| | | [Révision de la prévôté] |  |
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Plumedange
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![[Révision de la prévôté] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: [Révision de la prévôté] ![[Révision de la prévôté] Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Dim 31 Oct 2010 - 19:32 | |
| Voici la première partie de la réforme de la prévôté.
Ce n'est pas forcément spécialement bien formulé mais cela à l'idée de ce que je désire faire.
Comme d'habitude j'aimerais vos avis.
Le texte avec les modifications:- Spoiler:
- Citation :
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté
IV.1 : Organisation
Le Lyonnais-Dauphiné dispose de sept postes de Prévôté répartis à raison d'un dans chacune de ses villes.
Elle dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué de trois agents au maximum, chaque chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôtédu poste de sa ville en cas de changement de hiérarchie.
Chacun des sept postes est placé sous l'autorité du Conseil ducal.
IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-et duDauphiné Iil en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté. Il ne touche pas de solde étant donné qu'il n'a pas le statut d'agent.
C'est lui qui nomme et révoque l'ensemble des agents de la Prévôté depuis les sergents jusqu'au Grand officier de la Prévôté. Il est en lien direct avec l'office de la justice le procureur. Il décide de faire délivrer ou non les laisser-passer lorsque les frontières du duché sont fermées. Son rôle est également de décider de l'embauche des maréchaux pour la défense des villes.
o IV.1.a.iiiv : Le Sénéchal de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté, veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir et gère la réserve, dont il est responsable. Il doit suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il veille à la conformité des dossiers que lui transmettent les lieutenants et peut transmettre les dossiers validés au Procureur. Il est garant de la présence d'agents dans l'ensemble des villes et peut même recourir à la mutation temporaire ou définitive des agents pour équilibrer les effectifs.
Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt. Il est un conseiller privilégié pour le Prévôt, mais aussi l'autorité de la Prévôté lors d'absences de celui-ci. Tout comme le Prévôt il est exempté de solde.
o IV.1.a.iiiv Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté. Il veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Il peut et doit suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il est de plus seul habilité à juger de la capacité d'un élève à commencer son stage pratique en tant que sergent stagiaire, avant toute annonce officielle, il devra néanmoins avoir l'accord du Prévôt obtenir le grade de garde et décide seul de sa nomination à ce poste. Il peut en outre tout comme le Sénéchal décider d'une sanction s'il constate signaler un manquement au devoir et demander une sanction, il devra doit toujours la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt. Il est un conseiller privilégié pour le Prévôt et à, dans l'enceinte de la Prévôté, un poste équivalent à celui de sergent ou de lieutenant, suivant la validation de ses examens. A ce titre, il à le droit de toucher une solde comme les autres agents.
IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes
o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le lien entre les agents et le commandement. Il est avant tout un homme de terrain et veille à l'efficacité du travail des agents en poste dans sa ville. Il est garant de la présence des agents en ville et signale leurs absences respectives.
Il peut sanctionner ses agents lors de manquements peu graves, lorsque les manquements sont d'une gravité plus importante il doit en référer au prévôt ou au Sénéchal. Il peut demander aux agents de s'occuper d'une enquête, ou prendre sous son commandement un groupe afin de la mener à bien.
De part son expérience, il s'occupe des affaires les plus compliquées. Il vérifie la conformité de chaque dossier avant de les transmettre complets au Sénéchal. En cas de besoin il peut assumer la charge de Chef Maréchal.
Dans le cadre de ses fonctions il se doit d'être présent dans la ville dont il peut avoir la charge.
o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté ayant réussi un examen de niveau supérieur à celui passé à l'école. Il est responsable du poste auquel il a été affecté, a sous ses ordres deux sergents au maximum qu'il doit diriger et conseiller. Le prévôt lui baille l'autorité de sanctionner ses subordonnés lors de manquements peu graves, pour des manquements graves il lui faudra en référer à son supérieur qui décidera ensuite de la sanction. Le lieutenant ne peut quitter sa ville d'affectation avant d'avoir trouvé un remplaçant, approuvé par le Prévôt, il serait autrement accusé de trahison. capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au lieutenant de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.
