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 Die/Brigandage/.Artus.

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2 participants
AuteurMessage
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Die/Brigandage/.Artus.   Die/Brigandage/.Artus. Icon_minitimeLun 31 Jan 2011 - 9:36

Citation :
En ce jour du 30 Janvier 1459,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives , Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Hardryan à l’encontre du sieur .Artus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 11 Décembre 1458 dame Myrialuna sur le lieu dit de Montmelian entre Die et Chambery , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 25 écus, ainsi que 2 miches de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img20/3/mechantx.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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Antoine de Sevillano

Antoine de Sevillano


Nombre de messages : 3182
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Re: Die/Brigandage/.Artus.   Die/Brigandage/.Artus. Icon_minitimeLun 31 Jan 2011 - 13:53

A-t-il demandé une défense ?
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: Die/Brigandage/.Artus.   Die/Brigandage/.Artus. Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 8:55

Pas à ma connaissance, mais ils sont peu à la demander, il faut le contacter
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MessageSujet: Re: Die/Brigandage/.Artus.   Die/Brigandage/.Artus. Icon_minitime

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