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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeMer 26 Jan 2011 - 22:02

J'avais pas vu que c'était avant le post de Thibérian, ça n'empechait pas d'en informer les conseillers ici What the fuck ?!?
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 13:01

Bon n'attendons pas que ce dossier s'enterrent...

Citation :
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné dictes "Alynerion"

Définition :

Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées non permanentes créées principalement autour du ban du Lyonnais-Dauphiné, et réunissant également les volontaires -nobles ou roturiers - lyonnais- dauphinois, pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile décrétée par le Gouverneur ou l'un des représentants de son autorité en matière de sécurité, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

En hommage à celui qui fut le premier Major des Compagnies Nobiliaires et l'un de ses fondateurs, ces compagnies sont dictes "Alynerion" en mémoire de feu Aymon d'Avencourt, dict Alynerion, Vicomte de Maubec.
=> les cn's décident ça

Leur Structure :

Le Gouverneur, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge.

Les Compagnies Nobiliaires de chaque ville sont organisées et dirigées par tous les Nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné y résidant.Une lance ou groupe est créée par chaque Noble, composée de ses vassaux et des volontaires du Lyonnais-Dauphiné de tout rang, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Les villes du Lyonnais-Dauphiné sont réparties en trois circonscriptions géographiques nommées "campements", réunissant les Compagnies Nobiliaires présentes dans les villes d'un même campement pour une meilleur coordination:



  • le campement du Haut-Dauphiné formé des villes de Die, d'Embrun et de Briançon,
  • le campement du Sud formé des villes de Montélimar et de Valence,
  • le campement du Nord formé des villes de Lyon et de Vienne.

Le Major peut nommer un Maistre de camp pour le seconder dans la gestion d'un campement particulier, en coordonnant la mobilisation des Compagnies Nobiliaires sous sa responsabilité, et en veillant sur les effectifs présents ainsi que leur disponibilité, en temps de paix, comme en temps de guerre. Le Major nomme l'un Maistre de Camp comme second afin de le remplacer en cas d'indisponibilité. La fonction du second est de remplacer le Major en cas d’indisponibilité de ce dernier.

Les Nobles peuvent, tout en gardant leur responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix en cas d'indisponibilité.



De la Loyauté : ou bien Des Devoirs

En vertu de son devoir d'auxilium (aide) envers son suzerain, tout noble vassal de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, se doit de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est pas déjà membre des Compagnies d'Ordonnances ducales ou bien clerc.
Tout manquement injustifié à l'appel pourra être poursuivi de sanctions :


  • 1er manquement : obligation de verser l'hériban.
  • 2e manquement : obligation de verser l'hériban et blâme public.
  • 3e manquement : dépôt d'un dossier auprès de l'hérauderie pour des sanction héraldiques.


Au cas où le codex Levan ne peut être appliqué, pour sanctionner une faute commise, la Cour Martiale remplace celui-ci pour juger les fautes de membres de Compagnies Nobiliaires commises durant une mobilisation.

Tout noble peut néanmoins se défaire de ce devoir d'arme (ban) à condition de verser au Duché l'équivalent, en écus ou marchandises, du ravitaillement qu'il aurait dû recevoir durant la période de mobilisation (hériban).
Tout noble peut aussi s’acquitter de son devoir, après autorisation du Gouverneur et selon des modalités convenues avec celui-ci, en aidant le Duché dans un domaine de compétence qui lui est plus familier que les armes. (Diplomatie, économie,…)
Il est possible pour un noble ne résidant pas dans le Duché de grouper en une fois l'ensemble de ses participations entrant dans un délai de six mois.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur lance dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume.
Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de l'apprentissage, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe, ainsi que de son comportement, si besoin sous les conseils du Major.
Les membres des lances devront être répertoriés dans les bureaux des villes correspondantes.

Chacun des membres des Compagnies Nobiliaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission par le Major.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances , dont font partie le Gouverneur et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde équivaut à une miche de pain et un maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Leurs Missions :

1.Des missions courantes
En tant que troupes non permanentes, les Compagnies Nobilaires ont pour principale mission la défense du territoire du Lyonnais-Dauphiné et du Gouverneur, pour compléter les effectifs des Compagnies d'Ordonnances en cas de menaces pour la paix du Duché.
Les Compagnies Nobiliaires recevront un entraînement réglementaire qu'ils pourront trouver au sein de l'école militaire de l'ost du Lyonnais Dauphiné et seront prêtes à reprendre un château tombé.

2. Des armées nobles
Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné pourront, après autorisation conjointe du Conseil Ducal et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et à leur demande, ainsi qu'après instruction auprès du Major, constituer une armée en territoire lyonnais-dauphinois. Celle-ci sera placée, dès sa création, sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et ce, jusqu'à son démantèlement.
Le capitaine d'armée devra s'engager à fournir, le plus rapidement possible, soit de manière directe, soit par l'intermédiaire du Major, toutes les informations concernant son armée sur simple demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, ainsi qu'à respecter et suivre à la lettre, les directives données par ce dernier, et uniquement celles-ci.
L'armée sera démantelée à la demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances.