En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal.
o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, des Maréchaux, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète. Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation. Le Prévôt et le Sénéchal se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci. Le sergent, s'il veut s'absenter, doit au préalable acquérir une autorisation de son supérieur direct: le lieutenant. En cas de manquement il sera sérieusement sanctionné. il est par son expérience en mesure d'accomplir toutes les tâches de surveillance. Il a terminé un parcours complet de formation au sein de l'école de la Prévôté. Il est mandaté et assermenté. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville
Il peut conseiller les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur mais en aucun cas ne peut prendre de sanction à leur encontre. Il participe activement au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal (en l'absence de lieutenant dans sa ville)
o IV.1.b.iii v : Le Sergent Stagiaire Garde de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier, avec l'accord du Prévôt des Maréchaux, il s'occupe de surveillances simples définies par son responsable de poste commissaire afin de mettre en application ses les cours suivis à l'école, mais aussi acquis et de perfectionner ses connaissances. Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.
Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal.
IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal, suivant le salaire en vigueur.
Outre cette rémunération, les agents de la Prévôté ayant un grade de sergent ou de lieutenant pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du prévôt afin de récompenser les meilleurs agents. Lorsque la qualité de leur service n'est pas remise en cause par leur supérieurs. Ceux-ci devront justifier devant le prévôt la non remise de la prime bimensuelle, afin de ne pas voir d'inimitié défavoriser un agent.
Les gardes sergents stagiaires seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton [IG : manche], lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.
Cas particuliers:
Les agents cumulant un poste de conseiller ducal avec une de leur fonction ne recevront aucune solde.
Pour les grands officiers de la prévôté que sont le Grand Officier et le Sénéchal, la solde est laissée à la libre appréciation du Prévôt, qui peut en attribuer avec l'accord du gouverneur.
IV.2 Les compétences de la Prévôté
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice du royaume de France.
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné,Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
(HRP: NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.)
Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, Une copie des courriers échangés, envoyés et reçus par le membre l'agent de la Prévôté chargé du dossier, devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Récidive :
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
IV.2.a : Surveillance douanière
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée.
Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché.
Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.
IV.2.b : Contrôle des embauches
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :
En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre.
Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé.
Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.
En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime.
Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
IV.2.c : Contrôle du marché
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.
Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux.
Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.
Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.
Un courrier du maire stipulant la non remise d'une autorisation de vente devra être ajouté à chaque dossiers.
IV.2.d : Contrôle des transactions foncières
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier.
En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévôté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévôté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.
IV.2.e : Contrôle des propriétaires de taverne
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer, de la conformité des menus des taverniers et du paiement de la taxe de la taverne.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.
Les membres de la prévôté peuvent réclamer aux propriétaires, au maximum une fois par semaine, la preuve du paiement de la taxe de leur taverne.
IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.
IV.2.g : Aide aux personnes victimes de brigandages
Les membres de la prévôté se doivent d'accueillir et d'écouter les dépositions des personnes victimes de brigandages afin de publier une annonce de recherche du brigand ayant commis un délit.
Ils monteront un dossier auquel ils ajouteront la déposition, les biens perdus et le dépôt de plainte.
IV.2.h : Contrôle des impôts
Les membres de la prévôté ont aussi pour charge de relancer les mauvais payeurs d'impôts et de monter un dossier contre eux si ils ne se régularisent pas.
Les maires sont chargés de leur fournir la liste et de leur signaler tout paiement d'impôt effectué.
IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hiérarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.
IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.
IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté peuvent être attribués sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peuvent récompenser un an de service actif et régulier, ou des états de services exceptionnels.
IV.3.d : Ordre de Saint-Georges
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
- Citation :
- -Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.
Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
Les décorations retenues sont les suivantes :- Citation au dévouement pour la ville
![[Révision de la prévôté] Ordredelaville01xa8](https://2img.net/r/ihimizer/img148/3053/ordredelaville01xa8.jpg)
- Citation au dévouement pour la Prévôté
![[Révision de la prévôté] Ordredelaprvtmk6](https://2img.net/r/ihimizer/img99/8141/ordredelaprvtmk6.jpg)
- Honneurs de la prévôté
![[Révision de la prévôté] Honneu10](https://i.servimg.com/u/f86/11/66/85/99/honneu10.jpg)
- Ordre de Saint-Georges
![[Révision de la prévôté] Ordremilistgeorgesab5](https://2img.net/r/ihimizer/img232/3699/ordremilistgeorgesab5.png)
Au propre:- Spoiler:
- Citation :
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté
IV.1 : Organisation
Elle dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué de trois agents au maximum, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.
IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté. Il ne touche pas de solde.
o IV.1.a.iii : Le Sénéchal de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté, veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir et gère la réserve, dont il est responsable.
Il doit suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir.
Il est un conseiller privilégié pour le Prévôt, mais aussi l'autorité de la Prévôté lors d'absences de celui-ci.
Tout comme le Prévôt il ne touche pas de solde.
o IV.1.a.iv : Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt.
Il doit suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il est habilité à juger de la capacité d'un élève à commencer son stage pratique en tant que sergent stagiaire, avant toute annonce officielle, il devra néanmoins avoir l'accord du Prévôt.
Il peut signaler un manquement au devoir et demander une sanction, il devra toujours la justifier.
Il est un conseiller privilégié pour le Prévôt et à, dans l'enceinte de la Prévôté, un poste équivalent à celui de sergent ou de lieutenant, suivant la validation de ses examens.
A ce titre, il à le droit de toucher une solde, à l'appréciation du prévôt, comme les autres agents.
IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes
o IV.1.b.i : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, il s'agit d'un agent très expérimenté ayant réussi un examen de niveau supérieur à celui passé à l'école.
Il est responsable du poste auquel il a été affecté, a sous ses ordres deux sergents au maximum qu'il doit diriger et conseiller.
Le prévôt lui baille l'autorité de sanctionner ses subordonnés lors de manquements peu graves, pour des manquements graves il lui faudra en référer à son supérieur qui décidera ensuite de la sanction.
Le lieutenant ne peut quitter sa ville d'affectation avant d'avoir trouvé un remplaçant, approuvé par le Prévôt, il serait autrement accusé de trahison.
o IV.1.b.ii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation. Le Prévôt et le Sénéchal se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.
Le sergent, s'il veut s'absenter, doit au préalable acquérir une autorisation de son supérieur direct: le lieutenant.
En cas de départ non autorisé, il sera sérieusement sanctionné.
o IV.1.b.iii : Le Sergent Stagiaire
Nommé par le Grand Officier, avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de surveillances simples définies par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.
IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal, suivant le salaire en vigueur.
Outre cette rémunération, les agents ayant un grade de sergent ou de lieutenant pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF).
Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du prévôt afin de récompenser les meilleurs agents.
Les sergents stagiaires seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.
Cas particuliers:
Les agents cumulant un poste de conseiller ducal avec une de leur fonction ne recevront aucune solde.
Pour les grands officiers de la prévôté que sont le Grand Officier et le Sénéchal, la solde est laissée à la libre appréciation du Prévôt, qui peut en attribuer avec l'accord du gouverneur.
IV.2 Les compétences de la Prévôté
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice du royaume de France.
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.
Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
(HRP: NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.)
Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
Une copie des courriers échangés, envoyés et reçus par l'agent de la Prévôté chargé du dossier, devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Récidive :
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
IV.2.a : Surveillance douanière
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée.
Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché.
Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.
IV.2.b : Contrôle des embauches
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :
-En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre.
Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
-Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé.
Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.
-En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime.
Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
IV.2.c : Contrôle du marché
-Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.
-Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux.
Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.
-Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.
=> Un courrier du maire stipulant la non remise d'une autorisation de vente devra être ajouté à chaque dossiers.
IV.2.d : Contrôle des transactions foncières
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier.
En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévôté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévôté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.
IV.2.e : Contrôle des propriétaires de taverne
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer, de la conformité des menus des taverniers et du paiement de la taxe de la taverne.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.
Les membres de la prévôté peuvent réclamer aux propriétaires, au maximum une fois par semaine, la preuve du paiement de la taxe de leur taverne.
IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.
IV.2.g : Aide aux personnes victimes de brigandages
Les membres de la prévôté se doivent d'accueillir et d'écouter les dépositions des personnes victimes de brigandages afin de publier une annonce de recherche du brigand ayant commis un délit.
Ils monteront un dossier auquel ils ajouteront la déposition, les biens perdus et le dépôt de plainte.
IV.2.h : Contrôle des impôts
Les membres de la prévôté ont aussi pour charge de relancer les mauvais payeurs d'impôts et de monter un dossier contre eux si ils ne se régularisent pas.
Les maires sont chargés de leur fournir la liste et de leur signaler tout paiement d'impôt effectué.
IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hiérarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.
IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.
IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté peuvent être attribués sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peuvent récompenser un an de service actif et régulier, ou des états de services exceptionnels.
IV.3.d : Ordre de Saint-Georges
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
- Citation :
- -Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.
Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
Les décorations retenues sont les suivantes :- Citation au dévouement pour la ville
- Citation au dévouement pour la Prévôté
- Honneurs de la prévôté
- Ordre de Saint-Georges
Dernière édition par Plumedange le Jeu 4 Nov 2010 - 10:49, édité 2 fois | |
|  | | Plumedange
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Mer 3 Nov 2010 - 17:11 | |
| Voilà, j'ai fini, j'attends vos avis.
Après cela, il ne restera plus qu'à mettre au point la réserve pour ce qui est de la paperasse et l'on aura terminé. | |
| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Mer 3 Nov 2010 - 23:43 | |
| A priori c'est bon pour moi | |
| | | | Plumedange
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Jeu 4 Nov 2010 - 10:46 | |
| Bounette j'aimerais tes avis rapidement, genre aujourd'hui.
Pas question que sa traine des semaines ici, puis des semaines au conseil...c'est assez long comme cela, si tu n'utilises pas ta possibilité de t'exprimer sur des sujets qui te touchent c'est fort dommage.
Après peut être que tu préfères faire tes commentaires au conseil, mais en ce cas je me demande à quoi sert cette salle...
Bref, demain je l'emmène au conseil toute façon puisque pas de commentaires négatifs à modifier. | |
| | | | bounette
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Jeu 4 Nov 2010 - 14:00 | |
| Je ne me doit aussi d'être à la minute dans votre bureau ?
[ mes heures ne sont pas extensible ] | |
| | | | Plumedange
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Jeu 4 Nov 2010 - 14:07 | |
| Au moins me dire que tu as vu que tu va répondre, bref montrer que t'es là.
Si tu dis rien je peux pas savoir si t'a lu... | |
| | | | bounette
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| | | | | Plumedange
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Jeu 4 Nov 2010 - 15:07 | |
| Oui vu comment les discussions ont été bon train.
Bon courage. | |
| | | | bounette
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Ven 5 Nov 2010 - 18:31 | |
| Voila je voulait terminer ce compte rendu hier car je n'avais que peu de temps aujourd' hui.
Ce que je constate c'est que le GO si ça continue va jusqu' a être bon à faire la corvée de ménage | |
| | | | Plumedange
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| | | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Ven 5 Nov 2010 - 21:29 | |
| Près de deux mois que j'attends des réponses alors à un moment je me met en recherche moi-même. | |
| | | | Plumedange
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Ven 5 Nov 2010 - 22:23 | |
| Est-ce ma faute si personne ne c'est occupé de vous avant?
En tout les cas, pour ma part j'ai fait les démarches pour, j'espère donc qu'à l'avenir quand il y aura un soucis vous viendrez me trouver et n'agirez pas de votre propre chef.
Car ce n'est pas parce que vous êtes Sénéchal que vous pouvez faire les choses comme bon vous semble.
J'espère que la chose est comprise. | |
| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Ven 5 Nov 2010 - 22:59 | |
| Sourit...
Bien m'dame...
Hésite et rajoute...
Et sinon vu que vous y êtes sur mon cas... Des nouvelles ? | |
| | | | Plumedange
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Ven 5 Nov 2010 - 23:09 | |
| Oui, y a du monde pour faire des gardes a ta place, pas loin de trois membres de l'ost différents.
J'attends qu'ils s'organisent pour te communiquer tout cela, je les ai laissés choisir leurs jours puisqu'il me semble que sa ne change rien pour toi. | |
| | | | Ka Devirieux
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Jeu 18 Nov 2010 - 16:36 | |
| soyons clairs; je suis contre tout cela ! pour avoir mis le poste de sénéchal en place, si il faut trouver du travail on en trouvera ^^ y'en a tout plein...mais un peu d'initiative que diable je ne vois pas pourquoi creer des "modes d'emplois" pour tout le monde plutot que de réels chartes | |
| | | | bounette
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Jeu 18 Nov 2010 - 17:41 | |
| sam en a déjà eut en faisant une travail remarquable aux archives , et je n'ai jamais vu un inconvénient à ce qu'il fasse autre chose que les soldes.
