Le scel d'or sert pour les décisions administratives ...
Citation :
Le scel de sinople pour les actes à portée perpétuelle ..
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Dernière édition par tazspike le Jeu 18 Nov 2010 - 23:25, édité 3 fois
tazspike
Nombre de messages : 12526 Age : 48 Localisation IG : a vienne pres de ma douce Date d'inscription : 21/06/2008
Sujet: Re: La boite a truc , Blason, sceaux , Sam 13 Nov 2010 - 23:49
Citation :
Le conseil municipal a décidé un arrêté sans limite dans le temps interdisant la vente de sacs de blé en dessous de 12,50 écus afin de pallier à la surproduction qui entraîne la baisse des prix incessante depuis plusieurs semaines entraînant à son tour vers le bas les prix de la filière (farine et pain) privant également d'un salaire décent les bléiculteurs suivant les consignes de la mairie.
En conséquence: toute personne vendant sa production de blé en dessous de ce prix sera poursuivie pour escroquerie et devra assumer ses actes devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.
Toutefois des dérogations pourront être obtenues sur autorisation après demande auprès du maire.
Approuvé par le conseil ducal le 27ème jour du mois d'Août, An de grâce 1457.
Citation :
A tous les habitants de Vienne, A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que le Conseil ducal a accepté à la majorité absolue la demande de décret suivant de la part du Maire de Vienne.
Citation :
Décret sur l'achat de stères de bois à Vienne :
Article 1 Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.
Article 2 Les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour (nombre maximum nécessaire pour les boulangers , forgerons pour une épée, charpentier pour les roues de charrettes)
Cela afin d'empêcher des personnes peux scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler.
Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.
Faict à Vienne le 4eme jour du mois d'octobre MCDLVIII.
Qu'on se le dise!
Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.
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Sujet: La boite a truc , Blason, sceaux , 
Sam 13 Nov 2010 - 22:54
