## Salle de Réunion ##

Citation :

Bonjour Sieur Meldin

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné. En effet, vous avez mis en vente sur le marché diois, des carcasses de vache à 32,40 écus TTC alors que le prix maximum est fixé à 30,60 écus HT soit 31,82.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché majoré de la taxe que la mairie a dû payer soit au prix de 33,86 écus TTC et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.


Cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Bourgmestre de Dié
Faict à Dié le 26 octobre 1460

Edit : Médiation aboutie

Citation :

Bonsoir Dame Azurea

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.

En effet, vous avez mis en vente du maïs à 3,40 écus alors que le prix maximum autorisé est de 3,30 ce qui relève de l'escroquerie. De plus vous avez mis en quantité astronomique ce qui s'assimile à de la déstabilisation de marché. Vous avez donc enfreint deux de nos lois. Sans comptez votre absence de sens civique en ayant de tels quantités chez vous alors que les villageois souffraient d'un manque de maïs. Mais malheureusement cela n'est pas condamnable par les tribunaux. Seul le Très-Haut vous jugera sur ce fait.

Afin de réparer cette erreur, je remets sur le marché le sac que je vous ai acheté afin que vous puissiez le reprendre et vous devez retirer tous les autres de la vente. Vous pourrez toujours les remettre à un prix conforme avec la loi.

D'autre part, toutes les personnes qui achèteront de votre maïs faute d'en trouver à un prix honnête et qui me contacteront pour le signaler devront être indemnisé par vos soins.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Bourgmestre de Dié
Faict à Dié, le 11 novembre 1460

Du boulot :

Citation :

Expéditeur : Fred612 d' ARemy
Date d'envoi : 06/01/1461 - 22:02:17
Titre : rackette
bonjour messire!
je vous ecris car je me suis fait rackette cette nuit. j'ai 2 noms: Vous avez été racketté par un groupe composé de Aurius et de Julio .
il m'ont pris une tres grosse somme d'argent 10600 ecus (tte mes economies) 35 stères de bois 10 miches de pain 3 sacs de mais, et bcp d'herbes medicinales.
que dois-je faire? je suis en route pour vienne... je n'ai ni de quoi manger et je suis famelique. merci de votre réponse

Citation :

Expéditeur : Fred612 d' ARemy
Date d'envoi : 07/01/1461 - 00:26:04
Titre : Re: Re: rackette
je vous reponds suite a votre lettre.
je me deplacais de lyon en direction de valence quand j'ai rencontre ces jeunes gens Aurius jeune homme blond vetu d'un mantel noir, d'une ceinture jaune, de botte noire d'un bouclier noir et d'un baton avec a son bout un ornement de type archevèque ou homme d'eglise, et Julio jeune homme vetu d'un mantel en fourure de bottes grises d'un chapeau d'un homme d'eglise d'un bouclier noir et d'un baton. ces deux hommes m'on frappe et racketté. ils m'ont pris 10600 ecus ainsi que 35 steres de bois, 8 miches de pain, 3 sac de mais, 1 charette, 4 feuilles de tilleul, 5 branches de celeri, 6 brin de marjolaines, 7 fleur d'anis, 2 brin de romarin, 1 brin d'angelique, 1 fleur de pavot blanc, 1 morceau d'ecorce de saule blanc, 1 fleur de bourache, 1 feuille de menthe, 1 fleur de camomille, 3 fleur de partenelle. je compte bien entendu porte plainte contre ces deux vils et fieffé voleurs!
en esperant que vous les attrapiez et qu'ils soit punis comme il se doit!!!
en vous remerciant par avance.
fait le dimanche 7 de l'an 1461

Ensuite :

Citation :

Expéditeur : Adrienne
Date d'envoi : 09/01/1461 - 22:01:04
Titre : Brigandage
Expéditeur : Arta81
Date d'envoi : 09/01/1461 - 14:53:34
Titre : bonjour

bonjour dame la mairesse,

Je suis Arta voyageur en provenance de Sancerre,

nous avons été brigandé hier et j'ai même du passé la nuit en prison, serait-il possible que la Mairie me prête une dizaine d'écu pour me nourrir je les rend demain sans faute, j'ai besoin de me nourrir et je n'ai rien a vendre.

en vous remerciant d'avance, pour vous prouver ma bonne fois je vous met l'acte de brigandage et vous pouvez voir que j'ai pris un emploi a la mairie

09/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par Amaldrik .