3.De la levée du Ban
En cas de menace particulière grave pour le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou bien de guerre déclarée dans laquelle le Duché serait impliqué, le Gouverneur pourra levée le Ban du Lyonnais-Dauphiné. La levée obéit aux règles suivantes:


  • La semonce: annonce et convocation officielles du ban du Lyonnais-Dauphiné qui devra indiquer explicitement la date et le lieu du rassemblement, ainsi que le délai de mobilisation, et être affichée dans un endroit accessible à tous les vassaux ou bien envoyée par missive à tous les membres du ban.
  • La montre: premier jour du rassemblement où seront recensés par le Major et Dauphiné les présents et les absents du ban qui en rendra compte au Gouverneur.
  • Le service d'ost: durant toute la durée de la levée du ban, les vassaux devront se soumettre à la discipline militaire et aux ordres des chefs désignés par le Gouverneur pour diriger la campagne en son nom, sauf s'ils contreviennent aux lois royales ou d'Eglise.
  • De la subsistance: durant la durée de la levée du ban, le ravitaillement sera assuré par le Lyonnais-Dauphiné.
  • Le licenciement du ban: la fin de la levée du ban devra être notifiée officiellement comme la semonce.
  • De l'impossibilité de répondre à la levée: tout vassal du Lyonnais-Dauphiné empêché de répondre à la levée du ban pour un motif légitime, comme l'occupation d'une charge limitant ses déplacements, une retraite spirituelle ou bien la résidence dans une province, et tout autre cas reconnu par le Gouverneur, devra remplir ses obligations d'une autre manière, comme le payement de l'hériban, la défense de la ville de résidence, la délégation du devoir d'auxilium à son conjoint, un de ses héritiers majeurs ou à ses vassaux.
  • De la dérogeance: tout vassal ne répondant pas à la levée du ban sans motif légitime pourra être déclaré félon par le Gouverneur et se voir destituer de ses fiefs.




[/quote]

parait qu'y a des coquilles mais j'arrive pas à les repérer What the fuck ?!?

Pour cette histoire de soldes Thib tu as eu des infos?
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Walan

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 13:21

Je n'ai pas (encore) relu en détail pour les coquilles, mais déjà il faudra uniformiser la mise en forme
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeMer 9 Fév 2011 - 14:47

Nan toujours pas, faudrait un Roy d'Armes présent pour ça...je continue de chercher et je vous tiens au courant.
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penelope

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 5:06

Bon faut qu on en termine avec cette réforme une bonne fois pour toutes. Thib tu as pu avoir les renseignements que tu cherchais auprès d'un RA ?
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 11:23

Il vient de revenir hier...je le choppe ce soir.

Au passage y'a encore un petit détail qui va pas sur la charte de la justice seigneuriale...
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 12:00

On t'autorise à citer le détail qui ne va pas Thib Razz
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 12:30

Voila j'ai carrément demandé à la hérauderie...au moins j'aurais l'avis des hérauts si Montjoye roupille...je vous montre mon intervention pour ceux qui voudraient se mettre aux faits du problème.

Spoiler:
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penelope

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 16:38

Dans ce cas attendons, merci bien.
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 22:32

Bon alors les hérauts confirment tous ma version.
Il ne faut donc se contenter d'un pain et d'un maïs par jour QUE durant les 40 jours de ban dit "gratuit" MAIS le texte est écrit flou volontairement...il est possible de chipoter comme tous l'ont dit.

La solde hors ban gratuit pourrait donc aussi bien être un morceau de viande, un maïs et deux pains, deux maïs et un pain, etc...du moment que ça dépasse un peu le simple repas.

En terme d'écu si un pain et un maïs valent environ 10 écus, il suffirait d'ajouter un maïs ce qui monterait à 13,5 écus par jours hors ban gratuit.
C'est pas excessif et ça reste dans le cadre de la loi royale.


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penelope

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 0:36

Merci, maintenant est-ce que cela peut-être porté à l AN ou la mise en forme est-elle encore à revoir ?
Nous laisserons donc à l AN le soin de voter pour le choix du nom des CN.

Citation :
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné dictes "Alynerion" (ou pas)

Définition :

Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées non permanentes créées principalement autour du ban du Lyonnais-Dauphiné, et réunissant également les volontaires -nobles ou roturiers - lyonnais- dauphinois, pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile décrétée par le Gouverneur ou l'un des représentants de son autorité en matière de sécurité, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

En hommage à celui qui fut le premier Major des Compagnies Nobiliaires et l'un de ses fondateurs, ces compagnies sont dictes "Alynerion" en mémoire de feu Aymon d'Avencourt, dict Alynerion, Vicomte de Maubec.
=> les cn's décident ça

Leur Structure :

Le Gouverneur, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge.

