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 Suivi des fraudeurs fiscaux

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeSam 29 Jan 2011 - 0:06

Seront listé ici tous les fraudeurs fiscaux. Une mise à jour régulière devra être faite en se servant des informations données dans le bureau de liaison

Code couleur : En retraite Actif Soldats Hors duché Mort



Citation :

Beng53 : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Beng53 : 18,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Beng53 : 27,00 écus (+10,53 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Beng53 : 27,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2011-02-01

Dernière apparition le 7 janvier 1459

Citation :

Casmir : 30,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-21
Casmir : 20,00 écus (+30,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-27
Casmir : 10,00 écus (+12,30 écus de pénalité) avant le 2010-10-27
Casmir : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-09-04
Casmir : 20,00 écus (+27,40 écus de pénalité) avant le 2010-10-13
Casmir : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 2010-11-24
Casmir : 18,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Casmir : 18,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 2011-02-01
Casmir : 12,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Casmir : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Casmir : 20,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Casmir : 12,00 écus (+9,84 écus de pénalité) avant le 2010-12-07

Dernières apparitions le 5 novembre 1458 - 3 février 1459


Citation :
Kernos : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15

Dernière apparition le 27/02/1459

Citation :

Neira. : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Dernière apparition le 14/03/1459

Citation :
Bonjour Sieur Neira.

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts à échéance au 15 mars 1459.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Mais peut être est ce un oubli aussi je vous donne 24 heures suivant ce courrier pour régler vos impôts. Passé ce délai, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 4 avril 1459

Citation :
Roms24 : 18,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Roms24 : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15

Dernières apparitions le 7/02/1459

Citation :
Sarah_lena : 18,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Sarah_lena : 27,00 écus (+10,53 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Sarah_lena : 27,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2011-02-01
Sarah_lena : 18,00 écus (+7,38 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Sarah_lena : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15

Dernières apparitions le 22/01/1459 - 5/02/1459 - 12/02/1459, du 17/02/1459 - le 9 /03/1459, le 3/04/1459

Missive envoyé le 20 mars 1459
Spoiler:

Citation :

Tandark : 6,00 écus (+44,82 écus de pénalité) avant le 2009-04-05


Citation :
* Expéditeur : Tandark
* Date d'envoi : 19/02/2011 - 10:03:03
* Titre : Re: Impôts

* Voila pour ceux du 16 février. Par contre, pour l'autre, qui est est historiquement le tout premier impôt jamais demandé en Lyonnais-Dauphiné, je souhaite, en accord avec la mairie, prolonger leur bail le plus longtemps possible, afin de pouvoir aider mon Dûché en payant la plus gosse amende imaginable!

Cordialement,

Tandark








Dernière édition par Marsaly le Lun 18 Avr 2011 - 13:17, édité 3 fois
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeVen 15 Avr 2011 - 13:29

Seront listé ici tous les fraudeurs fiscaux. Une mise à jour régulière devra être faite en se servant des informations données dans le bureau de liaison

Code couleur : En retraite Actif Soldats Hors duché Mort




Citation :

Beng53 : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Beng53 : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Beng53 : 18,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Beng53 : 27,00 écus (+10,53 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Beng53 : 27,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2011-02-01

Dernière apparition le 7 janvier 1459

Citation :


Casmir : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Casmir : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Casmir : 12,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Casmir : 18,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Casmir : 18,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 2011-02-01
Casmir : 12,00 écus (+9,84 écus de pénalité) avant le 2010-12-07
Casmir : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 2010-11-24
Casmir : 20,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Casmir : 10,00 écus (+12,30 écus de pénalité) avant le 2010-10-27
Casmir : 20,00 écus (+27,40 écus de pénalité) avant le 2010-10-13
Casmir : 20,00 écus (+30,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-27
Casmir : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-09-04
Casmir : 30,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-21

Dernières apparitions le 5 novembre 1458 - 3 février 1459

Citation :
Cenine : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Citation :
Bonjour Dame Cénine

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts à échéance au 11 avril 1459.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Mais peut être est ce un oubli aussi je vous donne 48 heures suivant ce courrier pour régler vos impôts. Passé ce délai, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 16 avril 1459

Citation :
Edgared : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Citation :
Bonjour Sieur Edgared

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts à échéance au 11 avril 1459.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Mais peut être est ce un oubli aussi je vous donne 48 heures suivant ce courrier pour régler vos impôts. Passé ce délai, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 16 avril 1459
Citation :

Isa22 : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2011-04-11

Citation :
Kernos : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Kernos : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15


Dernière apparition le 27/02/1459

Citation :
Loic14 : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2011-04-11

Citation :
Bonjour Sieur Loic

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts à échéance au 11 avril 1459.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Mais peut être est ce un oubli aussi je vous donne 48 heures suivant ce courrier pour régler vos impôts. Passé ce délai, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 16 avril 1459


Citation :

Roms24 : 18,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Roms24 : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Roms24 : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2011-04-11

Dernières apparitions le 7/02/1459

Citation :
Sarah_lena : 18,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Sarah_lena : 27,00 écus (+10,53 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Sarah_lena : 27,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2011-02-01
Sarah_lena : 18,00 écus (+7,38 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Sarah_lena : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Sarah_lena : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2011-04-11

Dernières apparitions le 22/01/1459 - 5/02/1459 - 12/02/1459, du 17/02/1459 - le 9 /03/1459, le 3/04/1459, le 8/04/1459

Missive envoyé le 20 mars 1459
Spoiler:

Citation :

Tandark : 6,00 écus (+41,58 écus de pénalité) avant le 2009-04-05


Citation :
* Expéditeur : Tandark
* Date d'envoi : 19/02/2011 - 10:03:03
* Titre : Re: Impôts

* Voila pour ceux du 16 février. Par contre, pour l'autre, qui est est historiquement le tout premier impôt jamais demandé en Lyonnais-Dauphiné, je souhaite, en accord avec la mairie, prolonger leur bail le plus longtemps possible, afin de pouvoir aider mon Dûché en payant la plus gosse amende imaginable!

