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 de la taxe portuaire

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Tax portuaire
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 13:02

D'accord, bon donc si ça passe par le bailli ok, ça peut donc égalemenent être déduit de l'impôt, mais j'aime bien la dernière proposition d'Arwel.

Citation :
Ou alors, on reprend l'idée qui avait été émise à un moment donné par je ne sais plus qui, lors de je ne sais plus quel mandat ducal... L'entièreté de la taxe est reversée aux mairies jusqu'à hauteur du remboursement du port et ensuite, elle revient entièrement au Duché... ce qui signifie toujours un suivi plus que rigoureux...

ça réglerait les soucis je pense..;
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Arwel

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 14:24

Ben plus j'y pense et plus je me dis que ça serait la solution, surtout avec Binette qui a l'air de vouloir nous casser les pieds jusqu'au bout dans le bureau des chefs de port...

En plus, une fois les ports remboursés, cela serait déjà plus simple à gérer, on n'aurait plus qu'à penser au remboursement des capitaines de navires autochtones... Enfin, faut pas rêver, ça peut prendre des années...
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Terwagne

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 14:26

Je suis bien consciente que ça serait plus simple et contenterait les maires, mais ça reste toujours à mes yeux une non application de la Charte votée... Juste dans l'autre sens, quoi. Neutral
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Arwel

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 14:30

Confused Vi j'avais pas pensé à ça Embarassed
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 14:56

A partir du moment où on respecte la charte et que les bénéfs sont distribués aux proratas, le conseil ducal dispose comme il l'entend de cet argent , donc si il a envie de le laisser aux maires pour rembourser... scratch

Puisque c'est le duché qui récolte les sous, c'est lui qui redistribue, il redistribue au prorata, pî peut refiler le sien a la mairie aussi ça c'est tout à fait son droit si il le désire scratch

c'est couillon comme histoire ^^ Confused (digne d'une histoire belge xD)
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Terwagne

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 15:12

Sauf que imaginez un maire d'une des autres villes (les non portuaires) qui s'en rend compte et qui frustré de ne lui rien percevoir - déjà qu'il a pas eu de bol, sa ville n'aura jamais de port et donc moins d'occasion de commercer de cette façon - décide de faire un scandale....

Je sais, j'hypothèse, mais en attendant, depuis le départ on entend certains maires de villes non portuaires jalouser les 3 autres, donc... Y a des risques quoi. Confused
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penelope

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 15:38

Encore un truc à s'arracher les cheveux, je suis bien d'accord faut tout anticiper scratch
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Arwel

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 16:24

Ben de toute façon, les villes portuaires toucheront une taxe que les autres villes ne toucheront pas... En décidant de reverser notre part des bénéfices pour rembourser les ports et ensuite récupérer la totalité de la taxe portuaire, cela finira par annihiler ces possibilités de jalousie justement.
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 16:30

Après, faut que les villes portuaires acceptent qu'on rachète totalement les ports.
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Arwel

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 16:35

Elles n'ont pas le choix, il me semble que tout a été préparé en vue de la perspective que les ports finissent par être ducaux.
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Antoine de Sevillano

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 17:20

Pas faux.

Bon, ben je suis pour.
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 17:41

En effet c'est ce qui avait été décidé il y a 4 mois. Pour les autres villes elles ont toujours la possibilité de les utiliser également par les comptoirs... si on était vraiment des méchants on aurait pu taxer les comptoirs Twisted Evil
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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 18:49

Ka Devirieux a écrit:
En effet c'est ce qui avait été décidé il y a 4 mois. Pour les autres villes elles ont toujours la possibilité de les utiliser également par les comptoirs... si on était vraiment des méchants on aurait pu taxer les comptoirs Twisted Evil

Grogne :Décidé dès le départ lorsque j'étais CAM, Dame Terwagne bailli, et Damé Pénélope Gouverneur, il y a un an... On ne va pas restatuer dès qu'on change de maire dans chacune de ces villes que diable!!!


Je vous assure que l'on fini de remonter ces mines, lorsque la pierre arrivera, et vu notre pécule, après, je m'attaque au remboursement!
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Terwagne

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 19:32

Arwel a écrit:
En décidant de reverser notre part des bénéfices pour rembourser les ports
Au temps pour moi, je n'avais pas compris que vous envisagiez de leur laisser en considérant cela comme des remboursements, mais bien comme des "cadeaux purs".

Dans ce cas, je suis d'accord, en effet.


Pour le reste, je plussoie Messire Raithuge, cela avait été décidé dès le départ lorsque lui-même, Pénélope et moi-même avions mis en place les bases de tout ça. Wink
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Arwel

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeDim 6 Fév 2011 - 20:06

Laughing Non, c'est pas mon genre de faire des cadeaux purs sonnants et trébuchants !

Bon, apparemment, on commence à tous voir les choses de la même manière, ça avance...
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penelope

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 19:06

Un rapide condensé de ce qui a été dit au mandat dernier, suite à une demande de taz au sujet des taxes portuaires. Une taxe différente pour nos propres bateaux, une supérieure pour les étrangers accostant chez nous ? De quel montant ? Or nous n avons pas vraiment le choix puisque d'après la Charte :

Citation :
Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

Or les taxes étant perçues via le bureau du Bailli il nous est impossible de différencier les bateaux dauphinois des étrangers et c'est bien dommage.

Arwel a écrit:


Ou alors, on reprend l'idée qui avait été émise à un moment donné par je ne sais plus qui, lors de je ne sais plus quel mandat ducal... L'entièreté de la taxe est reversée aux mairies jusqu'à hauteur du remboursement du port et ensuite, elle revient entièrement au Duché... ce qui signifie toujours un suivi plus que rigoureux...

