Demandes pour Valence

Jugements rendus en CJ avec le B.A

Alliette/ TAOP : 20 écus et 1 jour de prison
Navigator/Escroquerie: 6 jours de prison ( erreur dans le jugement , jugé pour trahison. à suivre)

Sujet: Re: Demandes pour Valence Mar 29 Mar 2011 - 20:36

Vu qu'elle en avait reçu l'autorisation du commisaire, Muse décida d'aller poser ses questions à la procure. Alors la voilà avec son parchemin grouillant de notes en tout sens à déambuler dans les couloirs. Par une sorte d'ancien réflexe, elle prit le chemin d'antant ... et constata qu'il fut relégué en placard à balai. Et la revoilà à tourner encore et encore dans tout ces couloirs jusqu'à enfin trouver une porte avec l'écriteau "bureau de liaison avec la procure : demandes pour Valence".

Aussi Muse entra-t-elle

Bonjour !

Alors voilà ... j'ai quelques questions concernant différents dossiers de Valence :

Affaire Timbi (victime : Thais) : j'ai pu voir que le dossier était notifié transmis, mais je n'en vois pas de trace au tribunal. Connaissant le sire qui aime à voyager, je suppose qu'il y a eu une demande de CJ. Est-ce le cas ? Y a-t-il déjà un verdict ?
Affaire Arture : Je suppose là aussi qu'il y a une CJ. Est-ce le cas? y a-t-il un verdict ?
Affaire Carlisle : j'ai pu voir qu'il y est noté "en médiation avec le procureur". Cette affaire est-elle finalement résolue ?
affaire Empereur / Morphe : Je ne retrouve plus cette affaire au tribunal, et je ne vois rien dans les casiers judiciaires. Quel fut le verdict ?
Affaires Philippo, Mandal et Eden. (victimes Ninoua, Zantiln et Ewen.., en date du 01 Mars) : Y a-t-il une CJ en cours ? y a-t-il un verdict ?

Voilà, j'espère que mes questions sont claires, si vous avez besoin de plus de précisions sur les affaires concernées, je répondrais à vos questions (surtout pour les récidivistes ...)

Merci d'avance.

Sujet: Re: Demandes pour Valence Mar 29 Mar 2011 - 22:38

ah Muse ! entres donc, je t'offre une tisa....non en fait rien , tu es en service après tout.
Alors voyons voir cette liste:

Citation :: Affaire Timbi (victime : Thais) : j'ai pu voir que le dossier était notifié transmis, mais je n'en vois pas de trace au tribunal. Connaissant le sire qui aime à voyager, je suppose qu'il y a eu une demande de CJ. Est-ce le cas ? Y a-t-il déjà un verdict ?
Déjà informé que le lieu de l'agression n'était pas sous notre juridiction

Affaire Arture : Je suppose là aussi qu'il y a une CJ. Est-ce le cas? y a-t-il un verdict ?
Pas de suite, a payé ses impôts

Affaire Carlisle : j'ai pu voir qu'il y est noté "en médiation avec le procureur". Cette affaire est-elle finalement résolue ?
Médiation acceptée et effectuée, affaire sans suite

affaire Empereur / Morphe : Je ne retrouve plus cette affaire au tribunal, et je ne vois rien dans les casiers judiciaires. Quel fut le verdict ?
Jugé coupable

Affaires Philippo, Mandal et Eden. (victimes Ninoua, Zantiln et Ewen.., en date du 01 Mars) : Y a-t-il une CJ en cours ? y a-t-il un verdict ?
Cj encore en cours en Languedoc pour Mandale et Philippo
En attente du jugement pour Eden

Sujet: Re: Demandes pour Valence Jeu 31 Mar 2011 - 22:28

Merci Isa !
La prochaine fois, promis, je viendrais avec des gateaux !

Changement de conseil en Languedoc, j'attends pour relancer le proc et avoir les minutes

Suite plainte à l'encontre du prévôt

Sans suite

Aucune loi valide n'obligeant à émettre un courrier, il s'agit d'un fonctionnement interne à la prévôté mais non reconnu juridiquement.

