VA /F95/ TAOP-Navigator [C]

Date; 28 novembre 1458
Accusé; Navigator
Victime; Mairie de Valence


Description

Navigator donne à son allure l'air d'un homme déjà très arrogant et sûr de lui.
Il est grand, et a des cheveux blonds coupés au bol. Il est bien joufflu, une bouche qui tire la gueule, et des sourcils généralement froncés.
Il porte une chemise généralement jaune, des braies vertes, des bas jaunes et des chausses noires, cela relevant un exxtrème mauvais goût ou un manque d'argent l'ayant contraint a acheté ce qu'il restait sur le marché.
Il se promène avec son bouclier et son baton.

(fiche ig: https://2img.net/r/ihimizer/img404/6/navigator.jpg )

Les faits;

Ce samedi, les habitants de Valence se sont réveillés en voyant affiché sur leur mairie la candidature au poste de Maire d'un étranger à la ville. Son nom n'étant repris dans aucun de nos registres valides. Son programme politique est visible de tous en la ville, dont un exemplaire est ci joint en preuve.


Preuves:

Extrait de son casier judiciaire;
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=770

Son programme politique
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Ajout; Suite à mon courrier, son programme s'est vu également affiché en Halle. Ce qui est pour nous une circonstance aggravante. Voici une copie arrachée d'un des murs de la halle. Arrachée par le commissaire Nathiavel en personne en tant qu'agent assermenté.
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La loi

Citation :

Livre III : Droit politique

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

Courrier

Citation :

Bonjour Sire,
je suis Ka Devirieux, Prévôt des maréchaux en Lyonnais-Dauphiné. Cette missive car en vous présentant aux élections municipales de Valence dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné, vous transgressez une de nos lois ducales.

Les lois du Duché sont claires :
Livre III : Droit politique


III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.


Ces lois sont visibles sur la gargote du Duché, ou à cette adresse; https://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm

Je vous demande donc de changer votre message électorale sous 48h en indiquant que vous n'êtes plus éligible.

En cas d'élection de personne inéligible, voici ce que nos lois prévoient :
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison

Merci de votre coopération.

Ka Devirieux, Prévôt des maréchaux,
Vicomte de Savines, Seigneur de Saint-Véran.

transmis

Citation :

*Héloïse dans sa jolie robe de juge qui devait bien lui aller puisqu'on voulait la voir la revêtir encore une fois, alla dans la salle d'audiance du sire Navigator afin de rendre le jugement. Elle écouta en détail les différentes plaidiories et réfléchit un moment avant de se lever.*

-Bien accusé levez-vous.

- Compte tenu du long casier judiciaire que vous possédez déjà, des faits qui vous sont reprochés et de apparement votre don pour faire dire des choses incohérentes à nos forces de polices ainsi que de leur faire manquer de respect à notre tribunal. Je vous condamne à 3jours de prison, une interdiction d'arrêt ou même de passage sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné durant 3mois soit jusqu'au 7 avril 1459 ainsi qu'à communiquer un discours aux autorités compétentes du Duché soit l'actuel Procureur Phelim ou son adjointe Dame Isabeau afin que des excuses publiques envers la mairie de Valence, les maires de Valence qui se sont succédés à la tête de la ville et ont subit vos alléguations et ses habitants y soient affichés pour les faits que vous avez commis et qui vous sont reproché ici. Pour ces excuses vous avez 3 semaines pour les envoyer.

*Héloïse frappa le pupitre de son marteau.*

- Qu'on se le dise!

*Puis elle signa le registre.*

Fait le 06/01/1459
Héloïse