VI /**/ Escroquerie - Dofuus (Relaxé)

Citation :

Accuser: Dofuus
Victime: Mairie de vienne
Officier en charge : Sergente cococcinelle83

Fiche personnage



Les faits

Apres
plusieurs missive envoyer a l'encontre de ce messire et ceux malgres
que celui ci soit en retraite, j'ai constater ses connections
reguliere, il a donc pu lire les missives, mais reste muet a celle ci
et ne daigne payer ses impots

La loi

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne
assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans
l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse

obstinément
le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la
prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Les preuves

https://2img.net/r/ihimizer/i/doffusimpots.jpg/

Courrier envoyer

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Cococcinelle83 sergente de
Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la
maréchaussée vient d'apprendre
une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse
obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des
agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si
vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera
transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette
lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.

Cordialement,

Cococcinelle83, sergente de vienne

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse
obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des
agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je
vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais
dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Cococcinelle83 sergente Vienne.

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas payés vos impôts malgré les courriers envoyer

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement

cococcinelle83, sergente de Vienne.

Oui, sont bien gentils à la prévôté, mais vu qu'on ne peut pas les mettre en procés vu la retraite, cela ne sert pas à grand chose.

Citation :

Dernière connexion le 01 Janvier 2011

idem

Citation :

Dernière connexion le 06 Février 2011

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 7 février 1459,

Nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Baron de Montagny, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux dict Fier Barbe et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Hardryan Dévirieux dict le Montagnard, Duc de Chasteau Queyras à lencontre de Sieur Dofuus.

Nous rappelons au prévenu qu'il lui est interdit de quitter le territoire de notre duché durant son procès, qu'il peut faire appel à un avocat dont un greffier va lui donner l'adresse pour en contacter un s'il le désire [https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757] et qu'il a droit de réclamer un procès publique sous réserve de l'approbation du juge.

*Le Guerrero lance un regard mauvais au prévenu.*

Vous êtes accusé de ne pas avoir payé vos impôts. C'est très mal, vous avez enfreint cet article de notre coutumier :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Voici la preuve de vos impôts impayés :
https://2img.net/r/ihimizer/i/doffusimpots.jpg/

La procure tient à souligner que le prévenu est certes souvent en retraite, mais que l'agent de la prévôté en charge du dossier l'a vu sortir plusieurs fois du monastère, et qu'à chaque fois qu'il y retournait, c'était sans avoir payé un seul denier d'impôt. Nous appelerons d'ailleurs cet agent à témoigner, ainsi que le maire de la ville de Vienne.

Nous demandons maintenant au prevenu de bien vouloir répondre de cette accusation d'escroquerie devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Cococcinelle83 à la barre

L'accusation a appelé Lara_marqueyssac à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Lara_marqueyssac à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Si je suis ici devant vous ce jour c'est parce que l'on m'a demandé, en tant que maire de vienne, de témoigner dans l'affaire Dofuus. Je puis vous confirmer que cet individu n'a pas payé ses impôts depuis fort longtemps et semble tenter de les éviter en allant en retraite régulièrement. Je puis vous dire que depuis les impots prélevés le 8 aoüt 1458, messire Dofuus n'a plus jamais payé quoi que ce soit.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

+

Fausse retraite:
Dofuus: Dernière connexion le 23 Février 2011

Ajout au dossier :

Nouveaux impayés :


Connections :
Connection le 27 Février

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière connexion le 27 Février 2011

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[Il aurait fallu rappeler l'accusation, le réquisitoire à été passé, je ne sais pas si c'est encore possible.
Ps: Le prévenu nous a quitté. "Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore."]

Note:
Lara_marqueyssac = Angelyna

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
2 témoins: Cococcinelle83(Accusation), Angelyna (Accusation)