Les Compagnies Nobiliaires de chaque ville sont organisées et dirigées par tous les Nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné y résidant.Une lance ou groupe est créée par chaque Noble, composée de ses vassaux et des volontaires du Lyonnais-Dauphiné de tout rang, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Les villes du Lyonnais-Dauphiné sont réparties en trois circonscriptions géographiques nommées "campements", réunissant les Compagnies Nobiliaires présentes dans les villes d'un même campement pour une meilleur coordination:



  • le campement du Haut-Dauphiné formé des villes de Die, d'Embrun et de Briançon,
  • le campement du Sud formé des villes de Montélimar et de Valence,
  • le campement du Nord formé des villes de Lyon et de Vienne.
Le Major peut nommer un Maistre de camp pour le seconder dans la gestion d'un campement particulier, en coordonnant la mobilisation des Compagnies Nobiliaires sous sa responsabilité, et en veillant sur les effectifs présents ainsi que leur disponibilité, en temps de paix, comme en temps de guerre. Le Major nomme l'un Maistre de Camp comme second afin de le remplacer en cas d'indisponibilité. La fonction du second est de remplacer le Major en cas d’indisponibilité de ce dernier.

Les Nobles peuvent, tout en gardant leur responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix en cas d'indisponibilité.



De la Loyauté : ou bien Des Devoirs

En vertu de son devoir d'auxilium (aide) envers son suzerain, tout noble vassal de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, se doit de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est pas déjà membre des Compagnies d'Ordonnances ducales ou bien clerc.
Tout manquement injustifié à l'appel pourra être poursuivi de sanctions :


  • 1er manquement : obligation de verser l'hériban.
  • 2e manquement : obligation de verser l'hériban et blâme public.
  • 3e manquement : dépôt d'un dossier auprès de l'hérauderie pour des sanction héraldiques.

Au cas où le codex Levan ne peut être appliqué, pour sanctionner une faute commise, la Cour Martiale remplace celui-ci pour juger les fautes de membres de Compagnies Nobiliaires commises durant une mobilisation.

Tout noble peut néanmoins se défaire de ce devoir d'arme (ban) à condition de verser au Duché l'équivalent, en écus ou marchandises, du ravitaillement qu'il aurait dû recevoir durant la période de mobilisation (hériban).
Tout noble peut aussi s’acquitter de son devoir, après autorisation du Gouverneur et selon des modalités convenues avec celui-ci, en aidant le Duché dans un domaine de compétence qui lui est plus familier que les armes. (Diplomatie, économie,…)
Il est possible pour un noble ne résidant pas dans le Duché de grouper en une fois l'ensemble de ses participations entrant dans un délai de six mois.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur lance dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume.
Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de l'apprentissage, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe, ainsi que de son comportement, si besoin sous les conseils du Major.
Les membres des lances devront être répertoriés dans les bureaux des villes correspondantes.

Chacun des membres des Compagnies Nobiliaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission par le Major.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances , dont font partie le Gouverneur et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde équivaut à une miche de pain et un maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Leurs Missions :

1.Des missions courantes
En tant que troupes non permanentes, les Compagnies Nobiliaires ont pour principale mission la défense du territoire du Lyonnais-Dauphiné et du Gouverneur, pour compléter les effectifs des Compagnies d'Ordonnances en cas de menaces pour la paix du Duché.
Les Compagnies Nobiliaires recevront un entraînement réglementaire qu'ils pourront trouver au sein de l'école militaire de l'ost du Lyonnais Dauphiné et seront prêtes à reprendre un château tombé.

2. Des armées nobles
Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné pourront, après autorisation conjointe du Conseil Ducal et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et à leur demande, ainsi qu'après instruction auprès du Major, constituer une armée en territoire lyonnais-dauphinois. Celle-ci sera placée, dès sa création, sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et ce, jusqu'à son démantèlement.
Le capitaine d'armée devra s'engager à fournir, le plus rapidement possible, soit de manière directe, soit par l'intermédiaire du Major, toutes les informations concernant son armée sur simple demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, ainsi qu'à respecter et suivre à la lettre, les directives données par ce dernier, et uniquement celles-ci.
L'armée sera démantelée à la demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances.

