DI/F06/Esclavagisme - Guimauve29 [C]

Citation :

Accusé:Guimauve29
Victime: Le Duché
Officiers en charge:Keyne De Troie

La fiche:



Les faits:

Citation :

Le 9 Janvier 1459, dame Guimauve29 a embauché Sieur Feanaro56 alors que cela est interdit par arrêté municipal, le jour du seigneur.

La preuve



La Loi

Citation :

Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Missive envoyée au contrevenant

Citation :

Bonjour dame Guimauve29,

Vous avez embauché ce 9 janvier 1458, embauché Sieur Feanaro56 alors que cela est interdit par arrêté municipal, le jour du seigneur.

/La loi:
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit./

Je vous propose une médiation afin de réparer le dommage causé à la ville de Dié.
Vous avez 3 jours pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé deux jours à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires seront lancées contre vous.

Bien à vous,
Keyne De Troie,Sergent de Prévôté

Missive envoyée à l'employé

Citation :

Bonjour Sieur Feanaro56,

Vous avez ce jourd'hui 9 janvier 1459 répondu à une offre d'emploi alors que cela est interdit le jour du seigneur par arrêté municipal.

/La loi:
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit./

Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.

Bien à vous,
Keyne De Troie,Sergent De Prévôté

Réponse de sa part.

Citation :

Expéditeur : Guimauve29
Date d'envoi : 09/01/2011 - 18:25:06
Titre : Re: Interdiction de déposé une offre
Bonjour,

Effectivement, j'ai eu connaissance de cette lois. Il se trouve que j'ai complétement oublié que nous étions dimanche aujourd'hui, j'en suis désolée et cela ne se reproduira plus.

je ne sais pas faire de capture d'écran, j'ai trvaillé à la mine plusieurs jours cette semaine :
09-01-2011 17:03 : Vous avez embauché Feanaro56 et vous gagnez un point de réputation.
09-01-2011 16:40 : Vous avez acheté à la mairie 9 poissons pour 18,51 écus.
09-01-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 22,85 écus d'arriérés de salaires.
09-01-2011 04:08 : Vous avez gagné 7,75 écus.
09-01-2011 04:04 : Vous avez récolté 10 sacs de blé.
08-01-2011 08:23 : Vous avez embauché Guargamel et vous gagnez un point de réputation.
08-01-2011 04:08 : Vous avez gagné 15,00 écus.
07-01-2011 14:43 : Vous avez embauché Swultane et vous gagnez un point de réputation.
07-01-2011 14:43 : Vous avez été embauché chez Edgared .
06-01-2011 04:04 : Vous avez récolté 8 sacs de blé.
05-01-2011 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos


Désolée pour cette infraction qui n'est pas du tout volontaire de ma part.

Je pensais la même chose,c'est trop facile sinon...

Je lui envoye ma réponse.

Citation :

Expéditeur : Guimauve29
Date d'envoi : 09/01/2011 - 21:17:45
Titre : Re: Re: Re: Interdiction de déposé u
C'est bon, je l'ai pas fait exprès, on va pas en faire tout un fromage, je travaille à la mine très régulièrement, je n'ai jamais embauché un dimanche, j'ai oublié, un simple avertissement peut suffire non ??? Personne n'est infaillible. Les offres peuvent être postées, je l'ai postée sans penser enfreindre. S'il n'y avait plus moyen de mettre des annonces le dimanche, ce serait plus simple. Je ne pense pas devoir ces 3 jours de mine pour une erreur ponctuelle que j'ai commise sans arrière pensée, cela ne se reproduira plus. Je prends votre lettre comme premier et dernier avertissement.

Bonne soirée.

Voici le dernier message de l'homme,bonne chance à vous pour prendre la suite du dossier!

Citation :

* Expéditeur : Guimauve29
* Date d'envoi : 12/01/2011 - 21:55:16
* Titre : Re: embauche jour du seigneur

* Bonjour,

Comme je l'ai expliqué à la personne qui a ouvert mon dossier, je refuse de faire ces jours de mine. Je m'explique :

J'ai certe commis une infraction, mais c'est la 1ere fois que j'embauche un dimanche, je n'ai même pas pensé que nous étions dimanche... peut être encore des restes de cette nouvelle année qui a certainement été trop arrosée... Bref, je travaille très régulièrement à la mine et depuis l'annonce qui nous demandait d'y aller plus souvent, dès que je peux, je m'y rends.
Cette erreur ne se reproduira plus et comme expliqué à votre prédecesseur, je prends votre courrier comme premier et dernier avertissemnt.

