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 D'une alliance particulière avec le BA

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traité d'alliance particulier avec le BA
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 12:44

Est-ce que vous avez soumis au BA également?
pour le préambule reprend-t-on un préambule "bateau" du genre;

Citation :
"Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, le Duc Petitrusse de Bourbonnais-Auvergne et le Gouverneur Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, du Lyonnais et Dauphiné ont choisi d'établir entre leurs Provinces l'Alliance qui suit, rédigée par leur représentant respectif, Lanfeust, ************, et Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais et Dauphiné.'"

sinon si rien à redire, moi ça me va, on peut voter
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 14:23

J'attendais que l'on soit d'accord sur le texte avant de le montrer au B.A. La proposition et le texte initial viennent d'eux, avant de voter il faut leur montrer en leur disant que j'ai un accord de principe du Conseil. Le texte a beaucoup évolué donc si on vote maintenant et qu'en face y'a une ou deux retouches, il faudra revoter et on s'en sort pas.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 15:06

Pour ce qui est de la partie sur le Roy c'est claire que c'est mieux ainsi sinon on s'en sort pas.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 16:41

ben si d'ici demain personne n'a émis de commentaire allant contre, tu pourras aller présenter au BA tenshi Wink
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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 17:56

Grogne : Plus rien a redire, ça me va:
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Arwel

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 22:59

ça me convient également.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeLun 10 Jan 2011 - 16:26

. . . après qu'on dise pu que c'est qui traînons hein! Confused
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeLun 10 Jan 2011 - 16:35

Hop, direction le B.A. Je vous tiendrai au courant.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeLun 10 Jan 2011 - 16:51

Ah ben il était là Very Happy ... j't'avais pas vu, merci
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penelope

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 13 Jan 2011 - 14:34

J'ai réveillé le Duc lui ai confié le brouillon qu il a emporté aussitôt donc y a plus qu'à...
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 13 Jan 2011 - 14:36

Merci Péné.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeSam 15 Jan 2011 - 12:32

des nouvelles?
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penelope

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeSam 15 Jan 2011 - 14:26

Un peu tôt nous avons fait attendre le Duc pas loin de 2 mois, cela fait seulement 4jours que le traité est parti en BA
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penelope

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 23:40

Le Duc vient de me ramener le traité ratifié par le Conseil.........avec du Champagne cheers
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 23:44

Aaaaaaaaaah Very Happy
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 8:55

Et voici le document. Ne reste plus qu'à voter et à sceller :)

Citation :
Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Duché du Lyonnais Dauphiné.



Ainsi,ce jour d’hui, Nous, Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné,et Nous, Petitrusse de Jaligny, Duc du Bourbonnais-Auvergne engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.

En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.


    Article 1 – Du droit de contracter

    Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure pour autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte.

    Article 2 – De la non-agression

    Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproques ans accord préalable.

    Article 3 – De la libre circulation

    Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
    Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
    Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
    Lorsque la Loi Martiale, l'État de Siège ou équivalent sont décrétés, la libre circulation ne s'applique qu'aux seuls ambassadeurs dûment reconnus et annoncés, ainsi qu'à leurs gens.

    Article 4 – De la coopération judiciaire

    Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels, la procédure exacte faisant l'objet d'un accord séparé.

    Article 5 – De l’alliance militaire

    Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace qui pourrait mettre en péril la sécurité du Duché du Bourbonnais-Auvergne ou du Lyonnais-Dauphiné suite à une consultation des autorités en question qui en aura déterminé les dispositions.

    En cas de conflit les provinces signataires s'engagent à mettre en œuvre et à coordonner les moyens diplomatiques nécessaires pour résoudre le dit conflit.

    Article 6 – De l’entrée en vigueur

    Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leurs peuples.

    Article 7 – De la validité du traité

    Les provinces signataires sont, de fait, libérées de toute obligation l’une envers l’autre, si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul représentant légitime de la Couronne de France.

    Article 8 – De la dénonciation du présent traité

    La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.




Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux authentifiant le dit acte seront apposés

Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


Ratifié le dix neuf janvier de l'an mil quatre cent cinquante neuf au Château de Mercurol.

Pour le Lyonnais Dauphiné,
Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

Pour le Bourbonnais-Auvergne,
Petitrusse de Jaligny, Duc du Bourbonnais-Auvergne.

D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Sceaubourbonnaisvert


En qualité de témoins,

Tenshikuroi Deschenaux, Vice-Chancelier du Lyonnais Dauphiné

Dame Penelope de Montbazon-Navailles, Ambassadeur du Lyonnais Dauphiné

Lanfeust de Troy, Chambellan du Bourbonnais Auvergne

D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 54015310

Agwalenn, Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne
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Terwagne

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 9:04

Very Happy
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Héloïse

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 10:13

cheers
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 12:44

et hopla, votez Very Happy
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 13:21

voté
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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 13:22

grogne : a voté!
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penelope

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 13:59

A Voté
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Hardryan

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 14:03

voté
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 18:34

A voté.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitimeJeu 20 Jan 2011 - 18:41

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MessageSujet: Re: D'une alliance particulière avec le BA   D'une alliance particulière avec le BA - Page 3 Icon_minitime

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