	5	0
	Tisserands	11	1	60	6
Champs	Blé	53	5	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	27	8
	Potager	23	2	103	15
Elevages	Vaches	5	0	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	18	2
	Moutons	7	2	30	4
Total global présents/en voyage				193	25

Vienne		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	12	3
	Meuniers	18	3
	Bouchers	16	4
	Forgerons	6	3
	Charpentiers	5	1
	Tisserands	12	3	69	14
Champs	Blé	43	5	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	41	8
	Potager	31	9	105	22
Elevages	Vaches	12	1	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	16	7
	Moutons	9	2	18	2
Total global présents/en voyage				221	46

Lyon		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	6	1
	Meuniers	7	1
	Bouchers	9	0
	Forgerons	7	1
	Charpentiers	5	1
	Tisserands	5	2	39	6
Champs	Blé	26	6	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	19	5
	Potager	4	0	49	11
Elevages	Vaches	4	0	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	9	1
	Moutons	6	0	19	1
Total global présents/en voyage				107	18

J'ai donc ensuite proposer deux répartitions possibles au Conseil Ducal : la première ne prenant pas en compte les possessions de vos habitants en voyage, la seconde les prenant en compte : la première répartition s'appuie donc sur 1151 possessions sur l'ensemble du Duché, la seconde sur 1351. Pour la première, cela faisait un impôts de 31,28 écus par possession, pour la seconde un impôt de 26,65 écus. C'est donc la DEUXIEME répartition qui a été adoptée.

Ville	Première répartition	Pourcentage	Montant	Deuxième répartition	Pourcentage	Montant
Dié	188	16,33	5878,80	212	15,69	5648,40
Briançon	156	13,55	4878	178	13,17	4741,20
Embrun	157	13,64	4910,40	180	13,32	4795,20
Montélimar	128	11,12	4003,20	170	12,58	4528,80
Valence	193	16,77	6037,20	218	16,14	5810,40
Vienne	222	19,29	6944,40	268	19,84	7142,40
Lyon	107	9,3	3348	125	9,26	3333,60

Voilà, je reste à votre disposition pour toute question, ainsi que notre Cac, messire Nopus.

Voilà comment je compte exposer la situation aux maires, voyez-vous quelque chose à rajouter, à modifier ?

on pourrait peut être leur laisser plus de temps non pour payer l'impot ? Enfin je ne sais pas c'est quand même un gros impôt donc... Demander de payer genre en 4 fois à 4 dates fixes ?

on pourrait oui, mais il faut imposer un délai max et des "mensualité" minimum.

premier point de passage le 09/11 pour 33% de la somme mini
2e point de passage le 19/11 pour 66% de la somme
3e et dernier point de passage 29/11 pour 100% de la somme

bien sur conformément au coutumier, nombre, montant et fréquence des versements à appréciation de la ville, la seul contrainte est d'avoir au moins la bonne somme aux bonnes dates.

Quid es de l'allégement de l'impôt pour les villes envers qui nous avons des dettes ?

Euh, la seule dette que je sache que nous ayons, c'est envers Dié qui nous a fait une avance, pour le reste, il faudrait développer, parce que je ne vois pas là au premier abord.

Pour les dates, je rappelle qu'on a un article du coutumier qui nous impose des délais avant le premier versement des maires, il serait donc bon de publier tout cela rapidement.

Si tout le monde est d'accord avec la proposition de Nopus, je rajouterai.

non je parlais, de ce qui a été entendu en début de mandat a propos des villes portuaires, quelqu'un devant l'impossibilité de rembourser, avait proposer d'alléger des impôts,si mes souvenirs sont bons.
Et je voulais donc savoir ce qu'il en était de cette idée.
Sans pour autant remettre en cause le reste.

On a voté pour l'abandon de ce remboursement.

La loi impose un premier versement 2 semaine après l'annonce, et le reste la semaine suivante.
Sauf si le conseil entend dès l'annonce accorder un délais de paiement plus long.
Cette loi laisse également au maire le choix de moduler les paiement comme il l'entend, que ce soit le nombre, la fréquence ou le montant des versements, tant que ca cadre toujours avec la condition de délai.
Vu l'importance de la somme, je pense qu'il serait bon de laisser plus ou moins un mois aux maires, mas si on leur dit juste ca, un petit malin pourra toujours verser un seul et unique écu quand bon lui semblera vu que le "sauf" annule les conditions de délais des versements.
Il convient donc d'imposer aux maires des dates échéance auxquels ils auront du donner au minimum une certaine somme.

Citation :

Damoiselles, Dames et Messires,

je viens à vous pour vous présenter les résultats de nos calculs concernant l'impôt pour le mandat ducal en cours.

