DI/F05/TAOP - Moilebandit [MA]

Citation :

Accusé: Moilebandit
Victime: Antoine de Sevillano dict Pouilleux
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 1er février 1459, Sieur Moilebandit a agressé Sire Antoine de Sevillano dict Pouilleux, comme le montre la preuve ci-dessous.

La/Les preuve(s):



La loi:

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour Sieur Moilebandit

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour agression verbale à l'encontre de Sire Antoine de Sevillano, Seigneur de Sinard, dict Pouilleux.

Je vous conseille fortement de vous rendre à la convocation du tribunal sous peine de voir votre peine s'alourdir.

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 1er février 1459

Transmis, merci Marsa.

Citation :

* Expéditeur : Moilebandit
* Date d'envoi : 02/02/2011 - 07:43:11
* Titre : Re: Dépot de plainte

* *Aprés lecture de la missive,Bandit répondit aussitôt à cette Dame*

Bonjour Dame Marsaly,

Et bien et bien,ceci semble parfait et j'attend ce procés avec impatience,je m'ennuie ces temps ci et ça me donnera occupation,dites au fait,vous m'attaquez si des paroles concernant un chien d'garde boiteux qui a les puces qui l'démange?"
Je vous souhaite bien du courage,les rues de la ville sont pleines de chiens enragés!
Aprés si vous n'arrivez pas à faire bonne lecture des paroles que j'ai prenoncer,il vous faudra aller voir un médicaste pour vos oreilles!Car il me semble avoir quitter l'assemblée en disant qu'il était évident que je ne pensais pas un seul mot de ce que j'avais dis!
Ne désirant laisser débattre que les Dames Bounette,Ayerin et Somica!
Enfin....,
La bonne journée à vous Dame,il me tarde d'échanger avec vous si procés il doit y avoir,quant à moi je vais de ce pas contacter mon Avocat Messire Phelim.

Cordialement,
Bandit

Réponse faite ce jour d'hui

Citation :

Bonjour Messire,

Mon travail est de recevoir les plaintes des gens et de faire ce qui doit être fait.

Quand au retrait de vos paroles, d'après ce que l'on m'a rapporté, il s'adressait à Dame Somica et non point au Seigneur de Sinard. Peut être devriez faire un effort de mémoire et repenser à vos paroles et leurs contextes.

Ceci étant dit ce n'est pas à moi d'en juger, mais au procureur.

Quant à ma présence au tribunal, et bien vous en serez pour vos frais car ma présence n'a pas lieu d'y être. Je n'étais point là lors de vos échanges et ne peut donc témoigner de ce qui a été DIT par aucun des partis

Cordialement
Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 2 février 1459

Missive reçu par Antoine de Sevillano

Citation :

* Expéditeur : Pouilleux
* Date d'envoi : 02/02/2011 - 16:10:30
* Titre : Plainte ?

* Hey ! Qu'est-ce que tu fais ?!

J'ai précisé au Prévôt que je proposais au sieur d'éviter un procès s'il s'excusait publiquement en halle, et accompagnait ses excuses de sa proclamation de la reconnaissance de mon statut et de l'absurdité de ses paroles !

Peux-tu le recontacter pour lui préciser que c'est une erreur de la part de la Prévôté ?

Merci d'avance,
Antoine.