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  MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]

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l'oiselier
Ka Devirieux
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Ka Devirieux

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MessageSujet: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeDim 28 Nov 2010 - 16:57

Date : 28 novembre 1458
Accusé : : Lateigne
Victime : Marymetal
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon



Fiche de l'accusé :

 MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Fichelateigne


Lieu de l'agression : Entre Valence et Montélimar

Faits :

Le sieur Lateigne avec sa comparse Lilith. ont commis un acte de brigandage le 25 novembre sur dame Marymetal.


Dépôts de plainte :

Citation :
Bonjour à vous dame prévôt.

Je vous envoie donc ma plainte contre deux malfrats m'ayant attaqué la nuit du dernier jeudi, 25 décembre 1458. Je me suis donc faite agressée en me déplaçant de Valence à Montélimar, sur les chemins. Ils m'ont volés une grosse soixantaine d'écus ainsi que deux semaines de vivres (Environ 8pains et une dizaine de maïs)

Ce que j'ai pu retenir de leurs visages c'est que pour l'homme, il a des cheveux très courts cachés sous un chapeau de couleur bordeaux et a des petits yeux perçants et de larges sourcils épais et noirs. Surment est-il donc brun! Sa compagne je suppose est rousse avec une chevelure ondulée, et portait un chapea rouge, habillée en rouge et blanc.

Vu leurs bouilles, je dirais qu'ils ne sont pas du Lyonnais Dauphiné, et ça m'aurait de 1) étonné et de 2) très déçu.

Je vous joins ci après la preuve de ma mauvaise fortune. Merci beaucoup à vous pour votre travail,

Marymetal,
Conseillère ducale.


Preuves :

 MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] A_jete10


Courrier de dépôt de plainte :
Citation :
Bonjour,


Je vous informe que suite à la plainte pour brigandage de dame Marymetal, plainte est déposée contre vous auprès du Procureur.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté.
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l'oiselier
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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeDim 28 Nov 2010 - 19:51

Citation :
En ce jour du 3 décembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena à l’encontre de Messire Lateigne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 25 Novembre 1458 Dame Marymetal entre Valence et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé 60 écus ainsi 8 pains et 10 maïs et blessé Dame Marymetal, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://i.servimg.com/u/f61/12/41/78/39/a_jete10.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par l'oiselier le Ven 3 Déc 2010 - 23:05, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeDim 28 Nov 2010 - 19:52

Citation :
Ce personnage n'habite pas dans le même Comté !
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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeVen 3 Déc 2010 - 23:11

Marymetal
appelée a la barre
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Hardryan

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 23 Déc 2010 - 2:56

Il demande un procès public.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 23 Déc 2010 - 8:31

c'est pour la haute trahison qu'il veut un procés public non?
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penelope

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeVen 31 Déc 2010 - 16:13

Il a encore mis le bazar sur le marché on a qu'à le coller en prison direct, marre de ce type Twisted Evil
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeSam 1 Jan 2011 - 13:34

bah vu le nombre de dossier qu'il a on va lui faire UN proces public mais pas 50
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penelope

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeSam 1 Jan 2011 - 13:41

Peut etre mais pendant ce temps il fait encore comme il veut à Vienne Twisted Evil
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Hardryan

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 3 Jan 2011 - 16:30

Pour ce brigandage, est-il nécessaire de l'informer qu'il n'y aura pas de procès public ou je peux passer directement au verdict?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeMar 4 Jan 2011 - 8:38

Tu peux juger en précisant dans le jugement les raisons de ton refus.
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Phelim

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 0:54

Ce serait mieux de le lui préciser d'abord en privé par courrier que sa demande est refusée, parce que là du coup, il ne s'est pas défendu.
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Phelim

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 1:08

Citation :
*Après avoir relu ce dossier qu'il reprenait en cours de route, le procureur fit son réquisitoire*

Il n'y a pas de doute à avoir concernant la culpabilité du prévenu, le témoin étant formel.

Nous notons cependant que le brigandage qu'a commis l'accusé s'est produit avant son poutrage.

Attendu la jurisprudence décidée par la cour d'appel comme quoi un individu qui a été tué ne peut être jugé pour les faits commis avant sa mort, nous ne réclamerons donc qu'un écu d'amende symbolique pour cette fois.

*Puis se tournant vers la victime.*

Enfin attendu le désir de Marymetal d'être remboursée, la procure est prête à abandonner les charges pesant contre le sieur lateigne si ce dernier accepte de lui restituer tout ce qui lui a été dérobé.

Précisons que cela est proposé exceptionnellement, du fait que la situation soit exceptionnelle.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 1:27

Citation :
procès opposant 2010-12-03, Lateigne au Duché du Lyonnais-Dauphiné


Bonjour,

Je vous informe que votre demande pour obtenir un procès public est refusée. Je vous invite donc à présenter votre défense.