Cordialement,

Tandark






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Marsaly

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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMar 28 Juin 2011 - 17:08

Seront listé ici tous les fraudeurs fiscaux. Une mise à jour régulière devra être faite en se servant des informations données dans le bureau de liaison

Code couleur : En retraite Actif Soldats Hors duché Mort


Citation :

Abigail : 7,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Abigail : 7,00 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Abigail : 7,00 écus (+3,01 écus de pénalité) avant le 2011-05-21

Dernière apparition le 25 juin 1459
Citation :

Camus92 : 20,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Camus92 : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-18


Actif mais pas de connection depuis le 26 juin

Citation :

Casmir : 14,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Casmir : 14,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Casmir : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Casmir : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Casmir : 12,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Casmir : 18,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Casmir : 18,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 2011-02-01
Casmir : 12,00 écus (+9,84 écus de pénalité) avant le 2010-12-07
Casmir : 20,00 écus (+19,00 écus de pénalité) avant le 2010-11-24
Casmir : 20,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 2010-11-09
Casmir : 10,00 écus (+12,30 écus de pénalité) avant le 2010-10-27
Casmir : 20,00 écus (+27,40 écus de pénalité) avant le 2010-10-13
Casmir : 20,00 écus (+30,60 écus de pénalité) avant le 2010-09-27
Casmir : 16,00 écus (+28,16 écus de pénalité) avant le 2010-09-04
Casmir : 30,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-21

Dernières apparitions le 5 novembre 1458 - 3 février 1459 - 6 mai 1459

Citation :
Christianj : 7,00 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

Citation :
Colchique : 14,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

Citation :
David_manceau : 7,00 écus (+3,01 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
David_manceau : 7,00 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
David_manceau : 7,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 2011-06-03


Dernière connection : 7 mais 1459

Citation :
Demons : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
En retraite depuis le 3 juin 1459

Citation :
Demons : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

Citation :
Harry_beau : 7,00 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Harry_beau : 7,00 écus (+3,01 écus de pénalité) avant le 2011-05-21

Citation :
Isa22 : 21,00 écus (+6,30 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Isa22 : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Isa22 : 21,00 écus (+9,03 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Isa22 : 30,00 écus (+24,90 écus de pénalité) avant le 2011-04-11

En retraite depuis le 21 avril 1459

Citation :
Kp12 : 20,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Kp12 : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

En retraite depuis le 27 mai 1459

Citation :
Lalesmoise : 6,00 écus (+0,90 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
En retraite depuis le 8 juin 1459

Citation :
Loic14 : 10,00 écus (+8,30 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
En retraite depuis le 21 juin1459

Citation :
Lolopasel : 6,00 écus (+0,90 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
En retraite depuis le 29 mai 1459

Citation :
Luzy : 14,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Luzy : 14,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-06-03

En retraite depuis le 29 mai 1459


Citation :
Marilia : 13,00 écus (+1,95 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Marilia : 13,00 écus (+5,59 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Marilia : 13,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 2011-06-03

En retraite depuis le 27 avril 1459

Citation :
Neira. : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

Citation :
Noons : 7,00 écus (+3,01 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Noons : 7,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Noons : 7,00 écus (+1,05 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

En retraite depuis le 14 mai 1459

Citation :
Nopus : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
En retraite depuis le 28 juin1459

Citation :
Phaedra : 14,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

Citation :
Ritan : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

Citation :
Sagaben : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Sagaben : 21,00 écus (+9,03 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Sagaben : 21,00 écus (+6,30 écus de pénalité) avant le 2011-06-03

En retraite depuis le 28 juin1459

Citation :
Sarah_lena : 18,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Sarah_lena : 27,00 écus (+10,53 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Sarah_lena : 27,00 écus (+7,02 écus de pénalité) avant le 2011-02-01
Sarah_lena : 18,00 écus (+7,38 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Sarah_lena : 30,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Sarah_lena : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Sarah_lena : 21,00 écus (+9,03 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Sarah_lena : 21,00 écus (+6,30 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Sarah_lena : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

Dernières apparitions le 22/01/1459 - 5/02/1459 - 12/02/1459, du 17/02/1459 - le 9 /03/1459, le 3/04/1459, le 8/04/1459, le 18/05/1459

Missive envoyé le 20 mars 1459
Spoiler:

Citation :

Tandark : 6,00 écus (+41,58 écus de pénalité) avant le 2009-04-05
Tandark : 21,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-18


Citation :
* Expéditeur : Tandark
* Date d'envoi : 19/02/2011 - 10:03:03
* Titre : Re: Impôts

* Voila pour ceux du 16 février. Par contre, pour l'autre, qui est est historiquement le tout premier impôt jamais demandé en Lyonnais-Dauphiné, je souhaite, en accord avec la mairie, prolonger leur bail le plus longtemps possible, afin de pouvoir aider mon Duché en payant la plus gosse amende imaginable!

