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 De la charte du comité des festes et de la non application d'un article

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Thiberian
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Milyena
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bounette

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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeDim 7 Nov 2010 - 18:36

Bounette sourit en entendant Ka
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 9:24

Vote il y a eu en interne donc, et majorité absolue POUR la modification proposée.
Notre charte interne est donc devenue ceci :

Citation :
Le comité des fêtes ducales : Charte interne.


I. Définition :


Le Comité des fêtes ducales est l'organisme qui a en charge de trouver, développer, mettre en place, et gérer les animations et divertissements à l'échelle du Duché.


II. Organisation interne :

Le Comité des fêtes ducales est composé de 15 à 20 sièges, répartis de la façon suivante :

- Un siège pour le Président;
- 14 à 19 sièges à répartir entre les représentants des sept villes du Duché, avec un minimum de 1 siège pour chaque ville (2 étant l'idéal).

Outre ces 15 sièges "fixes", le Comité pourra également avoir des sièges occupés par des membres temporaires, là uniquement le temps d'une manifestation ponctuelle dont ils seraient les instigateurs, et des membres "exceptionnels", tels que par exemple l'arbitre officiel de la Ligue des Joutes.


II.a) Des membres :


- Toute personne désirant rejoindre le Comité des fêtes ducales pourra poser sa candidature de deux façons différentes : soit en s'adressant directement au Président du Comité des fêtes ducales, soit en passant par le Maire de sa ville, qui ferra suivre la candidature.

- Dans le cas où le Comité des fêtes ducales n'aurait pas de représentant d'une ville dans ses rangs, il pourra soit lancer une campagne de recrutement, soit demander au Maire de la ville en question de lui conseiller une personne à contacter .

- Le rôle des membres est non seulement d'assister le Président dans la réalisation des différents projets, mais aussi de réfléchir à des animations possibles, apporter des idées et opinions, et participer aux discussions se tenant dans les locaux du Comité des fêtes ducales.

- En cas de démission, les membres doivent veiller à nuire le moins possible aux projets en cours auxquelles ils participent.

- Au début de chaque nouveau mandat ducal (c'est à dire tous les deux mois), un bilan sera fait de l'implication des membres, et le Président du Comité des fêtes ducales pourra révoquer les membres n'ayant pas participé aux discussions, pas aidé de quelle que manière que ce soit à la préparation, mise en place, gestion, des animations, pas répondu aux courriers et demandes d'opinions. Il devra cependant se justifier de sa décision, sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.


II.b) Du Président :

- Il est élu à la majorité absolue par les membres en place (la moitié des effectifs plus un).

- Dans le cas où les membres ne parviendraient pas à se mettre d'accord, le Conseil Ducal aura toute autorité pour trancher.

- Son rôle est de diriger et encadrer la réalisation des projets d'animations, qu'il pourra bien entendu proposer également. Il peut, au besoin, déléguer ce rôle à un membre de son choix.

- En cas de démission, il doit attendre qu'un nouveau Président soit élu pour quitter ses fonctions, et ne pourra pas poser à nouveau sa candidature avant le départ de son successeur.

- Il peut être révoqué par le Conseil Ducal après un vote de la majorité absolue.


III. Des liens entre Comité des fêtes ducales, Conseil Ducal, Comités des fêtes municipales, Conseils Municipaux :

- Rien n'interdit aux membres, ni au Président, de faire partie de plusieurs d'entre eux, mais en aucun cas il ne devra y avoir ingérence ou autorité envers les comités des fêtes municipaux. De la même façon, la personne présente dans plusieurs de ces Conseils et/ou Comités devra bien différencier ses deux fonctions, et ne pas délaisser l'une au profit de l'autre.

- Le Conseil Ducal a un droit de regard et de veto sur les projets prêts à être mis en place par le Comité des fêtes ducales. Pour ce faire, le Président du Comité des fêtes ducales sera le lien entre ce Comité et le Conseil Ducal, et disposera d'un accès à l'Office des festivités du Conseil Ducal. Il y transmettra les projets, et le Conseil Ducal les mettra ensuite au vote au besoin, mais donnera dans tous les cas son accord avant la mise en place.