Bonjour. J'aimerai savoir où les dossiers en sont s'il vous plaît :

affaire Timbi, victime Thais : l'affaire n'a pas eu lieu chez nous, donc instruite en languegoc si ma mémoire est bonne. Mais nous aimerions toute de même en connaitre l'aboutissement, juste pour information quoi

affaire exor6 : y a-t-il une CJ ?

affaires Philipo / Mandale / Eden. victimes Ninoua, Zantiln, Ewen.. : un jugement a-t-il été rendu ?

affaire Alonzo / Anthalya, victime : Marijo36 : je suppose en CJ. Qu'en est-t-il ? y a-t-il un jugement de rendu ?

affaire annabel : je suppose que là aussi CJ. confirmez vous ?

Merci pour tout vos renseignements

Bonjour, je viens juste dire qu'on vous a bien vu lieutenant.
Le procureur adjoint s'occupe de vos demandes et elle vous répondra dès qu'elle aura une minute.

Hey! sont où les gateaux lieutenant? Rolling Eyes

ronchonne et lui tend la liste

Citation :: affaire Timbi, victime Thais : à moins de’ se renseigner en Languedoc, je ne peux répondre, nous n’avons pas de trace si le délit n’est pas sous notre juridiction
affaire exor6 : dossier en suspend à la demande de l’ancien maire (médiation , à voir..)
affaires Philipo / Mandale / Eden. victimes Ninoua, Zantiln, Ewen.. : relance au Languedoc pour avoir les minutes avant le jugement
affaire Alonzo / Anthalya, victime : Marijo36 : toujours en surveillance, pas localisé ou dans des comtés sans cj
affaire annabel : a quitté le LD, pas de casier,classé sans suite

grmplf j'ai oublié les gâteaux ...

Merci pour toutes ces infos !

Pour l'affaire nightwolf57 le brigandage n'a pas eu lieu sous notre juridiction, la plainte doit être envoyée au prévôt du Languedoc,

Bonjour Isa,

Je voudrais savoir ou en est le dossier Istanga contre Elise ?

En plus, je crois que le juge c'est trompé dans l'intitulé de l'accusation..

C'est le procureur Thibérian qui a lancé ce procés et il va en faire le réquisitoire, patience, cela arrive; :)
il y a beaucoup de dossiers à suivre en ce moment....

Oui petite erreur pour " agression en taverne", j'ai vu, (faute au copier coller des actes pré listés) mais cela ne porte pas à conséquences, du moment que le chef d'inculpation est bon, ce sera rattrapé au réquisitoire.

Dans ce cas c'est parfait

Merci Isa !!

Bonjour,
Quelq'un pourrait me dire ou en est l'affaire Colins, qui a fait une tentative de révolte à Valence ?

Bonjour sergent, je vous conseillerais de d'abord passer au tribunal avant de venir poser vos questions ici, vous aurez souvent vos réponses bien plus rapidement.
Le procès est actuellement en cours, vous pourrez d'ailleurs le suivre là bas.

Bonsoir.
Pour le dossier Batiman, il manque une pièce.
Il me faudrait le courrier de dépôt de plainte pour que le procureur puisse lancer le procès tranquillement dès que possible, merci.

Bonjour,

Pour la lettre de dépot de plainte, j'ai transmis votre demande au sergent Nathiavel.

J'ai également quelques questions concernant les jugements des affaires suivantes, le sergent Boni me dit qu'elle ne les voit plus au tribunal, et je ne vois trace de cette affaire dans les casiers judiciaires :

- TAOP (état de siège) Jawaad. Pourriez vous m'idiquer le jugement s'il vous plait ?

merci.

Bonjour,

Je vais me renseigner sur ce dossier je vous tient au courant dès que j'en sais plus.

Voici la lettre de dépôt de plainte du SErgent Nathiavel concernant le dossier Batiman :

Citation :: Valence le 7/05/1459
Bonjour Sieur Batiman

Malgré mes missive vous incitant à vous mettre en regle concernant l'impot et vos reponse, vous ne daignez vous remettre dans la legalité.

Conformément à la loi, je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement

Nathiavel sergent Valentinois.

Merci je l'ajoute de suite au dossier.

Le dossier "Brennus" a été classé sans suite.

La cause, ce courrier dans lequel la mauvaise loi est énoncée, veillez à corriger votre courrier type pour éviter d'autres erreurs.

Citation :: Fait à Valence, le Premier jour du mois Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez accpté ce dimanche premier Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est devenu illégal de déposer de telles offres.

Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 1 jour à la mine durant cette semaine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans 48h aucune copie ne m'est parvenue, je me verrais dans l'obligation de porter plainte contre vous.

