DI /F09/ Esclavagisme - Neira. [C]

Nombre de messages : 440 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 21/08/2010

Citation :

Accusé:Neira.
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Keyne De Troie

La fiche:

Les faits:

Citation :: Le Dimanche 28 Novembre 1458, Sire Neira. a employé une personne, alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites,il n'a,après une lettre de dernier rappel,et plusieurs jours laissé à sa disposition,fait part de la preuve de sa médiation .

En voici les preuves

La loi:

Citation :: Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Courrier de dépôt de plainte

Citation :: Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme, je vous ai laisser plusieurs semaines,et envoyez une lettre de dernier rappel pour votrepreuve de médiation,il ne faut pas éxagérer!

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Keyne De Troie,Sergent de Prévôté

Sujet: Re: DI /F09/ Esclavagisme - Neira. [C] Mer 9 Mar 2011 - 12:49

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Réprimant un léger baillement vu la vivacité de la personne accusée, qui ne semblait apparemment pas décidée à prendre connaissance de son procès mais également à venir effectuer ses justifications du comportement qu'elle avait eu quelques jours plus tôt. Encore un procès où seule l'accusation travaillait, sans avoir à écouter les paroles de la défense. Il n'aimait pas ce genre de procès, mais comme le Procureur semblait avoir pris la mouche à force d'attendre, il prit la parole pour annoncer son verdict.*

Nous, Geoffroy de Fairdowns allons rendre notre verdict sur l'affaire opposant Sieur Neira. à la mairie de Dié.

Nous reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme, et lui imposons une amende de 10 écus en guise de rappel de cet arrêté municipal. Nous espérons qu'à l'avenir cet homme se renseignera un peu plus sur ce qui l'entoure et n'aura pas à passer une nouvelle fois en ce tribunal pour cela.

*Il frappa son bureau trois fois avec son marteau, un jugement expéditif, pas de temps à perdre avec des procès qui n'étaient pas suivis par l'accusé lui même.*

L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.