- Le Conseiller Ducal qui serait à l'origine d'un projet en cours de réalisation et/ou aurait un rôle à jouer dans la réalisation d'un projet, pourra occuper un siège provisoire au sein du Comité des fêtes ducales, afin de pouvoir participer aux discussions concernant ce projet, apporter des précisions,etc...

(Je présume que vous pouvez donc clore le sujet, non?)
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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 10:05

Grogne: Ajout de la charte dans notre coutumier avec les chartes annexes ou pas alors? Rolling Eyes
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 10:31

Bein rien n'interdit à un Conseil Ducal d'en rédiger lui-même, une Charte ou un texte institutionnel concernant ce Comité, de la (le) voter, d'en faire une des Chartes du Coutumier, me semble-t-il.

Comme rien n'interdit que ce même Conseil Ducal fasse de même pour l'Ordre de saint George ou encore d'autres "organes externes".Et dans ce cas-là, les membres de ces "organes" devraient forcément la respecter, et surtout l'accepter en entrant, puisqu'il s'agirait d'une coutume (loi) et non plus d'une Charte interne faite par ses membres, comme c'est le cas actuellement.

Actuellement, puisque Charte interne, les membres entrant s'engagent juste à respecter des "règles" faites et mises en place par les autres membres, et ne s'engagent pas vraiment envers le Conseil ducal, dans le sens où ils n'entrent pas dans un "organe" dirigé directement par le Conseil Ducal.

C'est exactement la même chose pour les Conseils Municipaux, au passage. A l'heure actuelle, aucun texte institutionnel de notre Coutumier n'en parle, et si les maires ont bien des devoirs envers le Conseil Ducal (devoirs stipulés dans le Coutumier), les différents membres des Conseils municipaux n'ont eux aucun devoir envers le Conseil ducal, les Conseils municipaux ne sont pas dirigés par le Conseil Ducal, et les seuls "règles" que doivent respecter les conseillers municipaux sont celles internes au Conseil Municipal dont ils font partie. Je suis certaine que vous n'y aviez pas pensé, à ça, avouez. ^^

C'est exactement la même chose pour le Comité des fêtes ducales actuellement : Charte interne, "règlement" interne.

Reste à savoir si le Conseil Ducal estime nécessaire de réglementer par un texte institutionnel les organes externes au Conseil Ducal (Comité des fêtes ducales, Ordre de ceci, Ordre de cela, Conseils municipaux, etc..) et surtout à savoir si il a du temps pour rédiger ce genre de chose, les voter, les mettre en places. Mais bon, ça c'est pas à moi de le dire.


[HRP :Parlant de la partie "Chartes annexes" du Coutumier qui est affichée à l'entrée, vous avez vu que les liens du premier post ne fonctionnaient plus? Y a du avoir une mauvaise manipulation lors d'un edit. Sans doute. scratch
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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 10:49

Grogne : Si on regarde les chartes annexes, on y trouve la charte de l'assemblée du peuple qui est à mes yeux sur la même base que celle de l'office de saint georges ou du comité des festes. Il faudra peut etre y voir à faire quelque chose à cela.


[hrp] Ljd Bounette, tu peux regarder stp? [/hrp]
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 11:11

Euh... Dans le texte institutionnel qui figure bien dans le coutumier concernant l'Assemblée du Peuple, on lit ceci par exemple :
Citation :
* Le Tribun est choisi par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole du duché.
* Le Tribun doit prêter serment d'impartialité et de respect des règles de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
* Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
* Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
* Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.

C'est moi qui suis dans l'erreur, ou bien rien de ce genre n'existe concernant le Chancelier de l'Ordre de Saint-George? Rolling Eyes Vous voudriez que cela soit le cas? Que le Conseil ducal puisse décider de qui est Chanceier de cet ordre ou non?

Selon moi, c'est normal en fait, que le Conseil Ducal n'aie aucun droit de "révoquer" ce Chancelier, contrairement au tribun de l'Assemblée du Peuple. Pourquoi? Parce que si l'Assemblée du peuple est (par définition dans le Coutumier justement) "un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché", l'Ordre de Saint George est lui totalement indépendant du Conseil Ducal, et apolitique (du moins officiellement).