Cordialement,

Tandark

Citation :
Tanos : 6,00 écus (+2,58 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Tanos : 6,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Tanos : 6,00 écus (+0,90 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

En retraite depuis le 17 mai 1459
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMar 6 Sep 2011 - 0:51

Seront listé ici tous les fraudeurs fiscaux. Une mise à jour régulière devra être faite en se servant des informations données dans le bureau de liaison

Code couleur : En retraite Actif Soldats Hors duché Mort


Citation :
Abigail : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-09-04

Citation :
Berezina : 14,00 écus (+3,64 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Berezina : 14,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 2011-09-04

Dernière co le 14/08/1459

Citation :
Christianj : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
Christianj : 7,00 écus (+2,87 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Christianj : 7,00 écus (+6,23 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Christianj : 7,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 2011-08-20


Dernière co le 14/07/1459

Citation :
Constantin2 : 7,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Constantin2 : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
Constantin2 : 7,00 écus (+2,87 écus de pénalité) avant le 2011-08-05


Dernière co le 19/6/1459

Citation :
David_manceau : 7,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
David_manceau : 7,00 écus (+7,28 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
David_manceau : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
David_manceau : 7,00 écus (+8,19 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
David_manceau : 7,00 écus (+6,23 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
David_manceau : 7,00 écus (+2,87 écus de pénalité) avant le 2011-08-05


Dernière connection : 7 mais 1459

Citation :
Demons : 21,00 écus (+8,61 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Demons : 21,00 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Demons : 21,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
[/b]

Dernière co le 20/07/1459

Citation :
Demzim : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 2011-09-04

Citation :
Edgared : 21,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 2011-09-04

A surveiller, pas d'éradication

Citation :
Gofa : 6,00 écus (+0,66 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
Gofa : 6,00 écus (+1,56 écus de pénalité) avant le 2011-08-20


Dernière co le 08/08/1459

Citation :
Guidel : 14,00 écus (+3,64 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Guidel : 14,00 écus (+5,74 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Guidel : 14,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 2011-09-04


Dernière co le 15/07/1459

Citation :
Joachim : 6,00 écus (+0,66 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
Joachim : 6,00 écus (+1,56 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Joachim : 6,00 écus (+2,46 écus de pénalité) avant le 2011-08-05


Dernière co le 17/06/1459

Citation :
Kp12 : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 2011-09-04

Citation :
Lalesmoise : 6,00 écus (+5,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Lalesmoise : 6,00 écus (+1,56 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Lalesmoise : 6,00 écus (+0,66 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
Lalesmoise : 6,00 écus (+2,46 écus de pénalité) avant le 2011-08-05


Dernière co le 20/06/1459

Citation :
Loic14 : 10,00 écus (+15,70 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Loic14 : 14,00 écus (+3,64 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Loic14 : 14,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
[/b]

Citation :
Lolopasel : 6,00 écus (+5,34 écus de pénalité) avant le 2011-06-18

En retraite depuis le 29 mai 1459

Citation :
Luzy : 14,00 écus (+5,74 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Luzy : 14,00 écus (+3,64 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Luzy : 14,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
Luzy : 14,00 écus (+12,46 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Luzy : 14,00 écus (+14,56 écus de pénalité) avant le 2011-06-03


En retraite depuis le 29 mai 1459


Citation :
Marilia : 13,00 écus (+5,33 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Marilia : 13,00 écus (+3,38 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Marilia : 13,00 écus (+1,43 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
[/b]

En retraite depuis le 04/08/1459

Citation :
Nath251 : 14,00 écus (+5,74 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Nath251 : 14,00 écus (+3,64 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Nath251 : 14,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 2011-09-04


En retraite depuis le 26/07/1459

Citation :
Noons : 7,00 écus (+8,19 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Noons : 7,00 écus (+7,28 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Noons : 7,00 écus (+6,23 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Noons : 7,00 écus (+2,87 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Noons : 7,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Noons : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-09-04


A surveiller, pas d'éradication

Citation :
Penou : 14,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 2011-09-04

Citation :
Sarah_lena : 30,00 écus (+55,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-15
Sarah_lena : 21,00 écus (+18,69 écus de pénalité) avant le 2011-06-18
Sarah_lena : 21,00 écus (+8,61 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Sarah_lena : 21,00 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 2011-08-20
Sarah_lena : 27,00 écus (+64,53 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Sarah_lena : 21,00 écus (+24,57 écus de pénalité) avant le 2011-05-21
Sarah_lena : 21,00 écus (+21,84 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Sarah_lena : 21,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
Sarah_lena : 27,00 écus (+61,02 écus de pénalité) avant le 2011-02-01
Sarah_lena : 30,00 écus (+47,10 écus de pénalité) avant le 2011-04-11
Sarah_lena : 18,00 écus (+37,98 écus de pénalité) avant le 2011-02-16

Dernières apparitions le 22/01/1459 - 5/02/1459 - 12/02/1459, du 17/02/1459 - le 9 /03/1459, le 3/04/1459, le 8/04/1459, le 18/05/1459

Missive envoyé le 20 mars 1459
Spoiler:

Citation :
Sieur.ben : 7,00 écus (+0,77 écus de pénalité) avant le 2011-09-04


Citation :
Sochalien : 21,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 2011-09-04


Citation :
Stabella : 14,00 écus (+1,54 écus de pénalité) avant le 2011-09-04
Stabella : 14,00 écus (+5,74 écus de pénalité) avant le 2011-08-05


En retraite depuis le 31/07/1459


Citation :

Tandark : Tandark : 6,00 écus (+53,58 écus de pénalité) avant le 2009-04-05
Tandark : 21,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 2011-09-04


Citation :
* Expéditeur : Tandark
* Date d'envoi : 19/02/2011 - 10:03:03
* Titre : Re: Impôts

* Voila pour ceux du 16 février. Par contre, pour l'autre, qui est est historiquement le tout premier impôt jamais demandé en Lyonnais-Dauphiné, je souhaite, en accord avec la mairie, prolonger leur bail le plus longtemps possible, afin de pouvoir aider mon Duché en payant la plus gosse amende imaginable!