V.3 : Esclavagisme
V.3.1 : Définition:
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Que le Très Haut vous garde !

Nathiavel, Sergent de Valence.

[hrp : si vous avez besoin d'aide pour faire un screen, faites le moi savoir et je vous expliquerais.]

Oui pour cette affaire, j'avais pu voir le courrier, raison pour laquelle j'avais écris un second courrier par la suite, et rallongé le délai de la médiation. Les courriers types ont alors immédiatement été corrigés.

De retour à Valence, j'ai remis le nez dans le suivi des dossiers, et il y a nombre d'entre eux pour lesquels je ne vois aucune trace au tribunal bien qu'ils datent. Pourriez vous me dire de quoi il retourne pour tout ces dossiers ? Voici la liste (comme il y a des réciivistes dans certains cas, je joins les dates des infractions avec) :

- TAOP esclavagisme passif, cerius, 22 mai
- TAOP esclavagisme passif, Braine, 22 mai
- TAOP esclavagisme passif, Adn14, 22 mai
- TAOP esclavagisme passif,Cortevax, 22 mai
- Esclavagisme, Fridhilde, 22 mai
- Escroquerie, Batiman, impôt impayés depuis le 27 Avril
- TAOP, insultes et irrespect, Elise vs Thiberian, le 13 Mai
- TAOP, esclavagisme passif, Batiman, 24 Avril
- TAOP, Diffamation, Bronca66, plainte déposée le 03 Mai
- TAOP nightwolf57, CJ languedoc 25 Avril
- TAOP Antalya vs maryjo36 26 Mars
-TAOP Alonzo vs Maryjo36 26 Mars
- TAOP Eden. vs Ninoua, Zantiln, Ewen.. 01 Mars (en CJ, languedoc)
- TAOP Mandale vs Ninoua, Zantiln, Ewen.. 01 Mars (en CJ, languedoc)
- TAOP Philipo vs Ninoua, Zantiln, Ewen.. 01 Mars (en CJ, languedoc)
- Escroquerie Exor6 impôts impayés depuis le 12 Aout 1458
- TAOP Timbi vs Thais le 10 Janvier (affaire traitée en languedoc, mais nous avions demandé à avoir le jugement, afin de suivre ce dossier)

Voili voilou, c'est tout pour le moment

Parfait.

Voici pour vos demandes, il manque juste les CJ, le temps que je fasse le point et je complète:

Citation :: - TAOP esclavagisme passif, cerius, 22 mai : En attente de procès sur le bureau du procureur
- TAOP esclavagisme passif, Braine, 22 mai : En attente, hors juridiction
- TAOP esclavagisme passif, Adn14, 22 mai : En attente, hors juridiction
- TAOP esclavagisme passif,Cortevax, 22 mai : En attente, mourant
- Esclavagisme, Fridhilde, 22 mai : En attente, hors juridiction + retraite
- Escroquerie, Batiman, impôt impayés depuis le 27 Avril : Sans Suite, n'existe plus
- TAOP, insultes et irrespect, Elise vs Thiberian, le 13 Mai : Sans Suite, abandon de la plainte
- TAOP, esclavagisme passif, Batiman, 24 Avril : Sans Suite, n'existe plus
- TAOP, Diffamation, Bronca66, plainte déposée le 03 Mai : En attente, hors juridiction
- TAOP nightwolf57, CJ languedoc 25 Avril
- TAOP Antalya vs maryjo36 26 Mars : En attente, hors juridiction
-TAOP Alonzo vs Maryjo36 26 Mars : Sans Suite, n'existe plus
- TAOP Eden. vs Ninoua, Zantiln, Ewen.. 01 Mars (en CJ, languedoc)
- TAOP Mandale vs Ninoua, Zantiln, Ewen.. 01 Mars (en CJ, languedoc)
- TAOP Philipo vs Ninoua, Zantiln, Ewen.. 01 Mars (en CJ, languedoc)
- Escroquerie Exor6 impôts impayés depuis le 12 Aout 1458 : Sans Suite, Prescription
- TAOP Timbi vs Thais le 10 Janvier (affaire traitée en languedoc, mais nous avions demandé à avoir le jugement, afin de suivre ce dossier)

Par contre, étant la plaignante dans l'affaire Bronca, j'avoue que j'aurai aimé être au courant du classement sans suite ... pourrais-je savoir pourquoi cette affaire est classée sans suite ?

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