Je commencerai donc par vous exposer le budget prévisionnel :

Citation :

Frais prévus pour 60 jours :

- Frais de corruption : (calcul fait par rapport au mandat précédent) : 21106,39 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : (calcul fait par rapport au mandat précédent : lorsqu'aucun montant de défense apparaissait, j'ai alterné les montants donnés par Plume depuis qu'elle est prévôt.) : 8076 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 2040 écus
- Frais d'embauche pour les PE : (calcul fait avec une estimation d'un prestige à 3*** ou plus pendant les 15 premiers jours, puis entre 2.5 et 2** pour les 45 jours suivants) : 412.5 écus + 1876.5 écus = 2289 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 9600 écus (j'ai compté 1600 à chaque fois)
- Ost : 8000 écus.
- Achats de céréales aux mairies : 46260 écus.

Total des dépenses : 118971,39 écus.

Ventes de bétail : (calcul fait à partir des ventes du précédent mandat) : 49335 écus.
Revenus miniers : (moyenne des deux mandats précédents) : 31270 écus.
Taxes des tavernes : 2400écus.

Total des revenus : 83005 écus.

Montant approximatif de l'impôt : 35966,39 écus => arrondi à 36000 écus.

J'en viens maintenant au recensement des échoppes, champs et élevages de chaque ville : j'ai donc envoyé la nuit dernière plusieurs fonctionnaires dans chaque ville afin de faire un décompte au plus juste [hrp : entendez par-là que j'ai utilisé le lavabo/hrp]. En effet, vos statistiques ne prenaient pas en compte vos habitants en voyage, or, cela avantageait grandement deux villes aux détriments des cinq autres, comme vous pourrez le voir dans les calculs que je fournirai plus loin.

Dans un souci de transparence, j'ai fait un tableau récapitulatif pour chaque ville que je joins immédiatement.

Possessions par ville :

Dié		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	11	0
	Meuniers	18	2
	Bouchers	14	2
	Forgerons	7	1
	Charpentiers	5	0
	Tisserands	7	2	62	7
Champs	Blé	52	5	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	27	6
	Potager	19	4	98	15
Elevages	Vaches	7	1	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	15	0
	Moutons	6	1	28	2
Total global présents/en voyage				188	24

Briançon		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	14	1
	Meuniers	11	1
	Bouchers	8	1
	Forgerons	8	1
	Charpentiers	3	1
	Tisserands	7	2	51	7
Champs	Blé	42	3	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	26	4
	Potager	19	6	87	13
Elevages	Vaches	4	0	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	12	1
	Moutons	2	1	18	2
Total global présents/en voyage				156	22

Embrun		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	8	1
	Meuniers	15	2
	Bouchers	7	2
	Forgerons	6	2
	Charpentiers	6	0
	Tisserands	6	0	48	7
Champs	Blé	48	3	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	23	5
	Potager	28	5	99	13
Elevages	Vaches	6	0	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	3	3
	Moutons	1	1	10	3
Total global présents/en voyage				157	23

Montélimar		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	9	3
	Meuniers	8	2
	Bouchers	9	4
	Forgerons	8	1
	Charpentiers	3	0
	Tisserands	4	2	41	12
Champs	Blé	31	10	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	25	9
	Potager	12	2	68	21
Elevages	Vaches	6	4	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	8	4
	Moutons	5	1	19	9
Total global présents/en voyage				128	42

Valence		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	12	2
	Meuniers	12	2
	Bouchers	10	1
	Forgerons	10	0
	Charpentiers	5	0
	Tisserands	11	1	60	6
Champs	Blé	53	5	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	27	8
	Potager	23	2	103	15
Elevages	Vaches	5	0	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	18	2
	Moutons	7	2	30	4
Total global présents/en voyage				193	25

Vienne		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	12	3
	Meuniers	18	3
	Bouchers	16	4
	Forgerons	6	3
	Charpentiers	5	1
	Tisserands	12	3	69	14
Champs	Blé	43	5	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	41	8
	Potager	31	9	105	22
Elevages	Vaches	12	1	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	16	7
	Moutons	9	2	18	2
Total global présents/en voyage				221	46

Lyon		Présents	En voyage	Total artisans présents	Total artisans en voyage
Echoppes	Boulangers	6	1
	Meuniers	7	1
	Bouchers	9	0
	Forgerons	7	1
	Charpentiers	5	1
	Tisserands	5	2	39	6
Champs	Blé	26	6	Total champs paysans présents	Total champs paysans en voyage
	Maïs	19	5
	Potager	4	0	49	11
Elevages	Vaches	4	0	Total élevages pour éleveurs présents	Total élevages pour éleveurs en voyage
	Cochons	9	1
	Moutons	6	0	19	1
Total global présents/en voyage				107	18

J'ai donc ensuite proposé deux répartitions possibles au Conseil Ducal : la première ne prenant pas en compte les possessions de vos habitants en voyage, la seconde les prenant en compte : la première répartition s'appuie donc sur 1151 possessions sur l'ensemble du Duché, la seconde sur 1351. Pour la première, cela faisait un impôts de 31,28 écus par possession, pour la seconde un impôt de 26,65 écus. C'est donc la DEUXIEME répartition qui a été adoptée.