Cordialement,

Tandark
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMer 26 Sep 2012 - 18:47

Fraudes fiscales à ce jour et dans le collimateur
Citation :

Citation :
Dariuss : 30,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-18
1460-09-27 12:29:27 : Dariuss a payé ses impots pour un montant de 35,70 écus
Citation :
Gaelina : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-18
1460-09-30 18:58:56 : Gaelina a payé ses impots pour un montant de 8,50 écus
1460-09-30 18:58:28 : Gaelina a payé ses impots pour un montant de 12,20 écus
Guakamolle : 20,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1460-09-18 Mort
Kp12 : 30,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-18 Mort
Manro : 18,00 écus (+10,08 écus de pénalité) avant le 1460-08-11 Retraite
Manro : 20,00 écus (+6,20 écus de pénalité) avant le 1460-09-05
Manro : 20,00 écus (+2,60 écus de pénalité) avant le 1460-09-23
Citation :
Maxine : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 1460-09-18
1460-09-29 23:50:54 : Maxine a payé ses impots pour un montant de 8,00 écus
1460-09-29 23:50:47 : Maxine a payé ses impots pour un montant de 12,10 écus

Missives envoyées le 26 sept

Citation :
Bonjour Dame Gaelina

En date du 26 septembre 1460 je vous ai envoyé missive pour vous signaler votre dette d'impôt à échéance au 18 septembre.

Gaelina : 10,00 écus (+2,10 écus de pénalité) avant le 1460-09-18

Vous n'avez daigné ni me répondre, ni payer. Vous avez à ce jour 24 heures pour régler votre dette. Passé ce délai une plainte sera déposée à votre encontre auprès de nos tribunaux pour escroquerie.

Cordialement
Lieutenant Marsaly Bussière
Faict à Dié le 29 septembre 1460

Bonjour Dame Maxine

En date du 26 septembre 1460 je vous ai envoyé missive pour vous signaler votre dette d'impôt à échéance au 18 septembre.

Maxine : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-01

Vous n'avez daigné ni me répondre, ni payer. Vous avez à ce jour 24 heures pour régler votre dette. Passé ce délai une plainte sera déposée à votre encontre auprès de nos tribunaux pour escroquerie.

Cordialement
Lieutenant Marsaly Bussière
Faict à Dié le 29 septembre 1460


Dernière édition par Marsaly le Lun 1 Oct 2012 - 0:19, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeJeu 27 Sep 2012 - 0:23

Citation :
Bonsoir Sieur Albator

Je vous envoie missive puisque vous êtes redevable d'un impôt qui date de septembre 1460

Albator1996 : 10,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-13

Je me permets de vous rappeler que le non paiement de l'impôt est punissable par la loi

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Mais je pense que cela doit être un oubli de votre part du fait de votre séjour chez les moines et que vous vous acquitterez de votre dette dans les plus brefs délais, à savoir sous 48 heures.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté
Bourgmestre de Dié
Faict à Dié le 27 septembre 1460

Et un en "retraite que je viens de voir en taverne
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMer 3 Oct 2012 - 11:28

Marsa en avait raz le bol et ce à deux titres, comme bourgmestre et comme lieutenant, à courir après les impôts. Elle envoya missive à toutes les personnes dont l'échéance est au 1er octobre et les souligna en rouge.

Citation :

Candice : 8,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-10 ?
Constantin2 : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-09 ?
Damejaja : 25,50 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Demzim : 25,50 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Eulalie. : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Gwendolyne. : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-10-01(morte)

Julienurs : 17,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-10 ? Retraite
Kevin13 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-10 ? retraite
Llyre : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Loredan : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-10-01
Polux175 : 25,50 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 1460-10-01

Shinji : 25,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-10 ? Retraite

Citation :
Bonjour,

Si je vous envoie missive, c'est que vous êtes redevable de l'impôt et que vous êtes en retard pour le régler, les pénalités de retard ont déjà commencé a être comptabilisées.

Je me permets de vous rappeler que le non paiement de l'impôt est punissable par la loi

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Mais je pense que cela doit être un oubli de votre part et que vous vous acquitterez de votre dette dans les plus brefs délais, à savoir sous 48 heures.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté
Bourgmestre de Dié
Faict à Dié le 3 octobre 1460
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeVen 12 Oct 2012 - 0:10

Citation :
Kp12 : 30,00 écus (+9,90 écus de pénalité) avant le 1460-09-18
Kp12 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-16
Kp12 : 17,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 1460-10-01

Sorti de retraite hier, missive envoyée
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeDim 28 Oct 2012 - 16:54

Citation :
Kp12 : 30,00 écus (+15,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-18
Kp12 : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1460-10-16
Kp12 : 17,00 écus (+6,29 écus de pénalité) avant le 1460-10-01

https://2img.net/r/ihimizer/img607/6207/ficheh.png

Bonjour Sieur Kp12

En date du 11 octobre 1460 je vous ai envoyé missive afin de vous rappeler que vous aviez une dette d'impôts non encore réglée. Vous ne n'avez pas répondu, ni payé, mais votre départ chez les moines vous en a peut être empêché aussi je vous redonne un délai de 48 heures pour les régler. Si cela n'est pas fait pour tout ou partie, ma prochaine missive sera un dépôt de plainte à votre encontre pour escroquerie.

Je me permets de vous rappeler que le non paiement de l'impôt est punissable par la loi

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Pour information voici vos impôts en retard

Kp12 : 30,00 écus (+15,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-18
Kp12 : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1460-10-16
Kp12 : 17,00 écus (+6,29 écus de pénalité) avant le 1460-10-01

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté
Bourgmestre de Dié
Faict à Dié le 28 octobre 1460
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMar 5 Mar 2013 - 11:43

Citation :

Damejaja : 36,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Kp12 : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Kp12 : 12,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Citation :
Louiscesar : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Expéditeur : Louiscesar
Date d'envoi : 28/02/1461 - 10:45:33
Titre : Impôts

Bonjour,

Je viens de voir que j'avais des impôts à payer à Dié ! Je ne m'étais pas rendu compte de cela avant aujourd'hui. Je suis désormais bien loin mais je suis sûr que si je veux payer, l'argent trouvera le chemin tout seul.

Je suis prêt à payer la somme (enfin, dans une bonne semaine parce que je me suis fait brigander 3 fois...). Je la dois et l'erreur vient de moi. Cependant, serait-il possible, une fois que j'aurais réuni la somme, de faire "sauter" les intérêts comme commence à grossir svp ?

