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 de la taxe portuaire

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Aude di Constantini

Aude di Constantini


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Localisation IG : Die
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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 0:23

Citation :
-Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Moi, quand je lis ça, j'ai l'impression que l'on fait une distinction entre "non construits en LD" et "non agréés par le Duché".

Je pense plutôt qu'il faudrait tourner cela ainsi :


"-Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné n'ayant pas reçu l'agrément du Duché = 1.5 écus."
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Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 0:31

Parce que si le LD construit un bateau pour un particulier et qu'il se révèle être un pirate...il y aura distinction Aude.
Le bateau sera construit en LD mais ne portera pas son pavillon pour autant, pas d’agrément quoi.
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 25
Localisation IG : Vienne
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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 8:04

C'est vrai que faut penser à ce cas et cautionner un bateau pirate Rolling Eyes
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Invité
Invité
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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 10:49

Grogne :Oui donc, on a ajouté cela pour ne pas le cautionner Wink
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Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 12:13

Je suis d'accord avec la dernière version donnée par le Porte-Parole.
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Aude di Constantini

Aude di Constantini


Nombre de messages : 223
Age : 35
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 15/02/2011

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 5 Icon_minitimeSam 5 Mar 2011 - 13:16

Merci des éclaircissements Conseiller Thiberian. Ca me convient alors.
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 25
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 5 Icon_minitimeDim 6 Mar 2011 - 15:45

ca me convient aussi.
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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 5 Icon_minitime

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