Salutations.

Missive de dépôt de plainte

Citation :

Dame Guimauve29

C'est votre première infraction et c'est pour cette raison que vous bénéficiez d'une médiation, en cas de récidive c'est un dépôt de plainte au tribunal.

Que vous alliez régulièrement à la mine, je vous en félicite, mais cela n'a rien à voir pour ce qui nous concerne. La loi et les conséquences de son non respect sont les mêmes pour tout le monde.

Nous ne donnons pas « d'avertissement » mais proposons une médiation que vous êtes tout à fait en droit de refuser. Ce qu'apparremment vous faites selon vos termes, je cite : «  je refuse de faire ces jours de mine »

Au vue de cette information, je vous informe que je dépose plainte contre vous.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Salutations

Dame Marsaly, Commissaire de Dié
Faict à Dié, le 12 janvier 1459

Merci Marsa dossier transmis

Léandre entre dans un bureau au pif, et tombe sur le dossier, qu'il examine en gratouillant sa barbe de trois jours, avec un léger froncement de sourcil en parvenant à la fin du message.

Et ben... Vous plaisantez pas avec les erreurs d'inattention ici. Faites quand même attention à ne pas faire fuir les rares villageois qui vont malgré tout aux mines en étant trop stricts.

Citation :

09/01 17:03 : Guimauve29 embauche Feanaro56 pour 23,00 écus

De plus, qu'en est-il de Messire Feanaro56 - merci parrain, bel exemple au passage - qui a répondu à l'offre d'emploi ? Pourquoi un dossier ou une médiation n'a pas été prononcée à son encontre, car si j'ai bonne mémoire, il me semble que l'arrêté municipal est édicté tel que ceci :

Citation :

"Rappel : Interdiction de déposer des offres d'emplois ou d'y postuler le dimanche."

Et bien jeune homme je vais'éclairer votre lanterne.

Ce n'est pas avec les erreurs d'inattention que je ne plaisante pas, mais la façon dont un contrevenant se moque complètement de notre institution pour décider d'elle même des conséquences de ses actes.

Vous allez surement me trouver tête de lard mais si l'on me demande une indulgence parce qu'on va déjà régulièrement à la mine, je serais assez tolérante pour accepter. Par contre je refuse qu'une personne ayant commis une infraction me dicte ma conduite et ce que je dois faire dans mon poste de police. Un contrevenant ne décide pas comment je dois réagir à une première infraction.

Pour ce qui concerne Messire Feanaro, j'ai un soucis, je sais que ce n'est pas juste, il a reçu également une missive d'information comme vous avez pu le voir dans le dossier, mais je n'ai pas de preuve de sa récidive. Hélas mon sergent n'a pas fait le dossier de la précdente prise d'embauche puisque la médiation avait aboutie et n'a pas mis les preuves dans le bureau prévu à cet effet. Mais sachez que je le surveille de près et que je ne le raterai pas.

Marsa n'avait pas lâché le jeune du regard pendant qu'elle lui expliquait sa façon de faire

Parrain dites vous ? Marsa étouffa un rire, elle aimait la rigueur qu'elle mettait dans son travail de commissaire, elle aimait aussi s'amuser et pas sûr que le p'tit nouveau apprécie ce qu'elle allait dire.

Hum et bien puisque vous êtes en renfort sur la ville de Dié, je vais vous confier la mission de surveiller Parr.... Messire Feanaro et de nous l'envoyer au tribunal s'il récidive

Hmmm j aimerai autant que les discussions se fassent en salle de réunion s il vous plait, on va pas commencer à mettre le bazar partout ? Si ? ben non, le dossier est transmis, point barre !

Procès en cours

Citation :

En ce 6e jour du mois de février 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Damoiselle Guimauve29, vous êtes accusée d'esclavagisme pour avoir embauché un employé le dimanche 9 janvier 1459, malgré l'interdiction de le faire par le décret de la municipalité de Dié.

Attendu que vous reconnaissez votre faute et qu'il s'agit de votre première infraction,

Attendu que vous n'avez pas répondu aux médiations qui vous étaient proposées,

Nous vous reconnaissons donc coupable d'esclavagisme pour non respect du décret diois et nous vous condamnons à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine. Vous devrez apporter la preuve des reçus de votre salaire ainsi perçus à la salle publique de justice au plus tard le dimanche 13 février 1459 .

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

N'hésitez pas à demander de l'aide si vous ne savez pas comment faire.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 6 février 1459 par Hardryan Devirieux.