J'espère votre retour. Je vais faire au mieux pour vous payer le plus vite possible.

Respectueusement,

Louis Césa
r
Phaedra : 36,00 écus (+10,08 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Phaedra : 36,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Citation :
Robesponse : 12,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Robesponse : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 27/02/1461

Dernière co le 6 mars à surveiller

Citation :
Bonjour Dame Damejaja

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

36,00 écus (+5,76 écus de pénalité) avant le 27/02/1461

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 5 mars 1461

Citation :
Bonjour Sieur Camus92

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

36,00 écus (+5,76 écus de pénalité) avant le 27/02/1461

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 5 mars 1461

1461-03-05 13:25:01 : Camus92 a payé ses impots pour un montant de 41,76 écus

Citation :
Citation :
Bonjour Sieur Kp12

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Kp12 : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Kp12 : 12,00 écus (+1,92 écus de pénalité) avant le 27/02/1461

Je sais bien qu'il ne s'agit pas d'un oubli puisque vous êtes coutumier du fait. Je vous laisse néanmoins la possibilité de régler vos impôts avant d'intenter un procédure à votre encontre.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 5 mars 1461

Citation :
Expéditeur : Kp12
Date d'envoi : 05/03/1461 - 18:49:58
Titre : Re: Impôts

eh bien met moi en procès marsa..j'ai rien a perdre...coutumier comme tu dis

a très prochainement

Citation :
Bonjour Sieur Llyre

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Llyre : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Llyre : 12,00 écus (+1,92 écus de pénalité) avant le 27/02/1461

Je sais bien qu'il ne s'agit pas d'un oubli puisque vous êtes coutumier du fait. Je vous laisse néanmoins la possibilité de régler vos impôts avant d'intenter un procédure à votre encontre.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 5 mars 1461

1461-03-05 11:49:06 : Llyre a payé ses impots pour un montant de 13,92 écus
1461-03-05 11:48:50 : Llyre a payé ses impots pour un montant de 16,92 écus

Citation :
Bonjour Sieur Melding

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Melding : 36,00 écus (+5,76 écus de pénalité) avant le 27/02/1461

Je sais bien qu'il ne s'agit pas d'un oubli puisque vous êtes coutumier du fait. Je vous laisse néanmoins la possibilité de régler vos impôts avant d'intenter un procédure à votre encontre.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 5 mars 1461

1461-03-05 14:47:16 : Melding a payé ses impots pour un montant de 41,76 écus


Citation :
Bonjour Damoiselle Phaedra

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Phaedra : 36,00 écus (+5,76 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Phaedra : 36,00 écus (+14,76 écus de pénalité) avant le 2/02/1461

Je sais bien qu'il ne s'agit pas d'un oubli puisque vous êtes coutumier du fait. Je vous laisse néanmoins la possibilité de régler vos impôts avant d'intenter un procédure à votre encontre.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
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Faict à Dié le 5 mars 1461

Citation :
Bonjour Sieur Robesponse

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Robesponse : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Robesponse : 12,00 écus (+1,92 écus de pénalité) avant le 27/02/1461

Je pense qu'il s'agit tout simplement d'un oubli de votre part

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
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Faict à Dié le 5 mars 1461

Citation :
Bonjour Dame Tempérance

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Temperance : 36,00 écus (+5,76 écus de pénalité) avant le 27/02/1461

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
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Faict à Dié le 5 mars 1461

1461-03-05 12:58:52 : Temperance a payé ses impots pour un montant de 41,76 écus

Citation :
Bonjour Dame Phaedra

Malgré ma missive du 5 mars 1461, vous n'avez pas jugé bon de me répondre, ni de vous acquittez de vos impôts.

Vous avez 24 heures à partir de ce jour pour vous en acquittez avant que je ne porte plainte à votre encontre pour escroquerie.

Cordialement

Marsaly Bussière
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Faict à Dié le 11 mars 1461
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeDim 14 Avr 2013 - 20:21

Citation :
Bonjour Dame Azurea

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Azurea38 : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/04/1461
Azurea38 : 24,00 écus (+5,28 écus de pénalité) avant le 2/04/1461

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part. Il vous reste encore ce jour pour ne pas voir les pénalités s'accumuler sur la deuxième tranche.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
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Faict à Dié le 14 avril 1461
Citation :

Bonjour Messer Camus

Je me permets de vous envoyer cette missive afin de vous rappeler qu'aujourd'hui est le dernier jour pour vous acquitter de vos impôts avant que les pénalités de retard commencent à s'accumuler

Cordialement.

Marsaly Bussière
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Faict à Dié le 14 avril 1461
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMar 7 Mai 2013 - 15:40

Citation :
Bonjour Messer Darras

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable des sommes de :

Darras : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 6/04/1461
Darras : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/05/1461
Darras : 12,00 écus (+3,48 écus de pénalité) avant le 18/04/1461
Darras : 12,00 écus (+7,32 écus de pénalité) avant le 17/03/1461

Il vous reste encore ce jour pour ne pas voir les pénalités s'accumuler sur la quatrième tranche non payé.

Je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Vous êtes prié de régler tout ou partie de votre dette avant que je ne transmette ces informations aux tribunaux du Lyonnais-Dauphiné

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 7 mai 1461


Citation :

Expéditeur : Darras
Date d'envoi : 07/05/1461 - 19:41:14
Titre : Re: Impôts
Salut,

C'est un plaisir de recevoir des nouvelles en ces termes..!
Je suis pour le moment loin de Dijon, et un peu à sec...
J'ai passé un marché avec Fanchon: Je payerai l'intégralité de mes impots si on m'achète mon champ... Elle devait normalement trouver quelqu'un pour m'acheter mon champ...
Il est prévu que je repasse vous voir un jour, et on en reparlera de vive voix.