( nous ne sommes as toujours dispo au même moment de plus , en douane actuellement nous fonctionnons pour le bien de la douane celle qui arrive en premier fait ce qu'elle peut faire ect... selon notre temps HRP et ça fonctionne à merveille ) | |
| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Sam 20 Nov 2010 - 0:09 | |
| Si je dois voir la prévôté être intégré par l'ost je préfère ne plus être là pour voir ça... Certains en seraient ravis ici bas mais pas moi... De toute façon me suis barré de la discussion... | |
| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Sam 20 Nov 2010 - 0:42 | |
| Faut vraiment faire quelque chose avant qu'on nous envoi à grenoble faire les larbins du capitaine. Faut qu'on revoit le fonctionnement de la prévôté et surtout, surtout, surtout que les grades et la hierarchie soit respecter bon sang... pas dur de dire "commissaire" "prévôt" "lieutenant" | |
| | | | Ka Devirieux
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Sam 20 Nov 2010 - 1:02 | |
| oui !
malheureusement demain j'aurai pas trop le temps je pense, mais des dimanche j'attaque à coup de pelle! | |
| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Sam 20 Nov 2010 - 1:08 | |
| Je suis ton homme... Mais je préfère attaquer à coup de hache... ^^ | |
| | | | Ka Devirieux
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Sam 20 Nov 2010 - 12:40 | |
| bon on aura le conseil de guerre avec nous je pense pour soutenir de ne pas fusionner l'ost et la prévôté ! et sachez que je suis tout à fait opposé à une fusion... Un rapprochement pour que les COLDS soient plus unifiées oui mais pas une fusion.... Point souvent évoqué; Les grades c'est vrai qu'il y en a beaucoup depuis la derniere mise à jour de la charte... Commissaire Lieutenant Sergent Garde voilàa la charte actuelle pour qu'on l'aie sous les yeux - Spoiler:
- Héraut du Dauphiné a écrit:
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté
IV.1 : Organisation
Le Lyonnais-Dauphiné dispose de sept postes de Prévôté répartis à raison d'un dans chacune de ses villes.
Chaque agent est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein du poste de sa ville en cas de changement de hiérarchie.
Chacun des sept postes est placé sous l'autorité du Conseil ducal.
IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
C'est lui qui nomme et révoque l'ensemble des agents de la Prévôté depuis les sergents jusqu'au Grand officier de la Prévôté. Il est en lien direct avec le procureur. Il décide de faire délivrer ou non les laisser-passer lorsque les frontières du duché sont fermées. Son rôle est également de décider de l'embauche des maréchaux pour la défense des villes.
o IV.1.a.iii Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté. Il veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Il peut et doit suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il est de plus seul habilité à juger de la capacité d'un élève à obtenir le grade de garde et décide seul de sa nomination à ce poste. Il peut en outre tout comme le Sénéchal décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit toujours la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.
o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il veille à la conformité des dossiers que lui transmettent les lieutenants et peut transmettre les dossiers validés au Procureur. Il est garant de la présence d'agents dans l'ensemble des villes et peut même recourir à la mutation temporaire ou définitive des agents pour équilibrer les effectifs.
Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit la justifier. Il peut proposer au Prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.
IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes
o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le lien entre les agents et le commandement. Il est avant tout un homme de terrain et veille à l'efficacité du travail des agents en poste dans sa ville. Il est garant de la présence des agents en ville et signale leurs absences respectives.
Il peut sanctionner ses agents lors de manquements peu graves, lorsque les manquements sont d'une gravité plus importante il doit en référer au prévôt ou au Sénéchal. Il peut demander aux agents de s'occuper d'une enquête, ou prendre sous son commandement un groupe afin de la mener à bien.
De part son expérience, il s'occupe des affaires les plus compliquées. Il vérifie la conformité de chaque dossier avant de les transmettre complets au Sénéchal. En cas de besoin il peut assumer la charge de Chef Maréchal.
Dans le cadre de ses fonctions il se doit d'être présent dans la ville dont il peut avoir la charge.
o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au lieutenant de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.
En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal.
o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est par son expérience en mesure d'accomplir toutes les tâches de surveillance. Il a terminé un parcours complet de formation au sein de l'école de la Prévôté. Il est mandaté et assermenté. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville
Il peut conseiller les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur mais en aucun cas ne peut prendre de sanction à leur encontre. Il participe activement au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal (en l'absence de lieutenant dans sa ville)
o IV.1.b.iv : Le Garde de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt des Maréchaux, il s'occupe de surveillances simples définies par son commissaire afin de mettre en application ses acquis et de perfectionner ses connaissances. Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.
Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal.
IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévoté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal.
Outre cette rémunération, les agents de la Prévôté ayant un grade inférieur à Sénéchal pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF) lorsque la qualité de leur service n'est pas remise en cause par leur supérieurs. Ceux-ci devront justifier devant le prévôt la non remise de la prime bimensuelle, afin de ne pas voir d'inimitié défavoriser un agent.
Les gardes seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton [IG : manche], lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.
IV.2 Les compétences de la Prévôté
La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.
Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice.
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
(HRP: NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.)
Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Récidive :
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.
IV.2.a : Surveillance douanière
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du Duché.
Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.
IV.2.b : Contrôle des embauches
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :
En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.
En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.
IV.2.c : Contrôle du marché
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.
Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.
Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.
IV.2.d : Contrôle des transactions foncières
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.
IV.2.e : Contrôle des propriétaires de taverne
Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer, de la conformité des menus des taverniers et du paiment de la taxe de la taverne.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.
Les membres de la prévôté peuvent réclamer aux propriétaires, au maximum une fois par semaine, la preuve du paiement de la taxe de leur taverne.
IV.2.f : Maintien de la moralité et des bonnes mœurs
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.
IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hierarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.
IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.
IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté peuvent être attribués sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peuvent récompenser un an de service actif et régulier, ou des états de services exceptionnels.
IV.3.d : Ordre de Saint-Georges
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
- Citation :
- -Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre de religion aristotélicienne.
Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
Les décorations retenues sont les suivantes :- Citation au dévouement pour la ville
- Citation au dévouement pour la Prévôté
- Honneurs de la prévôté
- Ordre de Saint-Georges
![[Révision de la prévôté] Sceauurbs23lb](https://2img.net/r/ihimizer/img410/4245/sceauurbs23lb.gif)
| |
| | | | bounette
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Sam 20 Nov 2010 - 19:09 | |
| IL est hors de question aussi pour moi que la prévôté fusionne avec l'OST .
Sam comme tu es lieut vu que ton bureau est un des mieux ranger et que tu as eut le meilleurs Lieut pour te l'apprendre , il me semblait bien que puisse passer voir tout les gradées des postes pour leur expliquer comment faire et leur préciser que c'est leur travail .
Tu en penses quoi ? | |
| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Sam 20 Nov 2010 - 19:25 | |
| LE mieux rangé Bounette s'il te plait...
Sifflote et regarde ses chevilles...
Je vais commencer par envoyer un mot et voir ce que ça donne en laissant quelques jours pour se mettre à jour ensuite je grogne... T'en pense quoi messire Prévôt ?
En ce qui concerne les grades il y a deux solutions.
Soit on considère que le grade est une récompense pour travail accompli et on les laisse ainsi, ce qui explique pourquoi certains sont encore sergent.
Regarde Bounette en coin et se prépare à prendre un coup...
Soit on vire l'un des deux plus haut commissaire ou lieutenant. Moi je vous avouerais que je serais pour la première solution, rien ne nous force à choisir, certes il y a 4 grades et alors rien ne nous force à avoir un de chaque dans chaque poste. Justement s'il y a des postes avec un commissaire et deux sergents je vois pas ou se trouve le problème. Et un poste ou il y a un sergent et un garde seulement je vois pas non plus le souci. | |
| | | | bounette
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Sam 20 Nov 2010 - 19:40 | |
| Vu le travail qu'il y a à faire à Embrun il y a pas de mal
Bounette éclate de rire
Je te charrie , j'ai toujours cité le bureau d'Embrun comme le plus propre 'sauf les bouteilles qui trainent dans les tiroirs ) .
Le grade doit se mériter pas par l'ancienneté , nous sommes d'accord certain Commissaire ne mériter même pas d'être Lieut .
je suis d'accord pour une remise en question de leur poste | |
| | | | samthebeast
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| | Sujet: Re: [Révision de la prévôté] Dim 21 Nov 2010 - 13:41 | |
| Je n'ai pas touché délibérément aux taches et fonctions du Go et du Sénéchal ne sachant pas ce qu'on va décider. - Héraut du Dauphiné a écrit:
- Livre IV : Ordonnance de la Prévôté
IV.1 : Organisation
Le Lyonnais-Dauphiné dispose de sept postes de Prévôté répartis à raison d'un dans chacune de ses villes.