Ka Devirieux a écrit:
D'accord, bon donc si ça passe par le bailli ok, ça peut donc égalemenent être déduit de l'impôt, mais j'aime bien la dernière proposition d'Arwel.

Citation :
Ou alors, on reprend l'idée qui avait été émise à un moment donné par je ne sais plus qui, lors de je ne sais plus quel mandat ducal... L'entièreté de la taxe est reversée aux mairies jusqu'à hauteur du remboursement du port et ensuite, elle revient entièrement au Duché... ce qui signifie toujours un suivi plus que rigoureux...

ça réglerait les soucis je pense..;

Arwel a écrit:
Ben plus j'y pense et plus je me dis que ça serait la solution, surtout avec Binette qui a l'air de vouloir nous casser les pieds jusqu'au bout dans le bureau des chefs de port...

En plus, une fois les ports remboursés, cela serait déjà plus simple à gérer, on n'aurait plus qu'à penser au remboursement des capitaines de navires autochtones... Enfin, faut pas rêver, ça peut prendre des années...

Ce qui est donc à retenir, que l'entièreté de la taxe serait reversée aux mairies jusqu'à hauteur du remboursement du port, par la suite elle reviendrait entièrement au Duché.

A titre d' info en Languedoc

Citation :
• que les taxes d'amarrage des ports languedociens seront prélevée dans les 24h suivant l'accostage selon le tarif suivant :

• 3 écus par jour
• 5 écus à partir du 10ème jour
La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.
Tout dépassement de la durée d'occupation annoncée devra refaire l'objet d'une demande 24h avant le jour de départ annoncé. Et tout dépassement du temps d'occupation prévu sans accord du comté sera sanctionné d'une amende et éventuelle d'une mise en procès.
• que tout propriétaire d'un bateau languedocien peut décider d'un port d'attache dans le comté. Quand ce bateau sera dans son port d'attache, les taxes d'amarrage seront de 1 écu par jour et de 3 écus à partir du 10 ème jour

En Guyenne où c'est exagéré

Citation :

Tout bâtiment privé ou de commerce non guyennois, avant son arrivée dans l’un des ports de Guyenne – maritime ou fluvial - et dans la lettre d’arrivée adressée au Duché, devra procéder à une demande d’anneau, pour mouillage dans le port demandé. La location d’un anneau s’élève à 10 écus par jour dans les petits ports fluviaux et maritimes(niv 2) et 15 par jour dans les grands ports fluviaux et maritimes (niv 3).


Pas envie que l on se lance dans des comptes à s arracher les cheveux, je propose 3 écus par jour, vos avis ?
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Héloïse

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 19:12

Ca risque de faire cher àforce pour les lyonnais et dauphinois.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 19:24

A ce propos, je voulais justement faire part de ce courrier que j'ai reçu, ne sachant pas trop quoi répondre vraiment, je ne savais pas pas que c'était entre autre au duché de décider d'un montant spécifique, je le croyais plus imosé au même titre que les taxes hotel capitale .
Alors est ce pour information pour eux je suppose?
Je lui répondrai dans ce cas que c'est en débat alors...


Citation :

Expéditeur : La_nanou
Date d'envoi : 21/02/2011 - 02:09:57
Titre : dame isabeau
Bonjour,
Je suis Nanou, chef du port de Dunkerque.
Je me présente à vous afin de savoir si vous pratiquez une taxe d'accostage dans votre port.
Si oui, pourriez vous me donner les prix et les conditions relatives à ces taxes.
En vous remerciant pour votre coopération,
cordialement,
Nanou
Chef du port de Dunkerque.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeLun 21 Fév 2011 - 19:24

Discussions en cours office de l'intendance il me semble.:)
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Hardryan

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 3:05

D'accord.
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modjo

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 16:33

Je pense que 3 écus est un bon compromis... ça ne me parait pas trop cher, mais il faudrait peut-être lancer une phase de test sur les prix en fonction de l'évolution de la circulation fluviale.
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Héloïse

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 16:37

ce qui me gene c'est pour les habitants du LD

On peut pas voir pour faire une partie sur els habitants et au bout d'un certains temps amarrer on baisse le prix.

Par exemple la semaine ou les 15jours couteraient moins cher??

Parce que les habitants à force ca va leur revenir super cher et c'est pas le but je pense.
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 16:46

En même temps quand on possède un navire c'est qu'on a les moyens
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penelope

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 16:54

Moi aussi ça m ennuie pour les habitants du LD, mais je le répète, les taxes étant perçues via le bureau du Bailli il nous est impossible de différencier les bateaux dauphinois des étrangers. Ca ne serait pas plus élevé qu une taxe taverne.
Par contre je ne comprends pas ton raisonnement Hélo scratch
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Hardryan

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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitimeMar 22 Fév 2011 - 16:55

je ne connais pas très bien les ports... mais est-ce qu'il y a des "bonus" de sécurité/défense à mouiller dans un port vs pas le faire?
à la limite, comme la taxe revient aux mairies pour le moment par le biais du remboursement, peut-être que ce serait aux mairies de discuter d'un arrangement avec les capitaines de bateau. pour les bateaux ducaux on pourrait faire une exception, dans le genre, à chaque mois on leur redonne ce qu'ils ont payés en taxe. Après tout, on sait qui mouille et combien de temps.

je dis ça comme ça.
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MessageSujet: Re: de la taxe portuaire   de la taxe portuaire - Page 2 Icon_minitime

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