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 DI - Esclavagisme - Tandark

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AuteurMessage
Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


Nombre de messages : 3182
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: DI - Esclavagisme - Tandark   DI - Esclavagisme - Tandark Icon_minitimeMer 8 Déc 2010 - 18:14

Citation :
En ce jour du 07 Décembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena
à l’encontre de Messire Tandark.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir embauché le dimanche 28 novembre 1458 à Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://2img.net/r/ihimizer/img152/6259/61898157.png
https://2img.net/r/ihimizer/img713/3248/86260726.png

Vu l'arrêté municipal Diois du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit, relatif au travail dominicale.
qui stipule que :
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, toute personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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