3.De la levée du Ban
En cas de menace particulière grave pour le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou bien de guerre déclarée dans laquelle le Duché serait impliqué, le Gouverneur pourra levée le Ban du Lyonnais-Dauphiné. La levée obéit aux règles suivantes:


  • La semonce: annonce et convocation officielles du ban du Lyonnais-Dauphiné qui devra indiquer explicitement la date et le lieu du rassemblement, ainsi que le délai de mobilisation, et être affichée dans un endroit accessible à tous les vassaux ou bien envoyée par missive à tous les membres du ban.
  • La montre: premier jour du rassemblement où seront recensés par le Major et Dauphiné les présents et les absents du ban qui en rendra compte au Gouverneur.
  • Le service d'ost: durant toute la durée de la levée du ban, les vassaux devront se soumettre à la discipline militaire et aux ordres des chefs désignés par le Gouverneur pour diriger la campagne en son nom, sauf s'ils contreviennent aux lois royales ou d'Eglise.
  • De la subsistance: durant la durée de la levée du ban, le ravitaillement sera assuré par le Lyonnais-Dauphiné.
  • Le licenciement du ban: la fin de la levée du ban devra être notifiée officiellement comme la semonce.
  • De l'impossibilité de répondre à la levée: tout vassal du Lyonnais-Dauphiné empêché de répondre à la levée du ban pour un motif légitime, comme l'occupation d'une charge limitant ses déplacements, une retraite spirituelle ou bien la résidence dans une province, et tout autre cas reconnu par le Gouverneur, devra remplir ses obligations d'une autre manière, comme le payement de l'hériban, la défense de la ville de résidence, la délégation du devoir d'auxilium à son conjoint, un de ses héritiers majeurs ou à ses vassaux.
  • De la dérogeance: tout vassal ne répondant pas à la levée du ban sans motif légitime pourra être déclaré félon par le Gouverneur et se voir destituer de ses fiefs.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 0:47

Le changement n'a pas été fait pour la solde...
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penelope

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 3:20

Tu nous bidouilles ça Thib si tu veux bien, y a pas grand monde qui passe par ici par contre.... Rolling Eyes

Aperçoit une proposition de modification de Charte déposée à côté et court lire
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samarel

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeJeu 24 Fév 2011 - 22:58

si si. c'est juste que je ne fais pas de commentaires.

je trouve juste dommage d'enlever le nom d'une personne. ça n'a pas grande importance et c'est un petit plus culturel qui fait tout son charme au texte. compagnie nobiliaire dicte alynerion, ça en jette. et je précise que je n'ai jamais été proche de ce personnage.
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penelope

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Fév 2011 - 1:23

A propos du nom Sam, nous n allons pas à nouveau débattre de cela comme au précédent mandat, et gageons que les CN sauront donner leur avis, que ce soit pour Aly ou un autre. Wink
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Fév 2011 - 9:51

Le nom devrait être laissé au choix du Major ce serait bien plus simple
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penelope

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 4:15

Si pas d objections ce sera présenté à l AN dès demain soir

Citation :
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné dictes "Alynerion" (ou pas)

Définition :

Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées non permanentes créées principalement autour du ban du Lyonnais-Dauphiné, et réunissant également les volontaires -nobles ou roturiers- lyonnais-dauphinois, pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile décrétée par le Duc ou l'un des représentants de son autorité en matière de sécurité, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

En hommage à celui qui fut le premier Major des Compagnies Nobiliaires et l'un de ses fondateurs, ces compagnies sont dictes "Alynerion" en mémoire de feu Aymon d'Avencourt, dict Alynerion, Vicomte de Maubec.
=> les cn's décident ça

Leur Structure :

Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge.

Les Compagnies Nobiliaires de chaque ville sont organisées et dirigées par tous les Nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné y résidant.Une lance ou groupe est créée par chaque Noble, composée de ses vassaux et des volontaires du Lyonnais-Dauphiné de tout rang, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Les villes du Lyonnais-Dauphiné sont réparties en trois circonscriptions géographiques nommées "campements", réunissant les Compagnies Nobiliaires présentes dans les villes d'un même campement pour une meilleur coordination:



  • le campement du Haut-Dauphiné formé des villes de Die, d'Embrun et de Briançon,
  • le campement du Sud formé des villes de Montélimar et de Valence,
  • le campement du Nord formé des villes de Lyon et de Vienne.
Le Major peut nommer un Maistre de camp pour le seconder dans la gestion d'un campement particulier, en coordonnant la mobilisation des Compagnies Nobiliaires sous sa responsabilité, et en veillant sur les effectifs présents ainsi que leur disponibilité, en temps de paix, comme en temps de guerre. Le Major nomme l'un Maistre de Camp comme second afin de le remplacer en cas d'indisponibilité. La fonction du second est de remplacer le Major en cas d’indisponibilité de ce dernier.

Les Nobles peuvent, tout en gardant leur responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix en cas d'indisponibilité.



De la Loyauté : ou bien Des Devoirs

En vertu de son devoir d'auxilium (aide) envers son suzerain, tout noble vassal de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, se doit de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est pas déjà membre des Compagnies d'Ordonnances ducales ou bien clerc.
Tout manquement injustifié à l'appel pourra être poursuivi de sanctions :


  • 1er manquement : obligation de verser l'hériban.
  • 2e manquement : obligation de verser l'hériban et blâme public.
  • 3e manquement : dépôt d'un dossier auprès de l'hérauderie pour des sanction héraldiques.

Au cas où le codex Levan ne peut être appliqué, pour sanctionner une faute commise, la Cour Martiale remplace celui-ci pour juger les fautes de membres de Compagnies Nobiliaires commises durant une mobilisation.