Darras
Citation :
Bonjour Darras,

Ma missive n'avait rien de personnel mais tout de professionnel en tant que bourgmestre du village et lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné.

Etre un "peu" à sec vous permet quand mesme de vous acquitter d'une partie de vos impôts pour peu que vous soyez disposé à le faire.

Les diois ne sont pas là pour payer à votre place en attendant l'éventualité de la vente de votre champ qui pourrait prendre des lustres à ce faire.

D'autre part Dame Fancchon n'est ni le bourgmestre, ni le responsable du poste de police de Dié et n'a pas autorité pour prendre un accord avec vous. Cela aurait pu se faire si vous aviez montré de la bonne volonté en payant une partie de vos impôts ... ce que vous n'avez pas fait.

J'attends un geste de votre part dans les 48 heures avant de poursuivre toute action à votre encontre.

Cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Dié le 7 mai 1461
Citation :
Expéditeur : Darras
Date d'envoi : 07/05/1461 - 22:27:01
Titre : Re: Re: Re: Impôts

Laisse moi une semaine et je paye

Citation :
Bonjour Messer Darras

Vous m'avez demandé un délai d'une semaine pour régler vos impôts. Le délai est passé et je n'ai reçu aucun paiement de tout ou partie de vos impôts.

Je vous laisse encore 48 heures pour se faire avant de transmettre votre dossier aux tribunaux du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous rappelle qu'il est nul besoin d'être en la ville de Dié pour payer votre dette.

Cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre
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Faict à Dié le 15 mai 1461
Citation :

Bonjour Dame Damejaja

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Damejaja : 36,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/05/1461
Damejaja : 36,00 écus (+11,88 écus de pénalité) avant le 14/04/1461

Mais je pense qu'il s'agit encore d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 7 mai 1461
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeVen 30 Aoû 2013 - 18:35

Citation :

Bonjour Messer Eperonneur

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Eperonneur : 18,00 écus (+6,48 écus de pénalité) avant le 4/08/1461
Eperonneur : 9,00 écus (+1,53 écus de pénalité) avant le 23/08/1461
Eperonneur : 8,00 écus (+4,24 écus de pénalité) avant le 18/07/1461

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
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Faict à Dié le 30 Aout 1461

1461-09-02 17:18:06 : Eperonneur a payé ses impots pour un montant de 12,48 écus
1461-09-02 17:17:59 : Eperonneur a payé ses impots pour un montant de 25,02 écus
1461-09-02 17:17:52 : Eperonneur a payé ses impots pour un montant de 10,80 écus
1461-09-02 17:17:46 : Eperonneur a payé ses impots pour un montant de 9,00 écus
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeDim 29 Déc 2013 - 11:05

Courriers envoyés le 29 décembre 1461

Citation :
Bonjour Sieur Benjamyn

Le Bourgmestre Dame Marsaly vient de m'informer que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de 24.70 écus.

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Seraphina_v, Sergent
Faict à Die, le 29 décembre 1461

1461-12-29 19:41:51 : Benjamyn a payé ses impots pour un montant de 11,70 écus
1461-12-29 19:41:43 : Benjamyn a payé ses impots pour un montant de 13,00 écus
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeDim 29 Déc 2013 - 11:08

Courrier envoyé le 29 decembre 1461
Citation :
Bonjour Dame Enguerande59

Le Bourgmestre Dame Marsaly vient de m'informer que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de 6.90 écus.

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Seraphina_v, Sergent
Faict à Die, le 29 décembre 1461
1461-12-29 16:19:45 : Enguerande59 a payé ses impots pour un montant de 6,90 écus
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeDim 29 Déc 2013 - 11:10

Courrier envoyé le 29 décembre 1461
Citation :
Bonjour Dame Kandaina

Le Bourgmestre Dame Marsaly vient de m'informer que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de 6.90 écus.

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Seraphina_v, Sergent
Faict à Die, le 29 décembre 1461
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeDim 29 Déc 2013 - 11:11

Courrier envoyé le 29 décembre 1461
Citation :
Bonjour Sieur Mat.

Le Bourgmestre Dame Marsaly vient de m'informer que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de 6.90 écus.

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Seraphina_v, Sergent
Faict à Die, le 29 décembre 1461

1461-12-29 17:36:34 : Mat. a payé ses impots pour un montant de 6,90 écus
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeLun 30 Déc 2013 - 22:10

Seraphina_v a écrit:
Courrier envoyé le 29 décembre 1461
Citation :
Bonjour Dame Kandaina

Le Bourgmestre Dame Marsaly vient de m'informer que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de 6.90 écus.

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Seraphina_v, Sergent
Faict à Die, le 29 décembre 1461

Réponse reçue ce jour :
Citation :
Expéditeur : Kandaina
Date d'envoi : 30/12/1461 - 21:05:21
Titre : Re: IMPOTS
Bonsoir Madame,

Je n'es plus de contacte avec Dié depuis quelques temps et a cause de la distance.
Je vous avoue que oui, c'est un oublie. Je voyage actuellement, et je n'y es pas preté attention. Ceci dit en passant, serait il possible de supprimer ces impôts et d'éviter de m'en mettre d'autre ?
Je ne cultive pas ce champ, et je l'es mis en vente. Cela fait 2 mois presque que je suis partie.

Cordialement,
Kandaina

Réponse faite ce jour :

Citation :
bon soir Dame Kandaina,

Voste missive m'étonne, il me semble que vous avez été maire de Die pendant deux mandats.
Vous deviez donc savoir que les impots sont demandés par le duché et uniquement prelevés par la mairie pour celui-ci.

Cet impot est un impot foncier et ne concerne pas l'exploitation d'un champ ou d'une échoppe, mais uniquement sa possession.

Il me semble que vous faites toujours partie des habitants de Die, même si vous estes, comme vous le dites, en voyage.

