VI/C12/ Brigandage/mr_Anderson[C]

La fiche:

Citation :

Dernière connexion le 28 Novembre 2010 à 23h13
Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 8h42.

Les faits:
Sire Mr_Anderson c'est rendu coupable d'escroquerie en rackettant Sire Jules_Louis sur la route entre Lyon et Vienne la nuit du 28 au 29 Novembre 1458. Sire Jules-Louis a contacté le maire à son arriver à Vienne qui nous a transmis le courrier de la victime.

Preuves du délit :


La loi :
Livre IV : Droit commun

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a : Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Livre VI : Code Pénal

VI.3 : Procédure
VI.3.d : Recevabilité des documents

Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

Tout sujet qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.ii : Délits particuliers

Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

courrier:

Courrier de la victime au Maire a écrit:

* Expéditeur : Jules_louis
* Date d'envoi : 29/11/2010 - 07:42:37
* Titre : arrivée

* Bonjour Messire le Maire,

désireux de m'installer en Dauphiné, j'avais entammé un long et périlleux voyage. Tout s'était bien passé sauf que la nuit dernière un brigand m'a attaqué sur la route.

28-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Mr_anderson .

Il m'a volé les quelques écus que j'avais plus des miches de pain.

Pouvez-vous me donnez la marche a suivre pour que cet infame individu sot chatier.

Je vous en remercie par avance.

Bien à vous.

Jules

Mon courrier à la victime a écrit:

Bonjour Sire Jules-Louis,
je suis Héloïse Garde de Vienne et je vous contacte suite à votre courrier au maire. Il nous a transmit ce dernier et je vous écris pour vous demander une preuve de votre racket. Pour cela il nous faudrait une gravure de votre agression se trouvant dans vos événements (screen ou imprim écran).
Voici comment faire pour réaliser une capture d'écran (ou screen), seule preuve valide. Suivez précisément chaque étape :

- une fois sur la page voulue (celle des "Evénements"), appuyer sur la touche 'impr écran' (ou 'print screen') de votre clavier en ayant bien en visuel l'événement qui nous intéresse.
- ouvrir 'Paint' et coller la capture que vous aurez faite.
- découper la partie qui vous intéresse. Cliquer sur la partie découpée et en faire un copier/coller vers un nouveau fichier 'paint'.
- redimensionner pour éviter qu'un blanc apparaisse.
- enregistrer sous dans 'mes documents'
- utiliser le site d'hébergement d'image 'Image shack' (il suffit de copier ça dans la recherche de votre navigateur pour y accéder).
- une fois ce site ouvert, cliquer sur 'Parcourir' afin de retrouver votre fichier de la capture d'écran.
- cliquer sur 'Host it'. Plusieurs lignes de liens apparaîtront.
- copier la DERNIERE ligne de lien, puis me l'envoyer par courrier.

J'espère avoir été clair, sinon n'hésitez pas à refaire appel à moi.

Pour finir, voici les différents textes de lois dont vous devez connaître les termes dans le cadre de votre dépôt de plainte.
La loi :
Livre IV : Droit commun

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a : Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Livre VI : Code Pénal

VI.3 : Procédure
VI.3.d : Recevabilité des documents

Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

Tout sujet qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.ii : Délits particuliers

Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang

A bientôt,

Héloïse, Garde de Vienne.

P.S.: Si vous avez une screenshot de votre inventaire avant l'agression cela pourrait être porter au dossier afin d'aider quand à un éventuelle remboursement.

Courrier envoyer au contrevenant a écrit:

Bonjour Mr_Anderson,
je suis Héloïse Garde de la Prévôté de Vienne,
je vous écris suite au dépôt de plainte de Sire Jules_Louis à votre encontre pour brigandage sur la route entre Lyon et Vienne.
Je vous annonce donc que le dossier est immédiatement transmis au procureur pour une mise en procès.
Il vous est demandé de ne quitter le Duché sous aucun prétexte ou vuos serez poursuivis pour Brigandage.

Voici les lois de notre Duché qui en réfert:
Livre IV : Droit commun

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a : Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Livre VI : Code Pénal

VI.3 : Procédure
VI.3.d : Recevabilité des documents

Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

Tout sujet qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.ii : Délits particuliers

Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang

Bien à vous,

Héloïse Garde de Vienne.

Réponse de la Victime a écrit:

Ma réponse a écrit:

Bonjour,

merci pour l'envoie de la preuve, le dossier a été d'ors et déjà transmis au procureur hier. Nous allons le relancer aujourd'hui.

Bien à vous,

Héloïse Garde de Vienne.

Transmis URGEMMENT

Merci

Nouveau message de la vicitime qui s'inquiète :



Ma réponse :

Citation :

Bonjour Sire,
Je suis navrée du peu de réactivité du Procureur pour un cas pareil. Je suis tout les jours les mises en procès qui sont faite par ce dernier et je puis vous assurer que chaque jour il entend parler de votre dossier par le Prévôt.
Mais les grands esprits se rencontrent puisqu'hier soir j'ai été moi-même en salle de liaison pour demander quand il comptait lancé le procès de votre agresseur.
Ne vous inquiètez pas nous faisons tout pour que le procès soit rapidement lancé et nous surveillons ses déplacements pour s'assurer qu'il est encore en LD.

En espérant que le procès sera bientot lancé,

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de Vienne.

Mr_Anderson rebouge!

Citation :

En ce 27e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire mr_anderson vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé le sieur Jules_Louissur la route entre Lyon et Vienne la nuit du 28 au 29 Novembre 1458. Vous n'avez présenté aucune défense devant cette Cour de Justice.

Attaquer et piller les passants est chose infamante et vile, non content de nuire à l'image du Duché, cela provoque la peur chez les voyageurs qui n'osent plus prendre la route de crainte de se faire voler leurs économies durement acquises par labeur honnête. Voilà pourquoi notre jugement sera exemplaire, tout en tenant compte qu'il s'agit de votre premier délit de Brigandage en Lyonnais-Dauphiné, que la victime n'a pas daigné venir présenter sa version des faits, mais que son témoignage a bel et bien été recueilli, et que vous non plus n'avez pas daigné vous présenter en cette cour, ignorant une fois de plus les lois et les acteurs de la justice lyonnaises-dauphinoises comme lorsque vous n'avez pas respecter l'injonction de demeurer en Lyonnais-Dauphiné.

Nous vous reconnaissons donc coupable de trouble à l'ordre public, et vous condamnons à 1 jour de prison pour que vous réfléchissiez à deux fois si à nouveau vous songez à violer la loi lyonnaise-dauphinoise et à montrer un tel mépris de celle-ci et des individus arpentant ses routes.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 27 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.