Elle dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal. Chaque agent est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein du poste de sa ville en cas de changement de hiérarchie.
Chacun des sept postes est placé sous l'autorité du Conseil ducal.
IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté. municipaux
C'est lui qui nomme et révoque l'ensemble des agents de la Prévôté depuis les sergents jusqu'au Grand officier de la Prévôté. Il est en lien direct avec le procureur. Il décide de faire délivrer ou non les laisser-passer lorsque les frontières du duché sont fermées. Son rôle est également de décider de l'embauche des maréchaux pour la défense des villes.
o IV.1.a.iii Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, dont il nomme et révoque les formateurs avec l'accord du Prévôt. Il seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté. Il veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Il peut et doit suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Il est de plus seul habilité à juger de la capacité d'un élève à obtenir le grade de garde et décide seul de sa nomination à ce poste. Il peut en outre tout comme le Sénéchal décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit toujours la justifier. Il peut proposer au prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.
o IV.1.a.iv : Le Sénéchal de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux sur approbation du gouverneur, il est en collaboration directe avec celui-ci. Il veille à la conformité des dossiers que lui transmettent les lieutenants et peut transmettre les dossiers validés au Procureur. Il est garant de la présence d'agents dans l'ensemble des villes et peut même recourir à la mutation temporaire ou définitive des agents pour équilibrer les effectifs.
Avec l'accord du Prévôt, il peut décider d'une sanction s'il constate un manquement au devoir, il doit la justifier. Il peut proposer au Prévôt d'accorder une promotion à un agent ou proposer l'attribution d'une distinction sous l'autorisation du Prévôt.
IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes
o IV.1.b.i : Le Commissaire de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le lien entre les agents et le commandement. Il est avant tout un homme de terrain et veille à l'efficacité du travail des agents en poste dans sa ville. Il est garant de la présence des agents en ville et signale leurs absences respectives.
Il peut sanctionner ses agents lors de manquements peu graves, lorsque les manquements sont d'une gravité plus importante il doit en référer au prévôt ou au Sénéchal. Il peut demander aux agents de s'occuper d'une enquête, ou prendre sous son commandement un groupe afin de la mener à bien.
De part son expérience, il s'occupe des affaires les plus compliquées. Il vérifie la conformité de chaque dossier avant de les transmettre complets au Sénéchal. En cas de besoin il peut assumer la charge de Chef Maréchal.
Dans le cadre de ses fonctions il se doit d'être présent dans la ville dont il peut avoir la charge.
o IV.1.b.ii : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté capable d'effectuer toutes les tâches de surveillances de base et de collecter des preuves. Il est mandaté et assermenté et il est en charge plus particulièrement de tenir le registre des changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la maréchaussée.
Il peut conseiller les sergents et les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur ainsi que demander au lieutenant commissaire de prendre des sanctions à leur encontre lors de manquements peu graves.
En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal.
o IV.1.b.iii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est par son expérience en mesure d'accomplir toutes les tâches de surveillance. Il a terminé un parcours complet de formation au sein de l'école de la Prévôté. Il est mandaté et assermenté. Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville
Il peut conseiller les gardes dans leurs tâches ou leur signaler une erreur mais en aucun cas ne peut prendre de sanction à leur encontre. Il participe activement au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal ou de Chef Maréchal (en l'absence de lieutenant dans sa ville)
o IV.1.b.iv : Le Garde de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt des Maréchaux, il s'occupe de surveillances simples définies par son commissaire afin de mettre en application ses acquis et de perfectionner ses connaissances. Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.
Il effectue régulièrement des patrouilles en ville afin d'assurer la sécurité des habitants et participe au maintien de l'ordre dans sa ville. En cas de besoin il peut assumer la charge de Maréchal.
IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévoté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal.
Outre cette rémunération, les agents de la Prévôté ayant un grade inférieur à Sénéchal pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF) lorsque la qualité de leur service n'est pas remise en cause par leur supérieurs. Ceux-ci devront justifier devant le prévôt la non remise de la prime bimensuelle, afin de ne pas voir d'inimitié défavoriser un agent.
Les gardes seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton [IG : manche], lorsqu'ils seront élevés au grade de sergent.
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J'ai surtout attaqué le compte rendu de CD est c'est pas une mince affaire 
