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 formation Valar_Leroy

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bounette

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MessageSujet: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 21:29

Bounette invite à s'installer de façon à pouvoir travailler studieusement Valar_Leroy

voilà Messire, vous pouvez vous installer ici. Voici un coutumier que vous pouvez feuilleter en attendant votre professeur.Guccio
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Valar_Leroy

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 23:11

Valar suivait de près la dame. Il pénétra dans la salle qui semblait être une salle de cours. Il ne trouva rien de particulier à la pièce qu'il parcourut d'un rapide coup d'œil.

Il s'assit et regarda le livre que la dame lui présentait. Il le prit en main et feuilleta rapidement pour ensuite le refermer.


Je vous remercie, je vais dès maintenant m'y mettre à cette lecture. Il hocha cérémonieusement la tête.
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Guccio

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 23:25

Guccio entra dans la salle de cour et s'assit.

Bonjour, je suis Guccio, ton professeur afin que tu intègres la Prévôté Wink

On commence une série de question Surprised

Guccio tendit une feuille à son élève

Citation :
Comment s'appellent les lieux situés entre chaque ville ?
Quelle est l'unique preuve irréfutable acceptable dans un procès ?
Qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle ?
Quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction ?
À quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?

Prend ton temps pour répondre Razz
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Valar_Leroy

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeLun 10 Jan 2011 - 20:36

Valar était à peine plonger dans le coutumier qu'il vit quelqu'un arriver en vitesse et s'assoir devant lui. Son professeur? Il en eut assez vite la réponse car l'individu se présenta comme tel.
Il vit arriver un feuille qu'il prit en main et la déposa devant lui. Une série de questions y était inscrite.


[b]Merci bien.. Eh bien au boulot!
Combien ai-je de temps? (HRP combien de jours Rolling Eyes )
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Guccio

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeMar 11 Jan 2011 - 18:42

(Autant que tu veut, selon tes disponibilités mais ne met pas un mois à répondre Razz C'est plutôt simple donc ça prends pas beaucoup de temps à faire Wink )

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Valar_Leroy

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 16:21

Citation :

Comment s'appellent les lieux situés entre chaque ville ? Un noeud
Quelle est l'unique preuve irréfutable acceptable dans un procès ? Une preuve écrite
Qu'appelle-t-on une médiation, combien de temps dure t'elle ? A éviter de passer devant un tribunal, elle dure 48h
Quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction ? Un procès immédiat
À quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?
  1. Fiche d'identité de l'accusé;
  2. Les faits;
  3. Preuves du délit;
  4. La loi;
  5. Courrier;
  6. Dépôt de plainte.


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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 18:40

Pour la preuve irréfutable, je pensais plus à screen Wink

D'ailleurs pouvez vous me faire un screen de votre fiche, pour voir si votre technique est au point ? :)
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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 20:34

formation Valar_Leroy Fichex

Voila! Very Happy
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Guccio

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 20:58

Très bien ! Very Happy

Peut tu me citer les textes de lois se rapportant aux escroquerie ? :)
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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeMer 19 Jan 2011 - 21:36

Alors il y les textes du livre V : les droits économiques, plus spécifiquement le point 4. Escroquerie.
6 points expliquent en détail.
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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 18:08

Ceci exactement :
Citation :

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus


o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal
Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 25 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Prix des marchandises

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 25 écus.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée et qui en est le bénéficiaire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.
Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

Bien, que peut tu me dire de ce marché :

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 20:03

Il se plongea quelques instant sur l'image

Alors... 3 Maïs sont à prix trop élevés, c'est-à-dire 5,95 écus alors que le prix maximum est 3,60 écus...
8 poissons à 30.95 écus alors que le maximum est 18.5.

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 21:52

Parfait Twisted Evil

Imagine que le vendeur du maïs est Guigui200 .

Peut tu me monter un dossier contre lui ?
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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 21:55

C'est comme si c'était fait! Razz
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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 22:46

LY / Escroquerie / Guigui200 / [En médiation]

Date: 21 Janvier 1459
Accusé: Guigui200
Victime: La Mairie (?)
Officier en charge: Valar


La fiche:
Citation :
formation Valar_Leroy Guigui200


Les faits:
Citation :
L'accusé a mis en vente :
  • 3 maïs au prix de 5.95 écus;
  • 8 poissons au prix de 30.95 écus.

Or les prix maximaux pour :
  • le maïs sont de 3.6 écus;
  • le poisson à 18.5écus.

De plus, la vente de poisson est exclusivement réservée au Conseil de Lyon.

Preuves du délit :
Citation :
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La loi :
Celle-ci stipule clairement aux points :
V.4 à propos à propos de la spéculation.
  • V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
    Spoiler:


courrier:
Citation :
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de nom de la ville de Lyon, du maïs ainsi que du poisson mis respectivement aux prix de 5.95 et 30.95 écus. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 3.6 écus pour le maïs et 18.5 pour les poissons. Sachez aussi que la vente du poisson est réservée à la mairie, sauf autorisation. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Valar, Élève de la Prévôté

dépôt de plainte :
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Guccio

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeSam 22 Jan 2011 - 11:34

As tu vérifier si le sieur Guigui200 produit du maïs ? :)
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Valar_Leroy

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeDim 23 Jan 2011 - 20:50

Euh non Embarassed
C'est un vacheux..
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Guccio

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeLun 24 Jan 2011 - 17:18

Donc il y a spéculation Wink

Il faut bien faire la différence entre ces deux actes :)

Peut tu me monter le même dossier mais avec, comme incrimination, la spéculation ? Surprised
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Guccio

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeDim 30 Jan 2011 - 19:41

Des problèmes Valar ?
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bounette

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeDim 13 Fév 2011 - 20:45

Valar_Leroy n'existe plus
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musartine

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeLun 14 Fév 2011 - 9:57

un cadavre dans une salle de cours ??????

Mais je suis pas croque mort moi !!!! Ne comptez pas sur moi pour lui croquer l'orteil ! alors là non ! je le ferai pas !!!! Shit
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bounette

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeLun 14 Fév 2011 - 14:19

Bounette sort un bouteille de gnole qu'on lui a offert et met sous le nez de Valar_Leroy

Ben on va voir s'il ne réagit pas avec ça il est bien mort
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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeLun 14 Fév 2011 - 15:10

Muse regarde faire Boun, elle a l'air de savoir s'y prendre ...

Ah ben wi tu as raison ... personne peut résister à une bonne gnôle, donc s'il est vivant, il se relèvera...

Qu'est-ce que tu es intelligente !!! Tu es pas GO pour rien !!!!
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Guccio

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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeMer 16 Fév 2011 - 20:04

Arf, je tue les élèves au travail maintenant Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitimeMer 16 Fév 2011 - 20:42

On t'attendait pour le bouche à bouche

(pas sur qu'il soit mort il y a un valar à lyon encore)
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MessageSujet: Re: formation Valar_Leroy   formation Valar_Leroy Icon_minitime

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