de la taxe portuaire

voilà.

Par exemple au bout de 15jours mouillé dans un port, le chef de bateau aurait droit à un remboursement partiel de la taxe.

Ce serait plus logique que ce soit l'inverse... qu'au bout d'un certain temps, ça augmente...

On pourrait dire 3 écus pour les navires dauphinois, tout le temps... 3 écus pour les navires étrangers, augmentés à 5 au bout d'un certain temps, une semaine ou dix jours... ça éviterait qu'il y en ait qui s'endorment... A mon avis, une telle situation ne devrait pas se rencontrer tellement souvent.

Je ne sais pas qui doit verser cette taxe : est-ce le capitaine du bateau ? Si tel est le cas, il faudra prévoir deux choses :

- le remboursement de la taxe au capitaine du bateau ducal par le Duché.
- le remboursement de la taxe au capitaine des bateaux municipaux par les mairies concernées. Sinon, ça risque de provoquer de nouveaux conflits ça.

C'est bien du ressort du Capitaine du bateau, il achète des mais sur le marché équivalent au montant de la taxe que le chef de port lui demande, c'est la mairie qui dépose ses mais avec une décimale qui feront office de taxe.

Si nous pouvions faire un distinguo entre les bateaux municipaux et les autres c est sur ce serait bien plus simple.

Prend une mine réfléchie...

Je pensais que si ça se faisait du bureau du bailli, ça allait directement des poches du capitaine aux caisses ducales... enfin, façon de parler... on ne pourrait pas faire un essai d'une journée en avertissant les chefs de port et les propriétaires et/ou capitaines de bateaux ?

Ou alors, ce moyen de perception est utilisé pour se substituer à celui du bailli qui prélève directement, ça permet de passer outre les difficultés de faire la distinction entre les bateaux autochtones et les bateaux étrangers... c'est pas bête ça... par contre, ce qui devient ennuyeux dans ce système, c'est que quelque part, on remboursera les mairies qui ont un bateau municipal avec du vent... vous voyez pourquoi ? Si non, j'expliquerai demain...

A priori non ce n est pas encore codé il faut passer par le marché en achetant une marchandise surtaxée.

Par contre ça nous arrangerait bien pour exonérer certains bateaux, mais il faut aussi envisager une majoration en cas de non paiement de la taxe. Donc carrément ajouter entre autre un paragraphe dans la charte à ce sujet car rien ne stipule quoique ce soit au sujet de la législation portuaire.

grogne : Ce qui me derange dans tout ça, c'est que le capitaine ne sera pas contraint à l'achat et que donc il pourra passer outre....

En effet, on pourrait essayer de faire un essai mais honnêtement, je vois flou sur ce sujet de taxe..car j'hesite à dire que même nos bateaux devraient payer cette taxe, avec un forfait annuel a la rigueur qui leur permet de pouvoir accoster en permanence dans le duché. [ hrp: meme avec un bateau enregistré dans un port, le propriétaire doit payer une taxe d'appontement ]

Pour le montant, je dirais qu'une taxe de 1 écu quotidien (comme pour un hotel) serait logique, qu'importe le bateau....Avec une exonération de cette taxe pour les bateaux qui viennent faire un contrat d'import/export..

Moi aussi cela me dérange, s il nous est impossible de récupérer la taxe autrement que par l achat d une denrée surtaxée nous n avons aucun garde fou juridique en plus si le Cap n en fait qu à sa tête.
Il nous faudra donc ajouter un article dans la charte à ce sujet, que nous nous décidions sur 1 écu ou 3 peu importe.

Pour les bateaux avec qui nous commerçons, ce serait en effet plus diplomatique de les exonérer.

Pour l essai, Taz m a averti qu il allait prendre son bateau pour descendre à Arles, s il s y arrête quelques jours nous pourrons savoir comment fonctionne cette histoire de taxe (IG)

Y pas d autres avis ?

Je trouve que les idées sont bonne d'exonéré pour les contrats d'import.

Il est clair que le soucis de l'achat d'une denrée pour cela est genant.

Après je serais plus pour 3écus si on le fait que pour les non LD après 1écus je trouve cela peu pour des étrangers :s

Reste toujours le problème du cas de non paiement. Comme il a été dit précédemment, rien n'empêche vraiment au capitaine d'un navire, d'accoster et de repartir tranquillement sans rien payer. Ou alors il existe une chaine à l'entrée du port ?

Thiberian a écrit:

J'ai une question : comment faire payer une taxe de 1 écu sans subir de déficit si on doit passer par des denrées ?

Moi je dirais plutôt 3,50, ils achètent un maïs sur leur marché et fournissent la preuve.
Ensuite la mairie doit tenir compte des taxes lors des rachats de céréales et faire les baisses de prix qui s'imposeront.

Un achat de mais à 3 une revente à 2, ça me parait un peu trop 3,50

On vient de me dire qu'en Savoie la taxe serait activée (IG) et eux s embêtent moins que nous : 10 écus....je vais me renseigner mieux que ça quand même.

Nous n'avons pas pensé aux bateaux en réparation chez nous, me rappelle pas que nous ayons soulevé cela. Car si les matériaux sont achetés sur nos marchés...enfin vous comprenez.

De la réflexion de Péné, on pourrait faire un prix avantageux pour les bateaux qui accosteraient pour effectuer des réparations.

Citation :

- Bateau étranger = 3 écus (sauf bateau de commerce sous contrat spécifique avec le duché)
- Bateau étranger en réparation = 1.5 ecus (voir gratuit)
- Bateau construit dans le LD = gratuit
- Bateau appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le LD= 1.5 ecus

J ajouterai un truc pour les bateaux en réparation (en bleu)

Citation :

- Bateau étranger = 3 écus (sauf bateau de commerce sous contrat spécifique avec le duché)
- Bateau étranger en réparation = 1.5 ecus (voir gratuit) et uniquement durant les réparations.

- Bateau construit dans le LD = gratuit
- Bateau appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le LD= 1.5 ecus

D'acord avec tout ce qui c'est dit.

Citation :

Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateau étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
-Les bateaux appartenant à un Dauphinois, mais non construit dans le Lyonnais-Dauphiné= 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

Ca donnerait donc ça

[i]Grogne :5/i]Bon pour moi!