LY /**/ TAOP - Aliette (Sans suite)

Sujet: LY /**/ TAOP - Aliette (Sans suite) Ven 21 Jan 2011 - 22:26

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Citation :

Accusé:Aliette
Victime: Ville de Lyon
Officier en charge: Ardain repris par Héloïse

La fiche:

Citation :

Les faits:
Les 11, 12 et 16 septembre, Dame Aliette, considéré comme MA d'après nos lois, a vendu 31 sacs de blé et 15 fruits sans permission du maire.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :: Livre V : Droit économique

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

V.4 : Escroquerie
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité
de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :: Bonjour Aliette,

La mairie de Lyon vous a acheté 31 sacs de blé à 12.80 écus.

Vous êtes donc considéré comme Marchand Ambulant.
Je
me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous
risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation
de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander, au préalable, l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous
rachetez les 31 sacs au même prix (Soit 12.80 écus chacun) et vous
retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.
Nous attendrons une réponse de votre part et votre retour à Lyon aussi vite que possible

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Ardain, sergent.

Citation :: Ps : Nous avons également découvert 15 fruits au marché de Lyon à racheter à 9.80 écus chacun.
nous attendrons votre retour à Lyon.

Cordialement,
Ardain, sergent

EDIT, le 21/01/1459 :

Citation :: Lyon, le 21/01/1459
Bonjour Dame Aliette,

Je
suis Héloïse Sergente de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné, je vous
rappelle que vous avez toujours un dossier en attente de réponse de
votre part pour effectuer un rachat de sacs de blé (31 à 12,80écu)s et
de fruits(15 à 9,80écus).

Ce dossier a été monté en accord avec notre coutumier qui stipule ceci :

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout
produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la
quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché
dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un
marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se
trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité
de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Si d'ici
24h je n'ai pas de réponse de votre part, je considérerais que vous
refusez cette médiation qui vous est encore offerte malgré le temps qui
passe et transmettrait le dossier au procureur du Lyonnais-Dauphiné qui
prendra contact avec celui du Duché dans lequel vous vous trouvez.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné.

Sa réponse :
LY /**/ TAOP - Aliette (Sans suite) Repons14

Ma réponse :

Citation :: Lyon, le 21/01/1459,
Bonsoir Dame,

Non
je ne plaisante pas du tout, pour rappel vous avez effectivement était
en procès deux fois pour le Lyonnais-Dauphiné pour brigandage et
trahison puisque vous avez participer à une révolte. Ici il s'agit
d'escroquerie c'est à dire de vente sans autorisation. Ce n'est donc
pas du tout la meme chose.

Cependant, je présume que votre
réponse signifie que non vous ne comptez pas revenir sur Lyon pour
effectuer votre remboursement. Ai-je raison? Si tel est le cas je
serais malheureusement dans l'obligation de transmettre à notre
procureur.

Je vous laisse de nouveau 24h pour me répondre et en fonction de cela votre dossier pourrait-être porter auprès du procureur.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné.

Sa réponse :
LY /**/ TAOP - Aliette (Sans suite) Repons15

Ma réponse :

Citation :: Lyon, le 21/01/1459,
Bonsoir,

Je
suis désolée mais je ne vois absolument pas de quoi vous parlez. Dans
ce dossier il n'est nullement parler de tavernier et encore moins dans
votre autre dossier. Alors maintenant on va arrêter de tourner en rond.
Vous avez eu un premier procès pour : tentative de prise de mairie, vous avez été jugé pour cela
Un second procès pour : vente de fruits mais à Valence.

Ici
je vous parle de la vente de 31 sacs de blé et de 15 fruits à Lyon donc
aucun rapport avec les deux autres affaires. De plus, cette affaire n'a
toujours pas été jugé puisque mon prédecesseur a eu la gentillesse
d'attendre une réponse de votre part. Ensuite vous avez quitté le
territoire du Royaume de France, il a donc été attendu votre retour
afin de relancer une éventuelle médiation.

Vous refusez cette médiation, très bien. Le dossier sera donc transmis ce soir au Procureur.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: LY /**/ TAOP - Aliette (Sans suite) Sam 22 Jan 2011 - 9:53

pfff!!! depuis Septembre et on a cela que aujourd'hui?

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Gien [Duché d'Orléans (Domaine Royal)], aujourd'hui à 9h27.

Elle est à dôle actuellement

Citation :: Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Mot de la greffière: Situation identique au 22/02/1459.

Sujet: Re: LY /**/ TAOP - Aliette (Sans suite) Sam 5 Mar 2011 - 10:15

Il y a prescription, à classer sans suite

Sujet: Re: LY /**/ TAOP - Aliette (Sans suite) Sam 5 Mar 2011 - 10:21

je le fais de suite