Pour ce qui est de supprimer ces impots, je vous invite à contacter nostre maire actuelle, Dame Marsaly.

Selon la loi, vous avez maintenant 24h00 pour reglé cet impot et, s'il advenait qu'un autre vous soit demandé, il en serait de même tant que vostre champs ne sera pas vendu  ou que vous n'aurez pas déménagé.

Sans réglement de cette dette sous le délai imparti, je serai dans l'obligation de transmettre votre dossier à la procure sous le chef d'inculpation d' escroquerie.

sincères salutations.

Séraphina_v, Sergent de Die
Faict à die le 30 decembre 1461

Citation :
Expéditeur : Kandaina
Date d'envoi : 31/12/1461 - 17:00:03
Titre : Re: Re: Re: IMPOTS
Bonsoir,

Pour ce qui est du fonctionnement des impôts effectivement, je sais cela. Mais imposer une possession non utiliser me semble en partie injuste.
J'ai tout de même versé les montants demandés.

Bon réveillon, et bon courage
kandaina

2013-12-31 16:55:29 Réception de l'impot de kandaina 11,00
2013-12-31 16:55:34 Réception de l'impot de kandaina 7,02
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMer 8 Jan 2014 - 11:21

Mise à jour des retards de paiment au 8 janvier 1462

J'attends demain pour envoyer les missives, on sait jamais dès fois qu'ils verraient par inadvertance qu'ils ont des impots à payer   Rolling Eyes 

Personnes actives :

Citation :
Candice : 11,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/01/1462
Damejaja : 33,00 écus (+4,95 écus de pénalité) avant le 7/01/1462
Patou45 : 11,00 écus (+1,65 écus de pénalité) avant le 7/01/1462

En retraite ou en retranchement :

Alexkid1501 : 11,00 écus (+2,53 écus de pénalité) avant le 26/12/1461
Alinor : 9,00 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 27/12/1461
Alinor : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 11/01/1462
Alinor : 9,00 écus (+1,71 écus de pénalité) avant le 30/12/1461
Alzari : 18,00 écus (+3,24 écus de pénalité) avant le 31/12/1461
Camus92 : 18,00 écus (+2,16 écus de pénalité) avant le 6/01/1462
Candice : 11,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/01/1462
Cebere : 33,00 écus (+3,63 écus de pénalité) avant le 7/01/1462
Davbou : 12,00 écus (+2,04 écus de pénalité) avant le 1/01/1462
Doocky : 10,00 écus (+1,60 écus de pénalité) avant le 2/01/1462
Dorntan : 9,00 écus (+1,44 écus de pénalité) avant le 2/01/1462
Elena.... : 18,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 29/12/1461
Elena.... : 8,00 écus (+1,84 écus de pénalité) avant le 26/12/1461
Elena.... : 6,00 écus (+0,78 écus de pénalité) avant le 5/01/1462
Eperonneur : 10,00 écus (+2,00 écus de pénalité) avant le 29/12/1461
Eperonneur : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 11/01/1462
Ercaty : 18,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/01/1462
Etiene : 9,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/01/1462
Goderic : 8,00 écus (+1,76 écus de pénalité) avant le 27/12/1461
Goderic : 8,00 écus (+2,88 écus de pénalité) avant le 13/12/1461
Hele : 11,00 écus (+1,76 écus de pénalité) avant le 2/01/1462
Heliane : 8,00 écus (+1,52 écus de pénalité) avant le 30/12/1461
Isa22 : 27,00 écus (+6,75 écus de pénalité) avant le 24/12/1461
Isa22 : 27,00 écus (+3,51 écus de pénalité) avant le 5/01/1462
Katwen : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/01/1462
Katwen : 22,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/01/1462
Kevin13 : 10,00 écus (+3,10 écus de pénalité) avant le 18/12/1461
Kevin13 : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 31/12/1461
Kp12 : 12,00 écus (+8,88 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Kp12 : 12,00 écus (+12,72 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Kp12 : 12,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 20/09/1461
Kp12 : 6,00 écus (+1,44 écus de pénalité) avant le 25/12/1461
Kp12 : 12,00 écus (+6,12 écus de pénalité) avant le 28/11/1461
Kp12 : 12,00 écus (+10,32 écus de pénalité) avant le 24/10/1461
Kp12 : 12,00 écus (+17,40 écus de pénalité) avant le 26/08/1461
Kp12 : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/01/1462

Llyre : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 4/01/1462
Llyre : 18,00 écus (+4,14 écus de pénalité) avant le 26/12/1461
Loredan : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/01/1462
Nash : 8,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 4/01/1462
Nash : 8,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 21/12/1461
Nash : 6,00 écus (+3,42 écus de pénalité) avant le 22/11/1461
Nastianel : 20,00 écus (+13,00 écus de pénalité) avant le 14/11/1461
Nastianel : 22,00 écus (+8,14 écus de pénalité) avant le 12/12/1461
Nastianel : 20,00 écus (+15,60 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Nastianel : 22,00 écus (+11,00 écus de pénalité) avant le 29/11/1461
Nastianel : 22,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 11/01/1462
Oiselier : 18,00 écus (+2,52 écus de pénalité) avant le 4/01/1462
Oiselier : 27,00 écus (+7,83 écus de pénalité) avant le 20/12/1461
Onyx. : 11,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/01/1462
Perle_ : 12,00 écus (+4,44 écus de pénalité) avant le 12/12/1461
Poulet25 : 9,00 écus (+0,99 écus de pénalité) avant le 7/01/1462
Pupuss : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 31/12/1461
Pupuss : 10,00 écus (+3,10 écus de pénalité) avant le 18/12/1461
Robesponse : 12,00 écus (+6,96 écus de pénalité) avant le 21/11/1461
Robesponse : 12,00 écus (+2,28 écus de pénalité) avant le 30/12/1461
Robesponse : 12,00 écus (+3,96 écus de pénalité) avant le 16/12/1461
Sarah_faubourg : 8,00 écus (+1,12 écus de pénalité) avant le 4/01/1462
Shinzen : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 4/01/1462
Tinkerbell : 10,00 écus (+4,30 écus de pénalité) avant le 6/12/1461
Tinkerbell : 11,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 28/12/1461
Tinkerbell : 11,00 écus (+3,74 écus de pénalité) avant le 15/12/1461
Tullius : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/01/1462
Victoiree : 33,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/01/1462


Dernière édition par Seraphina_v le Mar 21 Jan 2014 - 10:41, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 15:43

Courrier envoyé à Kailina :
Citation :
bon jour Dame Kailina,

En regardant mes livres de comptes, je me suis aperçue que vous aviez des impots en retard.