Cordialement,

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Juge du Lyonnais-Dauphiné
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Hardryan

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeMer 5 Jan 2011 - 1:58

Citation :
* Expéditeur : Lateigne
* Date d'envoi : 05/01/2011 - 01:52:16
* Titre : Re: procès opposant 2010-12-03, Lateigne au

* (hrp: Lateigne ne sait pas lire... il va faloire lui faire dire^^
Et dans quel procès est ce refusé?
Surtout que dans tous les procès en cour, Lateigne et le procureur on déjà parlé le nombre maximum de fois)

[hrp/ qu'il trouve lui même quelqu'un pour se faire lire. Sinon comme vous voyez la date du procès, donc duquel procès il s'agit, est indiquée en haut de la lettre envoyée, donc il peut très bien savoir de quel procès il est question[/hrp]

***************************

par ailleurs, excusez mon "ignorance", mais il me semble que ce n'est pas "légal" de proposer une médiation après le réquisitoire:

Phelim le Procureur a écrit:
Enfin attendu le désir de Marymetal d'être remboursée, la procure est prête à abandonner les charges pesant contre le sieur lateigne si ce dernier accepte de lui restituer tout ce qui lui a été dérobé.


Citation :
o VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être presenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CAC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 6 Jan 2011 - 14:46

Bah, c'est vrai que ce n'est pas respecté dans la procédure vu le texte de loi, mais ce n'est pas moins légal que de fuir le duché quand on est en procés et puis, le proc en a bien précisé le caractère exceptionnel, alors va pas nous chipoter pour cela ....

si il préfére la prison, à lui de voir.... de toute façon, il n'a que 2 écus sur lui bien que forcément, avec tout ce qu'il a pu vendre il ait forcément un mandat Evil or Very Mad
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Hardryan

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 6 Jan 2011 - 15:23

Moi je n'ai eu aucune nouvelle à savoir s'il acceptait.

Monsieur le Procureur en avez-vous eu de votre côté?
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Phelim

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 15:42

non pas eu de nouvelles.

Pour l'article de la loi, c'est vrai que j'ai honte, c'est moi qui l'avait écrit en plus, du moins le premier jet, je sais pas si on l'a changé entre temps ou pas.
De toute façon, il est bien écrit, le procureur "peut", donc, il peut aussi le faire après le réquisitoire c'est légal, sauf que dans ce cas, la loi n'oblige en rien le juge de respecter cette médiation.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: MO/**/TAOP-Lateigne 28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]    MO/**/TAOP-Lateigne  28-11-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Icon_minitimeDim 9 Jan 2011 - 6:10

Citation :
En ce 9e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire Lateigne, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé la demoiselle Marymetal sur la route entre Valence et Montélimar dans la nuit du 25 novembre 1458.

Attaquer et piller les passants est chose infamante et vile, non content de nuire à l'image du Duché, cela provoque la peur chez les voyageurs qui n'osent plus prendre la route de crainte de se faire voler leurs économies durement acquises par labeur honnête. Voilà pourquoi notre jugement sera exemplaire.

Attendu qu'il ne s'agit pas de votre premier délit de Brigandage en Lyonnais-Dauphiné et qu'il s'agit donc là d'un délit répété,

Attendu le témoignage de la victime qui vous a identifié et la preuve apportée,

Attendu qu'à nouveau vous insultez les acteurs de la justice lyonnaise-dauphinoise,

Attendu que le Barreau du Lyonnais-Dauphiné est au service des Lyonnais-Dauphinois, que rien n'oblige les avocats du Barreau à défendre dans quelque affaire que ce soit, et attendu que vous avez été informé par le Juge que votre procès ne serait pas porté en place publique,

Attendu que vous n'êtes pas mort, contrairement à ce qu'avance le Procureur, puisque vous vous trouvez icelieu à la cour de Justice et présentez une défense,

Attendu que vous avez refusé l'offre de médiation proposée par le Procureur,

Nous vous reconnaissons donc comme coupable de trouble à l'ordre public pour avoir commis un acte de brigandage violant ainsi la l'article de loi IV.3.a Brigandage classique. Nous vous condamnons à 5 jours de prison et 46 écus d'amende pour que vous réfléchissiez à deux fois si à nouveau si vous songez à violer la loi lyonnaise-dauphinoise.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 9 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.



Citation :
Informations sur Lateigne

Né(e) le 31 Décembre 2008

Lateigne fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Bourg

Niveau : 1
Points de réputation : 106
Argent : 52

Lateigne possède un culture du blé.

Dernière connexion le 09 Janvier 2011

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