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 examen héloïse

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bounette

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MessageSujet: examen héloïse   examen héloïse Icon_minitimeMar 30 Nov 2010 - 14:11

Héloïse a écrit:
TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 29 /11/1458

1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

Les différents fonctions ducales en relation direct avec la Prévôté sont le Prévôt des Maréchaux et le Procureur qui met en jugement les malfrats.

2) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

Les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville sont : les tavernes pour les cas de troubles à l'ordre public, le marché pour les escroqueries, parfois le tableau d'embauche pour les cas d'esclavagismes si la ville a mis un décret en place, les éclections municipale pour vérifier que les postulants répondent au critère imposé comme le fait d'habiter dans la ville, le tribunal aussi pour noter les dossiers qui ont bien été mis en procès ou non et s'ils sont terminé. La halle et la gargotte sont aussi à surveiller notamment pour le bureau de plainte de la ville et les éventuelles troubles à l'ordre public. Il faut aussi surveiller les remparts de la ville en effectuant à tour de rôle des tours de gardes ainsi que notifié les groupes présents tout comme les personnes entrant dans la ville en envoyant un message aux étrangers. La surveillance du marché foncier et des propriétaires de taverne fait aussi parti des prérogatives

3)Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?

Pour être considéré habitant du Lyonnais et Dauphiné il faut posséder sa résidence principale dans l'une des ville du duché. Avoir un champ et/ou échoppe ainsi que d'y résider la majeur partie du temps. Un habitant du LD paye des impots.


4) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?

Pour qu'un arrêté municipal mis en place soit valide, il faut que celui soit est été lu et approuvé par le conseil Ducale en place à ce moment là. Pour cela, le maire doit le présenter à ce dernier et attendre leur accord. Ensuite il sera annoncé dans le duché par le porte parole et sa mise en place sera annoncé à l'ensemble des habitants de la ville par le maire.

5) Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.

[b]Médiation réussie :

-> Mise en place du dossier
-> Courrier au contrevenant proposant une médiation si réponse sous 48h
-> Réponse rapide du contrevenant
-> Remboursement du contrevenant

Médiation échouée
-> Mise en place du dossier
-> Courrier au contrevenant proposant une médiation si réponse sous 48h
-> Délais de 48h passer
-> Nouveau courrier de rappel
-> Pas de réponse au bout de 24h
-> Courrier d'annonce de transfert au procureur
-> Transfert du dossier au procureur
-> Si on a de la chance, le procureur lance le procès rapidement.


6)Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?

Un procureur peut refusé d'instruire un dossier s'il juge les preuves non recevables, ou bien le dépôt de plainte sans fondement. Il se peut aussi qu'il le refuse pour un manque de rappel au contrevenant.

7)Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?

Non, cette pratique est interdite cela s'appelle de la spéculation et est fermement désapprouvé quoique difficile à prouver.

8)Un villageois peut 'il vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

Seul la pelote de laine est soumise à un arrêté ducale imposant son prix maximal à 12,00 écus, il n'est donc pas possible de la vendre au dessus de ce prix. Pour les autres denrées rien est imposé mais cela est déconseillé, il y a peu de chance de réussir à vendre la denrée.

9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

Il est possible de mettre en vente des marchandises dans une ville du LD autre que la sienne, mais il faut d'abord en demandé l'autorisation au maire. En effet est considéré comme marchand ambulant : quelqu'un qui veut plus de deux unités journalières de denrées que l'on ne peut pas produire, plus de 5 denrées d'unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence, une ressource naturelle non produite par la ville du marché sur lequel elle est mise en vente.

10)imaginez qu’une personne, disons Sagaben, aille à Embrun, et qu’il mette en vente ceci sur le marché :

- 2 stères de bois à 4 écus
- 10 pains à 6.95 écus
- 2 sacs de farine à 15 écus
- 7 pelotes de laines à 11.50 écus

est-il en infraction et si oui, pourquoi?

Il est en infraction déjà s'il n'a pas demandé d'autorisation au maire, étant habitant du LD il n'est pas soumis au restriction de la loi sur les marchands ambulants, il doit simplement avoir un accord principalement pour le bois qui n'est pas la ressource naturelle de Vienne.

11)Après, imaginez que qu’une autre personne mette les mêmes produits, disons Maltea, est-elle en infraction ? Pourquoi ? et que risque-t-elle ?

Elle n'est pas habitante du LD, elle doit donc demander l'autorisation au maire surtuot qu'elle vend des denrées qu'elle ne produit nullement a une quantité importante. Elle est donc en infraction, elle encours une mise en procès pour escroquerie si elle n'accepte pas la médiation.

12)Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence
Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?

Messire X n'est pas en son bon droit puisqu'il n'est pas consiédéré comme habitant du LD et de Valence plus particulièrement, il risque une mise en procès pour escroquerie.

13)expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

Une déstabilisation économique est le fait de vendre ou d'acheter une denrée en très grande quantité et/ou à très bas prix par rapport aux autres en place sur le marché. Dans ce cas, il faut monter le dossier, en référé au Prévôt qui transmettra immédiatement le dossier au Procureur qui poursuivra la personne pour Trahison.

14)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?

examen héloïse Captur52

Ce parchemin est une missive compliqué. En effet l'auteur parle d'un racket, il aurait donc été victime d'un brigandage... Or il insulte le destinataire ce qui est poursuivable pour trouble à l'ordre public. De plus, il affirme être un brigand et menace la personne. Si le destinataire est un agent de la Prévôté il y a insulte envers agent c'est encore plus grave.

Les textes de lois qui ont été enfreints sont les suivantes :
Livre IV : Droit commun

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Si j'étais sergent je contacterais les deux protagonistes. D'abord l'auteur de la lettre pour lui demander preuve du racket, s'il a bien eu lieu s'il souhaite porter plainte. Ainsi qu'en lui demandant de s'excuser en place publique(gargotte) ou en taverne devant témoins et avec preuve de ceux-ci pour ses insultes proférés à l'encontre du destinataire.
Si le racket est avéré, le destinataire du courrier se verra mis en procès immédiatement pour brigandage.


15)Liste pour les ducales :

Citation :
tazspike, Nopus ,Paco69, Nynaeve87, Sat, Samarel, Phelim, Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier ,Salah_ad_din

Que pourriez-vous me dire sur cette liste?

Tazspike est maire => Il se doit de démissionner de son post en cas d'élection à un poste au conseil ducale
Nopus=> Aucun soucis
Paco69 => Non habitant du LD, il ne peut donc pas être éligible!
Nynaeve87=> Aucun soucis
Sat => Non éligible habite meme pas dans le Royaume de France mais à Luxueil(vive Lux Lux pour les intimes cheers La ville de mon parrain et du parrain de Pierre Razz )
Samarel => Trop vieux lol! Je rigole, aucun souci.
Phelim => Aucun soucis
Adrienne => Non éligible pas du LD
Vanesfagg =>Non éligible elle a déjà trop de boulot lol! Je rigole aucun soucis^^
Ninoua => Aucun souci, elle est tribun mais pas besoin de démissioner??
Oiselier => Aucun souci à part un gros poil dans la main -_-'
Salah_ad_din=> Aucun soucis il va juste avoir du mal étant en retraite^^
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