Sachant que dernièrement bous aviez été fort malade, je vous ai supprimé les indemnités de retard. Il n'en reste pas moins  que vous devez toujours les sommes suivantes

Kailina : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 16/01/1462
Kailina : 11,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 16/01/1462

Un délai supplémentaire vous est accordé pour vous montrer notre bonne volonté.

J'ose espérer que cela est un simple oubli de votre part du à vostre maladie.

Cette missive est un simple rappel puisque le terme n'est pas à échéance.

Vous souhaitant une  année pleine de santé et de bonheur.

Seraphina de Vertefeuille
Maire  et Sergent de Die
Faict à Die le 9 janvier 1462

Réponse reçue ce jour 9 janvier 1462
Citation :
Expéditeur : Kailina
Date d'envoi : 09/01/1462 - 18:15:28
Titre : Re: Impots
bonjour Dame Seraphina ,


Je suis confuse et vraiment désolé , cela est un oubli de ma part , je n'avais nullement l'intention de ne pas payer mes impôts à la ville de Dié .

Je vous présente mes plus profondes excuses .

Je vous remercie grandement pour votre gentillesse à mon égard .

J'ai immédiatement payé mes impôts et je vais faire en sorte que cela ne se reproduise guère .

Je m'excuse encore pour cet oubli malencontreux et non volontaire .

Je vous souhaite une année remplie des plus belles et bonnes choses qui soient , pleines de santé de bonheur et d'amour

Kailina .
1462-01-09 18:01:50 : Kailina a payé ses impots pour un montant de 6,00 écus
1462-01-09 18:01:21 : Kailina a payé ses impots pour un montant de 11,00 écus


Dernière édition par Seraphina_v le Jeu 9 Jan 2014 - 18:47, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 16:24

Courrier envoyé à Damejaja :
Citation :
Bon jour Dame Damejaja

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

33,00 écus (+3,96 écus de pénalité) avant le 7/01/1462

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Seraphina Vertefeuille
Bourgmestre
Sergent de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 9 janvier 1462

Mise en retraite le 13 janvier,au 14 la dette est de :Damejaja : 33,00 écus (+5,28 écus de pénalité) avant le 8/01/1462


Dernière édition par Seraphina_v le Mar 14 Jan 2014 - 10:56, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 16:28

Courrier envoyé à Lalacrimm :
Citation :
Bon jour Sieur Lalacrimm

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

22,00 écus (+2,64 écus de pénalité) avant le 7/01/1462

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Seraphina Vertefeuille
Bourgmestre
Sergent de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 9 janvier 1462
Citation :
1462-01-11 12:07:10 : Lalacrimm a payé ses impots pour un montant de 25,08 écus


Dernière édition par Seraphina_v le Sam 11 Jan 2014 - 12:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 16:33

Courrier envoyé à Patou45 :
Citation :
Bon jour Sieur Patou45

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

11,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 7/01/1462

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Seraphina Vertefeuille
Bourgmestre
Sergent de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 9 janvier 1462
au 14 janvier :Patou45 : 11,00 écus (+1,87 écus de pénalité) avant le 7/01/1462

1462-01-16 12:38:34 : Patou45 a payé ses impots pour un montant de 13,09 écus
1462-01-16 12:38:24 : Patou45 a payé ses impots pour un montant de 11,00 écus
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMer 22 Jan 2014 - 17:13

La date déchéance était le 20 janvier pour la dernière levée, voici les personnes n'ayant pas payés leurs impots à ce jour 22 janvier 1462:
Citation :

Armance_de_chanvigny : 22,00 écus (+2,64 écus de pénalité) avant le 20/01/1462
Benjamyn : 11,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 22/01/1462
Candice : 11,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 27/01/1462
Damejaja : 33,00 écus (+5,28 écus de pénalité) avant le 7/01/1462
Dariane : 11,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 20/01/1462
Katwen : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 26/01/1462
Katwen : 22,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 29/01/1462

Solox : 11,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 20/01/1462
Tinkerbell : 11,00 écus (+2,53 écus de pénalité) avant le 9/01/1462
Tinkerbell : 11,00 écus (+3,96 écus de pénalité) avant le 27/12/1461
Tinkerbell : 10,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 18/12/1461


Dernière édition par Seraphina_v le Mer 22 Jan 2014 - 19:40, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Suivi des fraudeurs fiscaux   Suivi des fraudeurs fiscaux Icon_minitimeMer 22 Jan 2014 - 17:20

Citation :
Bon jour Dame Damejaja

En consultant les registres de la mairie et malgré ma précédente lettre de relance, je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

33,00 écus (+7,59 écus de pénalité) avant le 9/01/1462

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.
Sans réaction de vostre part sous 48 heures, je serai dans l'obligation de transmettre le dossier au tribunal.

Cordialement.

Seraphina Vertefeuille
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Faict à Dié le22 janvier 1462
1462-01-23 15:50:08 : Damejaja a payé ses impots pour un montant de 40,92 écus


Dernière édition par Seraphina_v le Lun 27 Jan 2014 - 16:27, édité 1 fois
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