Tout noble peut néanmoins se défaire de ce devoir d'arme (ban) à condition de verser au Duché l'équivalent, en écus ou marchandises, du ravitaillement qu'il aurait dû recevoir durant la période de mobilisation (hériban).
Tout noble peut aussi s’acquitter de son devoir, après autorisation du Duc et selon des modalités convenues avec celui-ci, en aidant le Duché dans un domaine de compétence qui lui est plus familier que les armes. (Diplomatie, économie,…)
Il est possible pour un noble ne résidant pas dans le Duché de grouper en une fois l'ensemble de ses participations entrant dans un délai de six mois.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur lance dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume.
Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de l'apprentissage, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe, ainsi que de son comportement, si besoin sous les conseils du Major.
Les membres des lances devront être répertoriés dans les bureaux des villes correspondantes.

Chacun des membres des Compagnies Nobiliaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission par le Major.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances , dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde équivaut à une miche de pain et un maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Leurs Missions :

1. Des missions courantes
En tant que troupes non permanentes, les Compagnies Nobiliaires ont pour principale mission la défense du territoire du Lyonnais-Dauphiné et du Duc, pour compléter les effectifs des Compagnies d'Ordonnances en cas de menaces pour la paix du Duché.
Les Compagnies Nobiliaires recevront un entraînement réglementaire qu'ils pourront trouver au sein de l'école militaire de l'ost du Lyonnais Dauphiné et seront prêtes à reprendre un château tombé.

2. Des armées nobles
Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné pourront, après autorisation conjointe du Conseil Ducal et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et à leur demande, ainsi qu'après instruction auprès du Major, constituer une armée en territoire lyonnais-dauphinois. Celle-ci sera placée, dès sa création, sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et ce, jusqu'à son démantèlement.
Le capitaine d'armée devra s'engager à fournir, le plus rapidement possible, soit de manière directe, soit par l'intermédiaire du Major, toutes les informations concernant son armée sur simple demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, ainsi qu'à respecter et suivre à la lettre, les directives données par ce dernier, et uniquement celles-ci.
L'armée sera démantelée à la demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances.

3. De la levée du Ban
En cas de menace particulière grave pour le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou bien de guerre déclarée dans laquelle le Duché serait impliqué, le Duc pourra levée le Ban du Lyonnais-Dauphiné. La levée obéit aux règles suivantes:


  • La semonce: annonce et convocation officielles du ban du Lyonnais-Dauphiné qui devra indiquer explicitement la date et le lieu du rassemblement, ainsi que le délai de mobilisation, et être affichée dans un endroit accessible à tous les vassaux ou bien envoyée par missive à tous les membres du ban.
  • La montre: premier jour du rassemblement où seront recensés par le Major et Dauphiné les présents et les absents du ban qui en rendra compte au Duc.
  • Le service d'ost: durant toute la durée de la levée du ban, les vassaux devront se soumettre à la discipline militaire et aux ordres des chefs désignés par le Duc pour diriger la campagne en son nom, sauf s'ils contreviennent aux lois royales ou d'Eglise.
  • De la subsistance: durant la durée de la levée du ban, le ravitaillement sera assuré par le Lyonnais-Dauphiné.
  • Le licenciement du ban: la fin de la levée du ban devra être notifiée officiellement comme la semonce.
  • De l'impossibilité de répondre à la levée: tout vassal du Lyonnais-Dauphiné empêché de répondre à la levée du ban pour un motif légitime, comme l'occupation d'une charge limitant ses déplacements, une retraite spirituelle ou bien la résidence dans une province, et tout autre cas reconnu par le Duc, devra remplir ses obligations d'une autre manière, comme le payement de l'hériban, la défense de la ville de résidence, la délégation du devoir d'auxilium à son conjoint, un de ses héritiers majeurs ou à ses vassaux.
  • De la dérogeance: tout vassal ne répondant pas à la levée du ban sans motif légitime pourra être déclaré félon par le Duc et se voir destituer de ses fiefs.


4. De la solde
Les nobles des Compagnies nobiliaires se verront rétribués d'un pain et d'un maïs pour chaque jour de service lorsque le Ban est levé et de deux pains pour les jours de service hors Ban.
Les roturiers se verront rétribuer d'un pain et d'un maïs en tout temps pour chaque jour de service.