Ville	Première répartition	Pourcentage	Montant	Deuxième répartition	Pourcentage	Montant
Dié	188	16,33	5878,80	212	15,69	5648,40
Briançon	156	13,55	4878	178	13,17	4741,20
Embrun	157	13,64	4910,40	180	13,32	4795,20
Montélimar	128	11,12	4003,20	170	12,58	4528,80
Valence	193	16,77	6037,20	218	16,14	5810,40
Vienne	222	19,29	6944,40	268	19,84	7142,40
Lyon	107	9,3	3348	125	9,26	3333,60

Echéancier à prévoir pour le versement de ces impôts :

- Un premier versement d'un minimum d'un tiers de la somme réclamée pour le 10 novembre.
- Un deuxième versement correspondant au minimum au deuxième tiers de la somme réclamée pour le 20 novembre.
- Un troisième versement correspondant au solde encore dû pour le 30 novembre.

Voilà, je reste à votre disposition pour toute question, ainsi que notre Cac, messire Nopus.

Si l'on veut que les dates que j'ai mises puissent être appliquées, il faut ABSOLUMENT que l'annonce ducale concernant les impôts soit publiée AUJOURD'HUI. Donc, je veux bien la rédiger mais il faut également que le reste suive...

idem

Annonce ducale à faire paraître aujourd'hui :

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les recettes et dépenses du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité absolue la levée d'un impôt.

L'estimation des dépenses et des recettes est la suivante :

Citation :

Estimation des frais prévus pour 60 jours :

- Frais de corruption : 21106,39 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 8076 écus.
- Prévôté : soldes en marchandises : 2040 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 2289 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 9600 écus.
- Ost : 8000 écus.
- Achats de céréales aux mairies : 46260 écus.

Total des dépenses : 118971,39 écus.

Estimation des recettes prévues pour 60 jours :

- Ventes de bétail : 49335 écus.
- Revenus miniers : 31270 écus.
- Taxes des tavernes : 2400 écus.

Total des revenus : 83005 écus.

Différence entre les dépenses et les recettes : 35966,39 écus => arrondi à 36000 écus.

Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue par le Conseil Ducal est donc de 36000 écus, la répartition sur les sept villes est la suivante, en fonction du nombre de champs, d'élevages et d'échoppes recensés dans chaque ville à la date du vingt-cinq octobre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit.

Citation :

- Briançon : (178/1351 = 13,17%) : 4741,20 écus.
- Dié : (222/1351 = 15,69%) : 5648,40 écus.
- Embrun : (180/1351 = 13,32%) : 4795,20 écus.
- Lyon : (125/1351 = 9,26%) : 3333,60 écus.
- Montélimar : (170/1351 = 12,58%) : 4528,80 écus.
- Valence : (218/1351 = 16,14%) : 5810,40 écus.
- Vienne : (268/1351 = 19,84%) : 7142,40 écus.

Total = 36000 écus.

Conformément à l'article VIII.2.b du Coutumier, les Maires sont tenus de verser la somme due pour les impôts en deux fois, le premier versement devant être effectué au plus tard quinze jours après la publication du montant de l'impôt et de la répartition, le second la semaine suivante.

Qu'il soit su cependant, qu'au vu de l'importance de l'impôt demandé, le Conseil Ducal a décidé de l'échéancier suivant pour le versement de la présente levée :

Citation :

- Le premier versement, correspondant au minimum au tiers de la somme initialement réclamée, devra être effectué pour le 10 novembre 1458.
- Le deuxième versement, correspondant au minimum au tiers de la somme initialement réclamée, devra être effectué pour le 20 novembre 1458.
- Le troisième versement, correspondant au dolde restant encore dû, devra être effectué pour le 30 novembre 1458.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seuls des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Nous terminons en rappelant à tous que la Loi condamne la fraude fiscale et qu'en conséquence, chacun est tenu de s'acquitter des impôts qui lui sont réclamés, sauf traitement exceptionnel. Les Maires sont également tenus d'effectuer les versements réclamés dans les délais impartis, au risque de se voir pousuivis pour Haute-Trahison, en vertu de l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-cinquième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit.

C'est mis en légature, afin que les maires soient informés avant la publication de l'annonce ducale.

parfait pour moi

tout est fait, annonce également => je verrouille!