Arta.

Citation :

Bonjour Sieur Arta81

Vous avez écrit à la bourgmestre de Lyon le neuvième jour de janvier, car vous avez été brigandé. Afin de pouvoir retrouver le coupable et le traîner en justice, il me faut votre témoignage.
Vous devez donc me faire un témoignage précis des faits et me donner une description la plus précise possible de vos agresseurs (les copies d'écran n'étant plus reconnu comme preuve). Nous comparerons ces descriptions aux rapports de douane afin de vous présenter quelques portraits afin que vous puissiez confondre vos agresseurs.
Il me faut également dans votre témoignage la liste la plus précise possible de ce qui vous a été dérobé, ainsi que le lieu précis où à lieu l'agression.
Ajouter à tout ceci votre intention de porter plainte contre ces vils agresseurs.

Une fois tout ceci en main, je ferai en sorte de faire parvenir dans les meilleurs délais votre dossier à la justice afin que les brigands soient enfin enfermés.

En espérant que vous puissiez récupérer, je vous adresse mes plus sincères salutations

Fait à Embrun, le treizième jour de Janvier de l'année MCDLXI

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans et de Monêtier-Allemont
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Expéditeur : Arta.gardacan
Date d'envoi : 14/01/1461 - 00:19:31
Titre : Re: Brigandage
bonsoir,

j'ai été agressé entre mâcon et lion par un homme seul habillé tout en noir,
je n' avais presque rien sur moi nous avions été attaqué peut de temps avant, je devais avoir 6 boules de neiges, un pain de crois et quelques écus.

Nous sommes déjà repartit sur les routes et je ne pourrais pas témoigner mais si vous attrapé le brigand et obtenait réparation, je donne ce que j'ai perdu a la ville de Lion pour remercier la mairesse de son aide le jour même.

Respectueusement
Arta

Et :

Citation :

Citation :

Expéditeur : Born2bifle
Date d'envoi : 21/01/1461 - 22:44:07
Titre : Racket
Monsieur le Prévôt bonsoir,

Je me permets de vous faire parvenir cette missive car mes amis et moi nous sommes fait piller durant le voyage entre Mâcon et Lyon.

En effet, nous sommes tombés dans un guet-apens organisé par un seul homme mais largement assez entraîné pour mettre à terre quatre amis.
Mes amis se sont donc retrouvés en prison, tandis qu'il ne me restait que quelques écus pour m'acheter un repas des plus modestes...

Cet homme était d'une trentaine d'années, brun, fort, habillé tout en noir, et armé d'une épée.

Pouvez-vous me dire la démarche à suivre pour retrouver ce bandit et le faire comparaître devant votre tribunal, et ainsi retrouver nos biens?

Nous avons des témoins tels que Frederico, l'armée "La Joinvilloise, c'est CaDo !" dirigée par Caminho, les défenseurs de Lyon, un groupe composé de Silver850 et de Dame.anna, et Fanchon_gassonet. Ces derniers pourront corroborer nos dires s'il est nécessaire.

Je vous remercie par avance, et me tiens à votre disposition.

Born2bifle

Citation :

Bonjour Messer Born2blifle

Le Prévost m'a chargé de m'occuper de votre affaire. J'aurai besoin de savoir à quelle date vous avez été brigandé.

Aux vus des informations données nous avons établi un portrait de votre agresseur dont voici une copie : http://hpics.li/ec2fed5

Pouvez vous me confirmer qu'il s'agit bien de cet homme?

