BR/E41/ Escroquerie / Thirietus (M-A)

Citation :

Date : 24 novembre 1458
Victime : Mairie de Briançon
Accusé: Thirietus
Officier en charge : Pénélope

Faits :

Thieritus a acheté 20 stères de bois à 3.80 sur le marché de Briançon

Preuves



La loi

Citation :

Décret sur la vente et l'achat de STERES DE BOIS à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3.80 et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Courrier

Citation :

Bonjour,

Vous avez acheté sur le marché de Briançon 20 stères de bois à 3.80. Or vous ne respectez pas le Décret sur la vente et l'achat de STERES DE BOIS à Briançon. Les lois sont affichées sur les murs de la mairie et en gargote dauphinoise, je vous invitefortement à les consulter.

Je vous propose une médiation afin derégler cette affaire à l'amiable, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez la stère saisie.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Pénélope Sergent de la Prévoté

Citation :

* Expéditeur : Thirietus
* Date d'envoi : 24/11/2010 - 18:35:22
* Titre : Re: BOIS

* bonjour,

bien entendu,je reste a votre dispo pour pouvoir vous rendre les steres de bois si j'ai commis une boulette.

je reste a votre dispo pour pouvoir convenir d'un jour et d'une heure.(si possible un soir).

dans l'attente ,cordialement

thirietus

On fait quoi de ca?

on archive...delai de prescription la