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Thiberian
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 6:13

Objection :

Ce n'est pas tout à fait ce que j'ai dit...le ban peut être déclaré même si les 40 jours de ban gratuits par an sont dépassés et la version que tu propose ne couvre pas cette éventualité.
Quelque chose dans ce gout là serait mieux :


Citation :
4. De la solde
Les nobles des Compagnies nobiliaires se verront rétribués d'un pain et d'un maïs durant quarante jour de service lorsque le Ban est levé et de deux pains pour les jours de service une fois cette période de quarante jours dépassée ou hors Ban.
Les roturiers se verront rétribuer d'un pain et d'un maïs en tout temps pour chaque jour de service.
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penelope

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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2011 - 13:45

Merci Thib pour la précision, ce soir je transporte le bazar

Citation :
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné dictes "Alynerion" (ou pas)

Définition :

Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées non permanentes créées principalement autour du ban du Lyonnais-Dauphiné, et réunissant également les volontaires -nobles ou roturiers- lyonnais-dauphinois, pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile décrétée par le Duc ou l'un des représentants de son autorité en matière de sécurité, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

En hommage à celui qui fut le premier Major des Compagnies Nobiliaires et l'un de ses fondateurs, ces compagnies sont dictes "Alynerion" en mémoire de feu Aymon d'Avencourt, dict Alynerion, Vicomte de Maubec.
=> les cn's décident ça

Leur Structure :

Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge.

Les Compagnies Nobiliaires de chaque ville sont organisées et dirigées par tous les Nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné y résidant.Une lance ou groupe est créée par chaque Noble, composée de ses vassaux et des volontaires du Lyonnais-Dauphiné de tout rang, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Les villes du Lyonnais-Dauphiné sont réparties en trois circonscriptions géographiques nommées "campements", réunissant les Compagnies Nobiliaires présentes dans les villes d'un même campement pour une meilleur coordination:



  • le campement du Haut-Dauphiné formé des villes de Die, d'Embrun et de Briançon,
  • le campement du Sud formé des villes de Montélimar et de Valence,
  • le campement du Nord formé des villes de Lyon et de Vienne.
Le Major peut nommer un Maistre de camp pour le seconder dans la gestion d'un campement particulier, en coordonnant la mobilisation des Compagnies Nobiliaires sous sa responsabilité, et en veillant sur les effectifs présents ainsi que leur disponibilité, en temps de paix, comme en temps de guerre. Le Major nomme l'un Maistre de Camp comme second afin de le remplacer en cas d'indisponibilité. La fonction du second est de remplacer le Major en cas d’indisponibilité de ce dernier.

Les Nobles peuvent, tout en gardant leur responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix en cas d'indisponibilité.



De la Loyauté : ou bien Des Devoirs

En vertu de son devoir d'auxilium (aide) envers son suzerain, tout noble vassal de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, se doit de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est pas déjà membre des Compagnies d'Ordonnances ducales ou bien clerc.
Tout manquement injustifié à l'appel pourra être poursuivi de sanctions :


  • 1er manquement : obligation de verser l'hériban.
  • 2e manquement : obligation de verser l'hériban et blâme public.
  • 3e manquement : dépôt d'un dossier auprès de l'hérauderie pour des sanction héraldiques.

Au cas où le codex Levan ne peut être appliqué, pour sanctionner une faute commise, la Cour Martiale remplace celui-ci pour juger les fautes de membres de Compagnies Nobiliaires commises durant une mobilisation.

Tout noble peut néanmoins se défaire de ce devoir d'arme (ban) à condition de verser au Duché l'équivalent, en écus ou marchandises, du ravitaillement qu'il aurait dû recevoir durant la période de mobilisation (hériban).
Tout noble peut aussi s’acquitter de son devoir, après autorisation du Duc et selon des modalités convenues avec celui-ci, en aidant le Duché dans un domaine de compétence qui lui est plus familier que les armes. (Diplomatie, économie,…)
Il est possible pour un noble ne résidant pas dans le Duché de grouper en une fois l'ensemble de ses participations entrant dans un délai de six mois.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur lance dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume.
Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de l'apprentissage, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe, ainsi que de son comportement, si besoin sous les conseils du Major.
Les membres des lances devront être répertoriés dans les bureaux des villes correspondantes.

Chacun des membres des Compagnies Nobiliaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission par le Major.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances , dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde équivaut à une miche de pain et un maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Leurs Missions :

1. Des missions courantes
En tant que troupes non permanentes, les Compagnies Nobiliaires ont pour principale mission la défense du territoire du Lyonnais-Dauphiné et du Duc, pour compléter les effectifs des Compagnies d'Ordonnances en cas de menaces pour la paix du Duché.
Les Compagnies Nobiliaires recevront un entraînement réglementaire qu'ils pourront trouver au sein de l'école militaire de l'ost du Lyonnais Dauphiné et seront prêtes à reprendre un château tombé.

2. Des armées nobles
Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné pourront, après autorisation conjointe du Conseil Ducal et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et à leur demande, ainsi qu'après instruction auprès du Major, constituer une armée en territoire lyonnais-dauphinois. Celle-ci sera placée, dès sa création, sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et ce, jusqu'à son démantèlement.
Le capitaine d'armée devra s'engager à fournir, le plus rapidement possible, soit de manière directe, soit par l'intermédiaire du Major, toutes les informations concernant son armée sur simple demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, ainsi qu'à respecter et suivre à la lettre, les directives données par ce dernier, et uniquement celles-ci.
L'armée sera démantelée à la demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances.