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Grand Officier de l'école de la Prévosté
Faict en la caserne de la Belle Cordelière le 25 janvier 1461

Citation :

Damejaja : 45,00 écus (+14,85 écus de pénalité) avant le 5/01/1461
Damejaja : 54,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 18/01/1461

Citation :

Bonjour Dame Jaja

Je vous remercie en premier lieu d'avoir payé le montant de votre impôt actuel. Toutefois vous êtes toujours redevable des sommes suivantes :

Damejaja : 45,00 écus (+14,85 écus de pénalité) avant le 5/01/1461
Damejaja : 54,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 18/01/1461

Vous avez 48 heures pour régler votre dette d'impôts

Je vous rappelle néanmoins la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Bien cordialement
Marsaly Bussière
Bourgmestre de Dié
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais-Dauphiné

Bonjour,

Voici les événements d'Arwel pour cette nuit à Dié

Citation :

25/02/1461 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Solarus parmi les assaillants.

Il faudrait faire le dossier de plainte pour tentative de révolte s'il vous plait
Peut-être voir pour contacter les miliciens d'hier?
Si j'ai d'autres noms qui arrivent des défenseurs je vous en ferez part.

Citation :

Bonjour Dame,

En févirier 1461 vous avez ouvert une taverne "La Boutanche" sans en avoir demandé permission au Conseil Ducal comme le prévoit nos lois.

o V.4.a.iii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal

Je vous laisse 48h pour la détruire, passé ce délai un dépost de plainte sera déposé à votre encontre auprès de nos tribunaux.

Cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Dié le 12 mars 1461

Tribly entra au poste de police de Dié et y déposa un dossier. Elle sortit sa plume, un parchemin et laissa un petit mot.

Citation :

Bonjour, j'ai reçu un courrier de plainte pour brigandage entre Valence et Dié et du coup, c'est à vous de le traiter. Il s'agit de Candle qui a été détroussé entre Valence et Dié. Voici ses courriers ; je lui ai répondu que la prévôté ferait le nécessaire. De son côté, il peut fournir une description physique de ses assaillants.
Merci et à bientôt,
Lieutenant Tribly

Citation :

"Donc voici mes evenements.
Je partais de Valence pour me diriger vers Dié et revenir a Embrun
25/05/1461 04:20 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aalicia et de Balian .
25/05/1461 04:20 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aalicia et de Balian (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."

La réponse reçue Fanchon se dépécha de finir ses dossiers :

Citation :

Expéditeur : Candle
Date d'envoi : 02/06/1461 - 18:20:50
Titre : Re: Re: Re: plainte pour brigandage
Bonjour dame!

Effectivement c est bel et bien mes deux assaillants!
Je vous remercie de votre professionnallisme!

Candle

Suite aux courriers envoyés aux contrevenants, fanchon avait reçu des réponses, ne sachant qu'en faire elle venait les déposer dans le dossier de la salle de réunion.

Citation :

Expéditeur : Aalicia
Date d'envoi : 02/06/1461 - 19:59:19
Titre : Re: Depot de plainte pour brigandage
Je suis revenue en LD pour cela


Cordialement

Aalicia

Citation :

Expéditeur : Balian
Date d'envoi : 02/06/1461 - 20:12:28
Titre : Re: dépot de plainte pour brigandage
Dame, j'ai écris à un certain Narcimore pour lui faire savoir que j'étais à votre disposition. Si vous pouviez me dire ce qu'il en ai pour que nous puissions faire la lumière sur cette plainte.

Balian

courrier reçu :

Citation :

Expéditeur : Balian
Date d'envoi : 04/06/1461 - 19:29:20
Titre : Re: dépot de plainte pour brigandage
Bonjour, je me suis présenté à votre convocation. Mais je n'ai pas eu de vos nouvelles. si vous n'avez rien contre moi j'aimerais le savoir et pouvoir continuer mon chemin.