Ajouter un texte institutionnel concernant cet ordre et dans lequel apparaitrait un article donnant au Conseil ducal le droit de "révoquer" le Chancelier, ça me semble à moi pour le moins lier la politique à cet organe, non?


De plus, je pense que vous avez tendance à oublier que l'Assemblée du Peuple est quelque chose de mis en place par le Conseil Ducal, qui sert de lien entre "population" et "Elus ducaux", et donc totalement dépendant de ce Conseil Ducal, alors que pour des organes comme l'Ordre de saint George ou le Comité des fêtes ducales ce n'est pas le cas. Pareil pour les Conseils municipaux. Ces organes sont des "organes externes".

D'ailleurs, parlant des Conseils Municipaux, quel est votre avis, sieur Raithuge? Vous pensez qu'il faudrait aussi les règlementer d'un point de vue ducal? Simple curiosité, rassurez-vous, puisque je ne fais plus partie d'aucun.
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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 11:41

Grogne: Il va peut être falloir arrêter de déformer mes propos... Je ne vois pas comment vous pouvez dire que:

Terwagne a écrit:

C'est moi qui suis dans l'erreur, ou bien rien de ce genre n'existe concernant le Chancelier de l'Ordre de Saint-George? Rolling Eyes Vous voudriez que cela soit le cas? Que le Conseil ducal puisse décider de qui est Chanceier de cet ordre ou non?

Selon moi, c'est normal en fait, que le Conseil Ducal n'aie aucun droit de "révoquer" ce Chancelier, contrairement au tribun de l'Assemblée du Peuple. Pourquoi? Parce que si l'Assemblée du peuple est (par définition dans le Coutumier justement) "un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché", l'Ordre de Saint George est lui totalement indépendant du Conseil Ducal, et apolitique (du moins officiellement).

Ajouter un texte institutionnel concernant cet ordre et dans lequel apparaitrait un article donnant au Conseil ducal le droit de "révoquer" le Chancelier, ça me semble à moi pour le moins lier la politique à cet organe, non?


Je n'ai jamais dit cela...Vous partez loin lorsque vous le voulez.... mais toujours dans le sens qui vous arrange!
Faut arrêter les fantasmes et les marasmes... J'ai simplement dit que l’institution de l'assemblée du peuple avait son texte dans les chartes annexes et que je trouverais normal d'y voir celle de l'ordre de saint Georges ou du comité des festes.. je n'ai jamais parlé de ce que "contenait la charte"...

Cependant, vous me donnez une idée... Que le conseil ducal puisse choisir le chancelier de l'ordre de saint Georges, choisir le président du comité des festes tout comme pour l'assemblée du peuple est, à mon avis, une bonne chose puisqu'ils pourront choisir les personnes motivées et les plus compétentes aux postes concernées. En effet, il va falloir réfléchir sur ça...

Concernant les conseils municipaux, je dirais que la liberté en revient au maire...qui gère seul son moulin. Par contre, je serais d'avis à ce que les maires fournissent la constitution de leur conseil municipal au chateau.

Quand à finir de répondre à vos questions, je pense que tout ordre qui porte le nom de "ducal" devrait en effet, être lié à l'autorité du conseil, de près ou de loin.
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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 12:44

raithuge a écrit:

J'ai simplement dit que l’institution de l'assemblée du peuple avait son texte dans les chartes annexes et que je trouverais normal d'y voir celle de l'ordre de saint Georges ou du comité des festes.. je n'ai jamais parlé de ce que "contenait la charte"...

Autant pour moi, dans ce cas, mais je vous avoue que lorsque j'ai entendu sortir de votre bouche les mots suivants :
raithuge a écrit:
Si on regarde les chartes annexes, on y trouve la charte de l'assemblée du peuple qui est à mes yeux sur la même base que celle de l'office de saint georges ou du comité des festes. Il faudra peut etre y voir à faire quelque chose à cela.
, j'ai bel et bien cru que vous parliez du contenu, puisque vous parliez de base de charte. scratch Donc, je posais la question, voila tout.

