BR /E37/ TAOP / Messire_Sirre (C)

Date: le 23 décembre 1458
Accusé : Messire_sirre
Victime: Asarine
Officier en charge:Commissaire Licenscar

La fiche:




Les faits:

témoignage d'Asarine :

Alors que j’étais en taverne en compagnie de Messire Megujin, le dit Messire_Sirre est entré, après un échange quelque peu étrange, il s’est mis à m’insulter d’abord de trainée. Megujin et moi-même avons alors fait appel à Igor le portier pour mettre le malotru dehors. Celui-ci non content d’en rester là est entré de nouveau et à proféré des paroles plus qu’insultantes à mon égard, je cite « je vais t’en mettre partout salope ». J’aimerais ajouter que ce n’est pas la première fois. Il est même allé jusqu'à me menacer physiquement une fois. Cette fois c’est la goutte d’eau qui fait débordé le vase comme on dit. Je veux porter plainte contre cet individu.


Preuves du délit :

Spoiler:

La loi
IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.



Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour Messire_sirre ,

Je vous informe que suite aux insultes que vous avez proférées en taverne, une plainte à été déposé contre vous pour trouble à l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Licenscar, Commissaire de Briançon.

Et ben.....
Je confirme que ce n'est pas la première fois que l'Agent Asarine est affublée de noms d'oiseaux par l individu en question.
Licens tu peux jeter un oeil sur le dossier stp ?

J'ai envoyé le courrier de dépôt de plainte.
A transmettre pour que cet individu soit jugé pour ces insultes.

Parfait je transmets le dossier, merki

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

En ce 31e jour du mois de janvier 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Sire Messire_Sirre vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir fait acte de violence verbale envers la damoiselle Asarine en l'insultant et en la menaçant.

Attendu la preuve apportée,

Attendu les témoignages de la victime et du témoin de l'accusation,

Attendu votre attitude et vos paroles irrespectueuses envers les acteurs de la justice lyonnais-dauphinoise,

Nous vous reconnaissons donc coupable de Trouble à l'Ordre public, plus précisément de violence verbale pour avoir, par vos insultes et menaces envers la damoiselle Asarine, violé l'article de loi IV.4.a : Violence. Nous vous condamnons à une amende de 35 écus, ainsi qu'à 3 jours de prison afin que vous réfléchissiez bien à deux fois avant d'utiliser un langage abusif et scandaleux envers les honnêtes citoyens lyonnais-dauphinois, notamment les damoiselles, et envers les acteurs de la justice de notre duché. Vous devrez également vous excuser publiquement en halle de Briançon et faire parvenir la preuve de vos excuses à la salle de dépôt des preuves d'application des peines avant le 16 février 1459:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Justice est rendue.

Fait à Lyon le 31 janvier 1459 par Hardryan Devirieux.