3. De la levée du Ban
En cas de menace particulière grave pour le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou bien de guerre déclarée dans laquelle le Duché serait impliqué, le Duc pourra levée le Ban du Lyonnais-Dauphiné. La levée obéit aux règles suivantes:


  • La semonce: annonce et convocation officielles du ban du Lyonnais-Dauphiné qui devra indiquer explicitement la date et le lieu du rassemblement, ainsi que le délai de mobilisation, et être affichée dans un endroit accessible à tous les vassaux ou bien envoyée par missive à tous les membres du ban.
  • La montre: premier jour du rassemblement où seront recensés par le Major et Dauphiné les présents et les absents du ban qui en rendra compte au Duc.
  • Le service d'ost: durant toute la durée de la levée du ban, les vassaux devront se soumettre à la discipline militaire et aux ordres des chefs désignés par le Duc pour diriger la campagne en son nom, sauf s'ils contreviennent aux lois royales ou d'Eglise.
  • De la subsistance: durant la durée de la levée du ban, le ravitaillement sera assuré par le Lyonnais-Dauphiné.
  • Le licenciement du ban: la fin de la levée du ban devra être notifiée officiellement comme la semonce.
  • De l'impossibilité de répondre à la levée: tout vassal du Lyonnais-Dauphiné empêché de répondre à la levée du ban pour un motif légitime, comme l'occupation d'une charge limitant ses déplacements, une retraite spirituelle ou bien la résidence dans une province, et tout autre cas reconnu par le Duc, devra remplir ses obligations d'une autre manière, comme le payement de l'hériban, la défense de la ville de résidence, la délégation du devoir d'auxilium à son conjoint, un de ses héritiers majeurs ou à ses vassaux.
  • De la dérogeance: tout vassal ne répondant pas à la levée du ban sans motif légitime pourra être déclaré félon par le Duc et se voir destituer de ses fiefs.


4. De la solde
Les nobles des Compagnies nobiliaires se verront rétribués d'un pain et d'un maïs durant quarante jour de service lorsque le Ban est levé et de deux pains pour les jours de service une fois cette période de quarante jours dépassée ou hors Ban.
Les roturiers se verront rétribuer d'un pain et d'un maïs en tout temps pour chaque jour de service.


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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeLun 21 Mar 2011 - 2:58

Après avoir entendu les membres des Compagnies Nobiliaires, du moins ceux qui ont bien voulu s'exprimer, la Charte ne portera donc pas de nom.
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeLun 21 Mar 2011 - 9:48

parfait

Puis au pire s'ils désirent mettre un nom le sujet sera lancé en interne et proposé par le Major par la suite au Conseil Ducal, c'est qu'un léger changement après tout.
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MessageSujet: Re: Reforme des CN   Reforme des CN - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Mar 2011 - 4:17

Citation :
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné

Définition :

Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées non permanentes créées principalement autour du ban du Lyonnais-Dauphiné, et réunissant également les volontaires -nobles ou roturiers- lyonnais-dauphinois, pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile décrétée par le Duc ou l'un des représentants de son autorité en matière de sécurité, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.


Leur Structure :

Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge.

Les Compagnies Nobiliaires de chaque ville sont organisées et dirigées par tous les Nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné y résidant.Une lance ou groupe est créée par chaque Noble, composée de ses vassaux et des volontaires du Lyonnais-Dauphiné de tout rang, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Les villes du Lyonnais-Dauphiné sont réparties en trois circonscriptions géographiques nommées "campements", réunissant les Compagnies Nobiliaires présentes dans les villes d'un même campement pour une meilleur coordination:



  • le campement du Haut-Dauphiné formé des villes de Die, d'Embrun et de Briançon,
  • le campement du Sud formé des villes de Montélimar et de Valence,
  • le campement du Nord formé des villes de Lyon et de Vienne.
Le Major peut nommer un Maistre de camp pour le seconder dans la gestion d'un campement particulier, en coordonnant la mobilisation des Compagnies Nobiliaires sous sa responsabilité, et en veillant sur les effectifs présents ainsi que leur disponibilité, en temps de paix, comme en temps de guerre. Le Major nomme l'un Maistre de Camp comme second afin de le remplacer en cas d'indisponibilité. La fonction du second est de remplacer le Major en cas d’indisponibilité de ce dernier.

Les Nobles peuvent, tout en gardant leur responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix en cas d'indisponibilité.



De la Loyauté : ou bien Des Devoirs

En vertu de son devoir d'auxilium (aide) envers son suzerain, tout noble vassal de la Couronne ducale du Lyonnais-Dauphiné, se doit de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est pas déjà membre des Compagnies d'Ordonnances ducales ou bien clerc.
Tout manquement injustifié à l'appel pourra être poursuivi de sanctions :


  • 1er manquement : obligation de verser l'hériban.
  • 2e manquement : obligation de verser l'hériban et blâme public.
  • 3e manquement : dépôt d'un dossier auprès de l'hérauderie pour des sanction héraldiques.