De plus, sans vouloir vous offenser, mon intervention ne contient que des questions et mes opinions, pas les vôtres, pas non plus vos propos. Je me demande bien pourquoi ces simples questions vous mettent dans un tel état de mauvaise humeur et où vous voyez que j'ai déformé vos propos. Je n'ai pas parlé de vos propos, j'ai posé des questions que je me posais suite à votre prise de parole..




Raithge a écrit:
Quand à finir de répondre à vos questions, je pense que tout ordre qui porte le nom de "ducal" devrait en effet, être lié à l'autorité du conseil, de près ou de loin.

Si je n'étais pas de cet avis, je pense que jamais je n'aurais parlé de droit de veto du Conseil Ducal dans la Charte du Comité des fêtes ducales, ni de droit de regard sur les projets prêts à être lancer. Rolling Eyes Or pour rappel c'est bel et bien moi qui ai mentionné cela dans cette Charte interne il y a un an, au moment où elle a été rédigée. Donc oui, ça me semble pour le moins logique que tout ce qui porte l'adjectif "ducal" dans son intitulé soit lié au Conseil Ducal de près ou de loin.

Cependant, je me permets de vous signaler que "lié" ne veut pas non plus toujours dire "sous l'autorité absolue de".
Parce que lorsque vous dites les choses suivantes, j'avoue rester dubitative sur certains points :
Raithuge a écrit:
Cependant, vous me donnez une idée... Que le conseil ducal puisse choisir le chancelier de l'ordre de saint Georges, choisir le président du comité des festes tout comme pour l'assemblée du peuple est, à mon avis, une bonne chose puisqu'ils pourront choisir les personnes motivées et les plus compétentes aux postes concernées. En effet, il va falloir réfléchir sur ça...

Dubitative, oui... Parce que, arrêtez-moi si je me trompe, mais l'Ordre de saint-George il n'est pas "ducal", si? J'pense pas, franchement.
Dans ce cas, il me parait clairement aberrant d'entendre parler de possibilité pour le Conseil ducal de choisir le Chancelier. Pourquoi le Conseil Ducal ne choisirait pas aussi qui dirige l'Assemblée nobiliaire, puis qui fait quoi à l'Office d'Armes, tant que vous y êtes. ^^

Y a une différence fondamentale entre des "organes" se trouvant dans le Duché et travaillant pour ce Duché, ou en tous cas au niveau de ce Duché (AN, St George, Festivités, Conseils municipaux, Eglise) et des organes dépendant totalement du Conseil Ducal comme c'est le cas pour l'Assemblée du peuple ou encore la Prévôté, me semble-t-il.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 15:27

L'Ordre de Sainct Georges n'es en rien comparable avec le Comité des Fêtes Ducales...
Il est certes l'ordre de mérite du Lyonnais-Dauphiné mais il est également reconnu en tant qu'Ordre de Mérite Royal au même titre qu'un Ordre de Chevalerie...d'où son indépendance qui est tout à fait normale au final.
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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 15:50

Grogne : Et donc gouverneur, que pensez-vous d'ajouter les chartes du comité des festes ducales notamment au coutumier dans les chartes annexes?
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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 17:28

Ma foi pourquoi pas...mais concretement je ne vois pas du tout ce que ça changerais.
Le fonctionnement resterais exactement le même.
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 18:55

Inutile !

Si on a pour politique d'alléger le coutumier et qu'on rajoute des annexes c'est un peu faire l'inverse de ce qu'on dit non ?
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Milyena

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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeLun 22 Nov 2010 - 19:16

Franchement aucun intérêt pour ma part. Et du même avis que Geoffroy. On allège le coutumier, alors cela revient à faire l'inverse.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitimeJeu 25 Nov 2010 - 12:01

moi cha m'ennuie un peu aussi toutes ces chartes annexes...enfin j'aurai bien une idée mais je vais proposer en grande salle.
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MessageSujet: Re: De la charte du comité des festes et de la non application d'un article   De la charte du comité des festes et de la non application d'un article - Page 5 Icon_minitime

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