DI/F29/ Escroquerie - Brunovonquerfurt [S-S]

Citation :

Accusé:Brunovonquerfurt
Victime: Agent Marsaly
Officier en charge: Ka Devirieux, Prévôt

Description de l'individu:

Citation :

Cet homme a un visage difficile à définir étant donné qu'il porte en permanence un casque en forme de suppositoire noir. Nous avons pu le détailler suite à ses passages sur le marché. Il est légérement habillé pour la saison, n'ayant qu'une chemise rouge et des braies noires. Des bottes brunes lui remontent jusqu'aux genoux. Cet homme se ballade habituellement avec son épée et son bouclier sur lui.
Ci-joint, un portrait de sa personne.

Spoiler:

Les faits:

Citation :

Le 7 décembre 14548, nous même le prévôt Ka Devirieux étions en la ville de Dié. Nous étions mandaté par le duché afin de distribuer les différentes soldes de la prévôté.
Tandis que nous avions réservés au préalable dans les halles, et que nous effectuions les échanges nécessaires au paiement, un homme est arrivé sur le marché pour doubler la Dame Marsaly et racheter les marchandises que je lui faisais parvenir.

Il s'agissait de;
-9 légumes à 5 écus
-6 bouteilles de lait à 5 écus.

Suite à cela, nous avions tout deux, le commissaire Marsaly et moi-même, écrit au Sire afin de récupérer les marchandises. Celui-ci m'a répondu qu'il était déjà sur les routes vers Embrun et que nous pourrions nous retrouver pour que je récupère ces soldes.
Je lui ai donc répondu que me rendant à Embrun le lendemain, nous pourrions effectuer la médiation.
Néanmoins, jour après jours nous avons contacté cet homme, qui s'est excusé à plusieurs reprises de ne pas avoir su venir, pour constater au final que cet homme avait repris la route et ne se faisait pas voir en nos villes.

Les preuves

Citation :

Tout d'abord, la missive affichée sur la halle sur le panneau du marché;

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Nous avons ensuite un bon d'achats du Sire;

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Et enfin, les missives reçues du Sire;

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La loi:

Citation :

o V.4.c.iv : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Courrier de dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie, suite à nos derniers échanges de courriers, j'ai passé plusieurs heures à vous attendre en taverne, guettant votre passage, et vous ne vous êtes jamais présenté. De plus nul dans nos villes ne vous retrouve, ce qui pour nous exprime clairement une volonté de ne pas se montrer.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Ka Devirieux, prévôt des maréchaux.

Marsa tu peux ajouter tes missives???et je transmets ça vite fait bien fait

Tu n'a pas éssayer de le joindre depuis?...

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ben c'te question

marsa tu pourrais vite ajouetr ça? faut transmettre avant qu'il soit trop loin

niorf, bon rtansmis de toute façon ça suffira

Témoignage du Commissaire Marsaly

Dans la soirée du 7 décembre 1458, Missire Ka Devirieux et moi-même faisions transactions sur le marché afin que je puisse récupérer ma solde. Pour se faire nous avions bien entendu renseigné le panneau des marchandises réservées. Mais qu'à cela ne tienne, Messire Brunovonquefurt a intercepté les marchandises à très bas prix. Je lui ai envoyé missive ainsi que Messire Devirieux. Nous avons reçu réponse disant que c'était une erreur et qu'il remettrait les marchandises lors du passage de Messire Devirieux à Embrun ou Briançon je ne me souviens plus exactement de la ville. Mais le malandrin à filé entre temps .

(hrp : désolée, j'avais complètement oublié et je n'ai pas vu la demnade plus tôt)

Votre temoignage a été transmis commissaire

aucune trace de procès

Citation :

o VI.3.h.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de 6 mois après son dépôt sera considéré comme affaire sans suite.