Au cas où le codex Levan ne peut être appliqué, pour sanctionner une faute commise, la Cour Martiale remplace celui-ci pour juger les fautes de membres de Compagnies Nobiliaires commises durant une mobilisation.

Tout noble peut néanmoins se défaire de ce devoir d'arme (ban) à condition de verser au Duché l'équivalent, en écus ou marchandises, du ravitaillement qu'il aurait dû recevoir durant la période de mobilisation (hériban).
Tout noble peut aussi s’acquitter de son devoir, après autorisation du Duc et selon des modalités convenues avec celui-ci, en aidant le Duché dans un domaine de compétence qui lui est plus familier que les armes. (Diplomatie, économie,…)
Il est possible pour un noble ne résidant pas dans le Duché de grouper en une fois l'ensemble de ses participations entrant dans un délai de six mois.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur lance dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume.
Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de l'apprentissage, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe, ainsi que de son comportement, si besoin sous les conseils du Major.
Les membres des lances devront être répertoriés dans les bureaux des villes correspondantes.

Chacun des membres des Compagnies Nobiliaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission par le Major.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances , dont font partie le Duc et les représentants de son autorité en matière de sécurité. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. La solde équivaut à une miche de pain et un maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement, et sera comptabilisée par le Major.

Leurs Missions :

1. Des missions courantes
En tant que troupes non permanentes, les Compagnies Nobiliaires ont pour principale mission la défense du territoire du Lyonnais-Dauphiné et du Duc, pour compléter les effectifs des Compagnies d'Ordonnances en cas de menaces pour la paix du Duché.
Les Compagnies Nobiliaires recevront un entraînement réglementaire qu'ils pourront trouver au sein de l'école militaire de l'ost du Lyonnais Dauphiné et seront prêtes à reprendre un château tombé.

2. Des armées nobles
Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné pourront, après autorisation conjointe du Conseil Ducal et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et à leur demande, ainsi qu'après instruction auprès du Major, constituer une armée en territoire lyonnais-dauphinois. Celle-ci sera placée, dès sa création, sous le commandement du Conseil des Compagnies d'Ordonnances et ce, jusqu'à son démantèlement.
Le capitaine d'armée devra s'engager à fournir, le plus rapidement possible, soit de manière directe, soit par l'intermédiaire du Major, toutes les informations concernant son armée sur simple demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, ainsi qu'à respecter et suivre à la lettre, les directives données par ce dernier, et uniquement celles-ci.
L'armée sera démantelée à la demande du Conseil des Compagnies d'Ordonnances.

3. De la levée du Ban
En cas de menace particulière grave pour le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou bien de guerre déclarée dans laquelle le Duché serait impliqué, le Duc pourra levée le Ban du Lyonnais-Dauphiné. La levée obéit aux règles suivantes:


  • La semonce: annonce et convocation officielles du ban du Lyonnais-Dauphiné qui devra indiquer explicitement la date et le lieu du rassemblement, ainsi que le délai de mobilisation, et être affichée dans un endroit accessible à tous les vassaux ou bien envoyée par missive à tous les membres du ban.
  • La montre: premier jour du rassemblement où seront recensés par le Major et Dauphiné les présents et les absents du ban qui en rendra compte au Duc.
  • Le service d'ost: durant toute la durée de la levée du ban, les vassaux devront se soumettre à la discipline militaire et aux ordres des chefs désignés par le Duc pour diriger la campagne en son nom, sauf s'ils contreviennent aux lois royales ou d'Eglise.
  • De la subsistance: durant la durée de la levée du ban, le ravitaillement sera assuré par le Lyonnais-Dauphiné.
  • Le licenciement du ban: la fin de la levée du ban devra être notifiée officiellement comme la semonce.
  • De l'impossibilité de répondre à la levée: tout vassal du Lyonnais-Dauphiné empêché de répondre à la levée du ban pour un motif légitime, comme l'occupation d'une charge limitant ses déplacements, une retraite spirituelle ou bien la résidence dans une province, et tout autre cas reconnu par le Duc, devra remplir ses obligations d'une autre manière, comme le payement de l'hériban, la défense de la ville de résidence, la délégation du devoir d'auxilium à son conjoint, un de ses héritiers majeurs ou à ses vassaux.
  • De la dérogeance: tout vassal ne répondant pas à la levée du ban sans motif légitime pourra être déclaré félon par le Duc et se voir destituer de ses fiefs.


4. De la solde
Les nobles des Compagnies nobiliaires se verront rétribués d'un pain et d'un maïs durant quarante jour de service lorsque le Ban est levé et de deux pains pour les jours de service une fois cette période de quarante jours dépassée ou hors Ban.
Les roturiers se verront rétribuer d'un pain et d'un maïs en tout temps pour chaque jour de service.


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