DI/Isa/Esclavagisme - Guimauve29 [COUPABLE] - [ARCHIVE]

Citation :

Accusé:Guimauve29
Victime: Le Duché
Officiers en charge:Keyne De Troie

La fiche:

DI/*Isa*/Esclavagisme - Guimauve29 [COUPABLE] - [ARCHIVE] Gui10

Les faits:

Citation :: Le
9 Janvier 1459, dame Guimauve29 a embauché Sieur Feanaro56 alors que
cela est interdit par arrêté municipal, le jour du seigneur.

La preuve

DI/*Isa*/Esclavagisme - Guimauve29 [COUPABLE] - [ARCHIVE] 70398008

La Loi

Citation :: Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche,
jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi,
la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution
d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles
(duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos
champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.
Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à
une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant
encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de
récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Missive envoyée au contrevenant

Citation :: Bonjour dame Guimauve29,

Vous
avez embauché ce 9 janvier 1458, embauché Sieur Feanaro56 alors que
cela est interdit par arrêté municipal, le jour du seigneur.

/La loi:
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche,
jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi,
la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution
d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles
(duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos
champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.
Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à
une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant
encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de
récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit./

Je vous propose une médiation afin de réparer le dommage causé à la ville de Dié.
Vous avez 3 jours pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé deux jours à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires seront lancées contre vous.

Bien à vous,
Keyne De Troie,Sergent de Prévôté

Missive envoyée à l'employé

Citation :: Bonjour Sieur Feanaro56,

Vous
avez ce jourd'hui 9 janvier 1459 répondu à une offre d'emploi alors que
cela est interdit le jour du seigneur par arrêté municipal.

/La loi:
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche,
jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi,
la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution
d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles
(duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos
champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.
Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à
une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant
encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de
récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit./

Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.

Bien à vous,
Keyne De Troie,Sergent De Prévôté

Citation :: En ce jour du 16 Janvier 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur, sa Grasce Ka Dévirieux et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Hardryan Dévirieux, à l' encontre de dame Guimauve

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'esclavagisme en ayant embauché un journalier le dimanche 9 Janvier 1459, malgré l�interdiction de le faire par le décret de la municipalité de Dié que voici:

« Qu�il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l�interdiction pure et simple de parution d�annonce,et d�embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l�église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l�émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s�exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit. »

Voici la preuve de votre méfait :
https://2img.net/r/ihimizer/img249/9158/70398008.png

Nous demandons maintenant à la prévenue de répondre de cette accusation d�esclavagisme devant la Cour.

La parole est à la défense.

Keyne de troie appelé à la barre

Lancé

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour,

Je reconnais ma faute, je tiens à souligner que c'est la 1ère fois que je commets une infraction pour esclavagisme. Cela ne se reproduira plus. Je travaille très souvent à la mine, ce dimanche là, je ne devais pas être bien réveillée car je ne pensais pas être dimanche. J'ai donc, il est vrai embauché mais pour pouvoir me rendre à la mine.
C'est une erreur que je ne commettrais plus.

J'ai travaillé à la mine presque toute cette semaine, j'y travaille d'ailleurs dès que je peux et il est vrai que j'embauche pour m'y rendre. J'embauche d'alleurs avec un très bon salaire pendant que je suis dans les mines de Dié.

Je demande votre clémence pour ce seul égarement qui vraiment à été fait sans arrière pensée. Je vous laisse vérifier par vous même que la mine me connait bien.
Merci

Citation :: * à la suite de la prévenue, Dame Isabeau s'avança à la barre pour requérir.

Votre honneur, il est incontestable que la dame Guimauve se soit rendue coupable de ne pas avoir respecté l'accés municipal en vigueur, d'ailleurs elle avoue aisément elle même sa faute.
Ne dis donc pas faute avouée: à demi pardonnée.

La procure entend les arguments de sa défense, mais à contrario, se demande pourquoi, n'avoir, dans ce cas, point répondu à la médiation de la prévôté, cela lui aurait évité toutes ces tracasseries judiciaires.

Aussi, et bien que cette faute, soit considérée avec indulgence au vu du casier judiciaire vierge de l'accusée, de sa promesse de ne plus récidiver,
vous demandons, juge Hardryan, une peine légère de 2 jours à la mine à titre d'avertissement.
Les reçus de son salaire ainsi perçus devant être déposés à la salle publique de justice.

Fait.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour Monsieur le Juge,

Je demande la relaxe pure et simple. Je la réclame pour plusieurs raisons :
La 1ere est que comme evoqué lors de ma 1ere plaidoirie, c'est une faute que je commets pour la 1ere fois, donc, je pense que cet avertissemnt m'aura suffit.
La 2eme est que la 2eme plaidoirie de l'accusation devait être déposé sous 2 jours après ma propre plaidoirie, ce délais n'a pas été respecté.

Pour ces 2 raisons, je vous demande la relaxe.

Merci.

Keyne a passé l arme à gauche

Citation :: En ce 6e jour du mois de février 1459, nous, Hardryan Devirieux, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Ka Devirieux.

Damoiselle Guimauve29, vous êtes accusée d'esclavagisme pour avoir embauché un employé le dimanche 9 janvier 1459, malgré l'interdiction de le faire par le décret de la municipalité de Dié.

Attendu que vous reconnaissez votre faute et qu'il s'agit de votre première infraction,

Attendu que vous n'avez pas répondu aux médiations qui vous étaient proposées,

Nous vous reconnaissons donc coupable d'esclavagisme pour non respect du décret diois et nous vous condamnons à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine. Vous devrez apporter la preuve des reçus de votre salaire ainsi perçus à la salle publique de justice au plus tard le dimanche 13 février 1459 .

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

N'hésitez pas à demander de l'aide si vous ne savez pas comment faire.

Justice est rendue!

Jugement rendu à Lyon le 6 février 1459 par Hardryan Devirieux.

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