Cordialement,

Balian

Réponse :

Citation :

Bon soir,

Je ne vous ai pas convoqué, mon courrier n'était qu'une information de votre mise en accusation.

Pour ce qui est de la suite il vous faudra attendre la convocation du procureur pour le procès.

Le dossier a été transmis à qui de droit.

Fanchon

Tribun et Sergent de Die

Bonjour Fan


Est ce que tu peux t'occuper d'écrire à cette dame qui est italienne d'après ce que j'ai pu voir et lui rappeler de respecter nos lois sur les ressources naturelles. Quant à Melvin, un villageois qui doit débuter dans l'élevage de moutons et qui n'a pas regardé la grille des prix à la mairie


Merci ma belle

1461-06-18 21:10:05 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 5,80 écus à Ladyhawke.

1461-06-18 21:10:05 : Vous avez acheté 1 pelote de laine pour 15,95 écus à Melvin62.

Courrier envoyé à Melvin62 :

Citation :

Salutations,

Je me présente, je suis Fancchon, sergent de Die. 
J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu une pelote de laine à 15.95 écus à la mairie. 
Le prix maximum prévu  par le duché étant de 11.80, vous estes en infraction. Je vous prierai donc de racheter ce bien et de remettre votre production au prix en vigueur. Vous trouverez au tableau d'affichage de la mairie les prix à pratiquer.

Attention !!! 
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du Duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous rappelle que les lois sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Duché.

Bien à vous,
Fancchon, Sergent de Die
Faict à Dié le 19 juin 1461

copie du courrier envoyé à Ladyhawk :

Citation :

Ciao Ladyhawke,

Lady Marsaly per il sindaco è stato acquistato:
1461/06/18 09:10:05: Hai comprato un metro cubo di legno di 5,80 ECU per Ladyhawke.

Quindi devo ricordarvi che la vendita è vietata e si rischia un processo per disturbo dell'ordine pubblico (TAOP) perché non si ha il permesso di vendere sul mercato Die.
È necessario chiedere il permesso al Sindaco.
Inoltre, il legno non è una risorsa naturale del paese, la sua vendita è limitata al municipio.

Per evitare di andare davanti al giudice, offro la seguente mediazione
Di riscattare un metro cubo di legno, allo stesso prezzo (o 5,80) e ritirare dal mercato tutte le altre merci non autorizzate.

Hai 48 ore per eseguire questa mediazione.
Una volta che questo periodo è trascorso, una denuncia sarà depositata in tribunale per TAOP.

Resto a vostra disposizione per qualsiasi informazione.

Cordiali saluti,
Fancchon, sergente Die
Atto di Die 19 giugno 1461

Bonjour Ladyhawke,

Dame Marsaly pour la mairie vous a acheté :
1461-06-18 21:10:05 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 5,80 écus à Ladyhawke.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Die. 
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.
De plus le bois n'étant pas une ressource naturelle du village, sa vente est réservée à la mairie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 stère de bois au même prix (Soit 5.80) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. 
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Fancchon, sergent de Die
Faict à Dié le 19 juin 1461

ben non raconte .... quand à notre vendeuse de bois .... ben voilà sa réponse :

Citation :



• Expéditeur : Ladyhawke
  
• Date d'envoi : 19/06/1461 - 18:34:38
  
• Titre : Re: Bois : Legno
  






• Boun jour,
  je suis désolé, je n'étais pas au courant de ces règles, j'ai pris le bois sur le marché comme vous avez demandé.
  
  Cordialement
  Ladyhawke
  




mais il reste une stère ????

nouveau courrier :

Citation :

bon soir, 
merci de votre geste rapide,
 mais il vous faut aussi racheter la stère prise par la mairie si ce n'est déjà fait et retirer toute autre marchandise que vous auriez pu y mettre.

Cordialement

Fanchon, sergent de Die